DP : contrat ou pas?!!
Sujet commencé par : Wickedgame - Il y a 17 réponses à ce sujet, dernière réponse par beeboyleePar Wickedgame : le 09/05/10 à 13:09:51
Déconnecté | Bonjour à tous Je vais surement mettre mon cheval adoré en tiers de pension à la rentrée, à une amie. Je la connais, je sais qu'elle est sérieuse, monte bien, douce..etc d'ailleurs c'est pour ça que j'ai accepté sa proposition de tiers de pension, sachant que par la même occasion ça me soulagera financièrement... Donc LA question : contrat ou pas? Sachant que c'est une amie, ça me fera peut-être bizarre de lui mettre un contrat sous le nez... Mais j'ai pas envie non plus d'avoir des litiges, on sait jamais... Que feriez vous? |
Messages 1 à 17, Page : 1
Par Amazon87 : le 09/05/10 à 13:11:06
contrat oui! on sait jamais, et ça permet de mettre toutes les clauses de la DP noir sur blanc. |
Par gasstoune : le 09/05/10 à 13:24:52
Déconnecté Dire merci | Bah moi je n'ai pas de contrat, ça fait un an et demi que j'ai une DP et j'ai jamais eu de problèmes pour l'instant. On ne se prend pas la tête. Si il a besoin de moi pour une urgence, j'y vais, même si normalement ce jour là je ne m'occupe pas de la jument. Et dans l'autre sens c'est pareil: si un jour je ne peux pas monter, je l'explique au proprio, et il n'est pas bête, il comprend... Quand il y a des pépins de santé, bin on analyse. Si je me sens responsable, je participe, mais ça vient de moi, c'est pas le proprio qui le demande. Si on considère que "ça aurait pu arriver à n'importe qui" et que c'est un petit bobo, j'aide aux soins, et puis c'est tout. Bref on ne se prend pas la tête, on fait ça naturellement. Pour moi, un contrat est necessaire si une des 2 personnes est mal-honnête. |
Par Amazon87 : le 09/05/10 à 13:34:23
un contrat amiable n'empêche pas d'être malhonnête, on a eu le cas a la pension, on est tous sous contrat et le gérant a quand même eu 500 euros d'impayés de la part d'une proprio qui n'a pas respecté le contrat. c'est en suspens pour l'instant. je suis pas malhonnête, lui non plus, pourtant un contrat nous lie concernant la pension. au cas ou ça peut servir quand il y a un désaccord, il suffit de ressortir le contrat et de le relire pour voir sur quoi on s'est engagé. après un contrat ça n'empêche absolument pas de bien s'entendre et d'être intelligent. ma formule de pension ne comporte pas les vaccins et vermifuges, mais comme j'ai aidé pour les clôtures le gérant ne me les a pas fait payer. c'est un exemple parmi d'autres |
Par clems33 : le 09/05/10 à 13:56:29
Dire merci | Même si c'est une amie, il faut un contrat Surtout si elle paye. Je plussoie amazon, rien à ajouter |
Par Amazon87 : le 09/05/10 à 13:59:01
oui quand il y a échange d'argent, même entre amis, mieux vaut mettre les choses noir sur blanc. c'est pas rare les soucis a cause de l'argent entre amis... et ça peut vite tourner au vinaigre dès qu'il est question de sous, même en étant les meilleurs amis du monde. |
Par beeboylee : le 09/05/10 à 14:01:15
Dire merci | Puisque c'est une amie,pas de contrat.. Chais pas j ai été longtemps la Dp de Filou95 qui est devenu un vrai copain puisque on a maintenant un cheval en commun et sans contrat à l epoque pour Dylan, le SF(alors meme qu on ne se connaissait pas au debut) ; Par la suite Calamity Jane nous a monté 6 mois Dylan et toujours sans aucun contrat.Nous serait pas venu à l idée de lui en proposer un. |
Par Ocgerenie : le 09/05/10 à 15:23:25
Déconnecté | on peut pas comparer Bee, avec toi filou et CJ ca se passe bien certes mais on a combien de cas de foromeurs qui viennent pleurer ici pour se plaindre de leur DP ou carrément des DP qui viennent se plaindre de leur pension un contrat ca coute rien, de l'encre et une feuille recto verso... c'ets une sécurité pour chacun des membres concernés une DP ca se prend pas à la légère |
Par Amazon87 : le 09/05/10 à 15:30:00
+1 oc surtout si c'est une DP payante! j'avais chou du forum en DP les essais n'ayant pas été concluants on a pas fait de contrat, mais ça aurait fonctionné, même si je demandais pas de participation financière ça aurait été un + |
Par mundial : le 09/05/10 à 16:32:52
Dire merci | Il faut mieux pas de contrat écrit qu'un contrat mal fait! En l'absence de contrat écrit, il y a cependant un contrat entre vous qui est un contrat verbal, parfaitement valable en droit civil. Bien évidemment, en l'absence d'écrit fixant précisemment les obligations des parties, celles-ci seront déterminées par rapport au droit commun des contrats (code civil si les deux ne sont pas des professionnelles) et par rapport aux usages du monde équestre. Si vous choississez un écrit, essayer de trouver les difficultés qui peuvent surgir entre vous et anticiper les réponses dans votre projet. Vous pouvez aussi regarder du coté des contrats-type, mais à la conditon de vérifier s'ils correspondent à votre situation. |
Par equi_nox : le 09/05/10 à 17:21:42
Dire merci | Wickedgame, Je te conseille de faire un contrat, surtout si c'est une amie. Parce que les litiges sur un cheval, c'est le meilleur moyen de s'embrouiller avec les amies. Il n'y a pas non plus nécessité d'écrire dix pages. Mais fixer le tarif, qui paie quoi, période autorisée ou interdite, type d'utilisation du cheval, etc. Une demie-page peux suffire. Personnellement, j'ai eu l'occasion de monter un cheval d'amis, je payais juste les ferrure. Mais il m'ont quand même demander de signer, pas vraiment un contrat, mais plutôt une décharge de responsabilité, ce que tu peux faire aussi par la même occasion. Je n'ai pas trouvé ça gênant. |
Par lapatateuh : le 09/05/10 à 17:26:22
Dire merci | +1 avec Oc |
Par makiro : le 09/05/10 à 17:34:25
Dire merci | qui peut m'envoyer un exemple de contrat de DP s'il vous plait merciiiiiiiiiiiii car j'ai trouver pour mon pétrus |
Par cel1 : le 09/05/10 à 17:37:58
Déconnecté Dire merci | bien sur un contrat, toujours un contrat et dans n'importe quel cas. quand tout va bien, c'est tout rose, c'est donc très simple à signer. quand tout va mal, on ne va pas en plus du problème lié au cheval rajouter le problème d'un contrat inexistant. et quand on a un petit doute, on reprend le contrat et tout va bien. même quand il n'y a aucun échange d'argent, un contrat. pour préciser ce qui se passerait en cas de problème, s'il y aura échange d'argent. bien vérifier les responsabilités de chacun, les assurances. et faire un contrat DETAILLE. pour être tranquille celui qui ne veut absolument pas de contrat a forcément quelque chose à se reprocher... |
Par lapatateuh : le 09/05/10 à 17:39:39
Dire merci | Pour les contrats ont en trouve sur le site cheval droit ... |
Par Ocgerenie : le 09/05/10 à 19:16:08
Déconnecté | je me rapelle que ma dernière monitrice m'avait fait signer un contrat pour mon poney de concours qui nous couvrait tous les trois en cas de pépin et m'autoriser pas mal de choses |
Par sheytana : le 09/05/10 à 19:19:14
Dire merci | Moi j'suis contrat pour tout |
Par beeboylee : le 09/05/10 à 19:27:21
Dire merci | Vraiment , ds le cas d'une amie ,j aurais été incapable et Filou aussi ( puisque Dylan est son cheval et que moi c'est juste mon premier cheval de coeur) de passer un contrat ecrit avec CJ . Chez nous de toute façon à ma connaissance il y a 0 contrat. Or faut savoir que les Dp se passent majoritairement sur des chevaux treeeeeees chers ,tresss qualiteux.Pas pour autant qu il ya des embrouilles . |
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