Perte papiers (carnet + carte proprio) !
Sujet commencé par : I love Isa - Il y a 22 réponses à ce sujet, dernière réponse par I love IsaPar I love Isa : le 24/05/10 à 21:29:54
| Dire merci | Bonjour Je viens de déménager, et impossible de remettre la main sur les papiers de ma juments !  Je pense faire faire un duplicata de ses papiers, et j'ai vu un peu les conditions sur le SIRE, mais j'aurai qq questions : faut-il faire une déclaration de perte en gendarmerie ? Vais-je devoir refaire faire une identification par un vétérinaire ? Je suis vraiment embêtée par la situation |
DéconnectéMessages 1 à 22, Page : 1
Par lapatateuh : le 24/05/10 à 21:42:02
| Dire merci | Non, il suffit de faire une demande au pres des HN! |
Par Amazon87 : le 24/05/10 à 22:02:47
| oui c'est une simple demande de duplicata auprès des HN |
Par I love Isa : le 24/05/10 à 22:23:22
| Dire merci | Merci beaucoup ! Mais ça veut dire que demain, mon voisin peut faire faire un duplicata des papiers de ma jument sans avoir besoin de justifier de son identité ?  |
Par harasdefly : le 24/05/10 à 23:03:37
| Dire merci | n'impoprte qui peut demander un duplicata, et une carte de proprio a son nom. Il suffit de joindre une declaration sur l'honneur que le cheval t'appartient et un cheque. Moyennant quoi, les HN enveront un courier au dernier proprio enregistre sur le SIRE, et s'il ne repond pas dans un delai d'un mois : ils editeront les papiers et les enveront au "nouveau" proprio. |
Par edbayonne : le 25/05/10 à 00:27:45
| pour faire une demande de duplicata outre l'attestation sur l'honneur que le cheval t'appartient , il faut faire procéder à un relevé de signalement ( plus lecture de puce ) par un véto ou un agent des haras , que celui ci corresponde avec ce qui est enregistré au haras et joindre un chèque de 40 € pas de déclaration de perte en gendarmerie , par contre dans l'attestation sur l'honneur tu t'engages à restituer le duplicata si tu retrouves l'original Message édité le 25/05/10 à 00:29 |
Par Katia40 : le 25/05/10 à 07:45:03
| Dire merci | Pour le chèque aux haras: 40 euros s'il est ONC. 110 euros s'il est plein papiers. |
Par Loustix : le 25/05/10 à 07:46:39
| Dire merci | 110 euros !  |
Par I love Isa : le 25/05/10 à 11:27:15
| Dire merci | je viens d'appeler les haras. La dame ma j'use demande le nom de ma jument, si j'étais bien mllemachin et si j'habitais a trifouillis les oies. Ils m'envoie le dossier de duplicata Bon,110€,mais j'avais qu'a faire attention Par contre,je trouve hallucinant qu'il ne demande aucune justification de l'identité du propriétaire ! N'importe qui peut demander ce genre de papiers,pourtant importants ! merci de vos réponses ! |
Par harasdefly : le 25/05/10 à 11:30:27
| Dire merci | Par contre,je trouve hallucinant qu'il ne demande aucune justification de l'identité du propriétaire ! N'importe qui peut demander ce genre de papiers,pourtant importants ! ben oui enfin : les HN les envoient au dernier proprio declare a sa derniere adresse connue. si c'est un autre : ils envoient quand meme un courrier ... |
Par I love Isa : le 25/05/10 à 12:21:24
| Dire merci | la dame ma demande si j'habitais bien 6 rue machin chose,mais vu que je viens de déménager,l'adresse n'était plus la bonne. Du coup,elle m'envoie le formulaire a ma nouvelle adresse. Je vais devoir faire une déclaration sur l'honneur que cette jument mappartient bien,mais en cas de fausse déclaration,qu'est ce que l'on risque ? Parce que bon, ma jument n'est quune fjord de 16 ans sans grande valeur (financièrement parlant bien sur), mais c'est la même chose pour un cheval de course ou un grand cheval d'obstacle ?? |
Par harasdefly : le 25/05/10 à 12:25:09
| Dire merci | non mais de toutes façons, on l'a dit et repete 50 fois dejà : la carte de proprio, çà n'a aucune valeur pour prouver ta propriété  |
Par I love Isa : le 25/05/10 à 12:25:27
| Dire merci | 15 000€ et un an d'emprisonnement sont encourus en cas de fausse déclaration. Je trouve ça un peu léger quand même de la part des HN... |
Par El Bimbo : le 25/05/10 à 13:09:14
| Dire merci | peut être mais autrement pour les gens qui comme toi perdent les papiers il n'y aurait pas moyen d'en faire refaire. Alors soit on risque la fraude soit on bloque tout et pas de duplicata possible. C'est pour et à cause des sans têtes comme toi que ce service existe...et que tout le monde risque la fraude sur son cheval  |
Par I love Isa : le 25/05/10 à 13:16:23
| Dire merci | merci pour la personne sans tête... J'ai du déménager en quatrieme vitesse dans un état émotionnel plus que délicat a cause d'une rupture difficile. Il y a peut un juste milieu entre le fait de bloquer tout duplicata et celui d'être aussi laxiste ? Demander ne serait ce qu'une preuve de notre identité ? Je ne savais pas que la carte d'immatriculation ne permettait pas de prouver sa propriété. A quoi sert elle dans ces cas la ? |
Par harasdefly : le 25/05/10 à 13:20:34
| Dire merci | A rien ! Avant pour les chevaux de sport (et toujours pour les chevaux de course), elle sert a donner un proprio "officiel" pour verser les gains Mais si tu dois un jour faire preuve d eta propriété devant un juge, il te faut un contrat de vente ou une facture aquittée  |
Par El Bimbo : le 25/05/10 à 13:23:54
| Dire merci | tête en l'air aurait été plus approprié p ê. Mais comment veux tu prouver sans papiers qu'un cheval t'appartient bien ? c'est le serpent qui se mange la queue : le papier est normalement là pour justifier de ta propriété mais comme on peut les faire un peu comme on veut (moyennant finance) finalement ils perdent de leur valeur. |
Par I love Isa : le 25/05/10 à 13:24:41
| Dire merci | je ne savais pas du tout. Enfin,il vaut mieux en avoir une quand même Merci de vos réponses ! |
Par I love Isa : le 25/05/10 à 14:05:11
| Dire merci | Je suis d'accord avec toi,les papiers perdent toute leur valeur dans ces cas la. Disons qu'ils pourraient au moins demander une photocopie de notre carte d'identité ou des témoignages ou des facturés a notre nom pour prouver notre identité. Ma jument est pucee a mon nom. La visite d'un veto pour vérifier le numéro de la puce,le nom s'y rapportant et une photocopie de ma carte d'identité permettrait au moins de prouver que je suis la bonne personne et non pas n'importe qui |
Par harasdefly : le 25/05/10 à 14:10:57
| Dire merci | oui mais çà servirait A QUOI ? la carte de poroprio n'est en rien un "acte autentique" fait par un notaire .... ni un documentofficiel visée par la prefecture, ni meme par aucune administration ! c'est "rien", juste une piece d'usage (qui d'ailleurs disparait car s'informatise) on va pas mettre en polace une "usine a gaz" qui coute un bras, pour un truc qui sert a rien ! |
Par I love Isa : le 25/05/10 à 14:29:19
| Dire merci | vu sous cet angle la, ça na aucun intérêt effectivement question bête : une fois que j'aurai recu le nouveau carnet, vais je devoir refaire identifier ma jument ? Le nouveau sera vierge non ? |
Par harasdefly : le 25/05/10 à 15:11:40
| Dire merci | non, SI ton ancien carnet etait "validé" (cad avait ete retourné au SIRE apres le signalement graphique), le nouveau sera la "photocopie de l'ancien, signalement graphique compris. tu n'auras donc absolument rien a faire. |
Par I love Isa : le 25/05/10 à 15:21:04
| Dire merci | d'accord,merci beaucoup  |
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