Cheval vendu sous contrat
Sujet commencé par : idina - Il y a 28 réponses à ce sujet, dernière réponse par Amazon87Par idina : le 28/06/10 à 20:57:32
| Dire merci | Bien, hum, une tuile vient de me tomber sur le nez ... La ponette que j'achète pour ma fille et qui arrive mercredi est vendue sous contrat par une asso de sauvetage ... rien à redire sauf que je l'ignorais et que je l'apprends juste maintenant ... C'est un contrat-type que l'asso fait signer quel que soit l'animal, mais je voudrais quand même savoir à quoi je m'engage exactement. Les visites, les bons traitements, le suivi véto, ok, tout ça ne me choque pas ... mais par contre, il y a quand même un paragraphe qui m'interpèle  Article 1 : La famille accueillante s’engage à conserver l’animal toute sa vie durant dans les meilleurs conditions possibles. Elle s’engage aussi à ne jamais le tenir à l’attache. Elle ne pourra ni le donner ni le revendre à autrui. Si, pour une raison particulière, la famille devait se séparer de l’animal confié, elle s’engage à le remettre immédiatement à l’association Aquitaine Sauvetage Animaux. Je précise que j'achète cette ponette dans le but qu'elle passe toute sa vie avec nous. Néanmoins, nul ne peut prédire l'avenir et si je venais à DEVOIR m'en séparer, je devrais donc m'assoir sur les 1200 euros déboursés ? Précision supplémentaire : les papiers seront fait à mon nom et je serai pleine et entière propriétaire de cette ponette ... mais je vais quand même signer ce contrat ... Des avis ? |
DéconnectéMessages 1 à 28, Page : 1
Par kirikou : le 28/06/10 à 21:00:50
| Dire merci | Précision supplémentaire : les papiers seront fait à mon nom et je serai pleine et entière propriétaire de cette ponette ... donc toi seule peut décider pour la ponette (qui est un bien meuble) et l'assoc', quoiqu'elle mette dans le contrat n'a AUCUN droit de regard sur ce que tu fais avec. Ce genre d'article dans un contrat est considéré comme "illégal" aux yeux de la loi. C'est la même chose pour les gens qui mettent dans le contrat de vente qu'ils sont prioritaires au rachat si l'acheteur veut vendre l'animal. Tout ça pour dire que si tu es propriétaire à 100% tu peux signer les yeux fermés, cet article n'ayant aucune valeur légale. |
Par Amazon87 : le 28/06/10 à 21:01:30
| si tu ne peux pas la revendre ce n'est donc pas une vente, mais un placement... si tu es vraiment proprio a 100% tu es libre de la revendre quand tu veux et a qui tu veux! attention que l'assoc' ne garde pas un pourcentage du cheval en copropriété... et c'est quoi cette histoire de pas pouvoir attacher le cheval  1200 euros pour un placement c'est du foutage de gueule, c'est prendre les gens pour des pigeons  |
Par Eclair : le 28/06/10 à 21:04:36
| Dire merci | euh moi 1200 euros pour un sauvetage ça me parrait bien cher quand même.... Le mieux serait de leur demander directement à eux ce qu'ils entendent par ce paragraphe. Et si tu ne peux la garder et que tu dois leur rendre, tu donneront ils une petite compensation financière. Moi à 1200 euros même auprès d'une assoc, j'achète mais je ne signe pas un pareil contrat. Dans l'annonce y avais marqué quoi? vente? ou placement sous contrat? Généralement les assoc placent sous contrat contre environ 400 euros et gardent grâce au contrat un droit de regard sur le cheval. Je ne sais pas si elles sont à même d'exiger que si tu n'as plus les moyens d'entretenir la ponette tu doives leur rendre sans compensation financière... |
Par kirikou : le 28/06/10 à 21:05:03
| Dire merci | si c'est un placement: tu ne devrais rien avoir à payé puisque la ponette n'est pas à toi (par contre, les frais d'entretien sont à ta charge) si tu est "co-propriétaire", 1200, c'est cher et l'assoc a un droit de regard. Perso, je déconseille totalement cette formule. si tu es proprio à 100%, l'assoc peut bien écrire tout ce qu'elle veut dans le contrat, elle n'a aucun droit de regard. |
Par kirikou : le 28/06/10 à 21:05:54
| Dire merci | Moi à 1200 euros même auprès d'une assoc, j'achète mais je ne signe pas un pareil contrat. si, elle peut signer, en cas de pb l'article n'a aucune valeur devant la loi. |
Par Amazon87 : le 28/06/10 à 21:07:53
| pour les placements l'assoc' peut demander une participation aux frais c'est ps toujours gratuit. par contre qui dit placement dit l'assoc' peut récupérer le cheval quand elle le souhaite je connais une arnaqueuse dans ce genre... 500 euros le cheval, l'adoptant devient propriétaire au bout d'un an. sauf qu'avant 1 an la nana vient reprendre le cheval pour une raison X ou Y, sans rembourser les 500 euros évidemment. une amie voulait lui prendre un cheval je le lui ai fortement déconseillé vu cette clause. |
Par Eclair : le 28/06/10 à 21:08:40
| Dire merci | a tu vois je savais pas! je pensais que quand tu signais un contrat de ce type t'étais pas forcément en mesure de le respecter mais que l'assoc pouvait quand même t'enquiquiner si tu devais revendre le cheval. Mais normalement, papier et carte de proprio à ton nom.... c'est ton cheval et tu en fais bien ce que tu veux.... |
Par idina : le 28/06/10 à 21:09:50
| Dire merci | C'est ce que je disais Amazon, c'est un contrat-type, et il concerne la plupart du temps des chats et des chiens  Non, non, je suis sûre que l'asso ne garde pas de pourcentage de propriété, la jument est pucée demain par le véto, les papiers seront directement faits à mon nom  Ben la personne à laquelle j'achète la jument (et avec laquelle j'ai énormément sympathisé) m'a dit que la majorité des termes du contrat ne me concernent pas, puisqu'essentiellement destinés à l'adoption des chiens et chats ... que je suis unique propriétaire (je verrai bien demain avec les papiers ...) et qu'en fait, ça ne concerne que les visites et le suivi véto correct ainsi que de bonnes conditions de vie. Il n'empêche que ce contrat, je vais le signer, et j'aime à savoir ce à quoi je suis réellement engagée ... tu me rassures kirikou en me disant que toute décision m'appartiendra puisque je serai propriétaire ... Concernant le prix, certes pour un placement c'est prohibitif, mais pour la vente de cette perle, c'est une véritable affaire ... et s'il est donc vrai que ce contrat ne me lie pas pieds et poings en cas de gros problème, je suis largement gagnante ^^ |
Par kirikou : le 28/06/10 à 21:10:07
| Dire merci | ben l'assoc' peut effectivement essayer de t'enquiquiner, mais en cas d'action en justice, elle serait déboutée. |
Par Amazon87 : le 28/06/10 à 21:11:26
| c'est pour ça que souvent l'association reste co propriétaire du cheval, genre 10% par exemple. pour pouvoir légalement faire respecter cette clause de revente. tous les co propriétaires doivent signer les papiers lors de la vente du cheval. sinon si tu es proprio a 100% effectivement tu fais ce que tu veux du cheval. |
Par harasdefly : le 28/06/10 à 21:13:36
| Dire merci | sauf que si tu veux revendre et que l'autre partie ne veut pas, elle est tenue de te racheter tes parts .... |
Par Eclair : le 28/06/10 à 21:14:03
| Dire merci | en effet c'ets ce qu'on disait, pour la vente j'ai pas vu la ponette ni rien donc 1200 euros si elle les vaux, ça me choque pas mais un contrat placement à 1200 euros... OMFG!!  |
Par Amazon87 : le 28/06/10 à 21:15:25
| oui harasdefly |
Par idina : le 28/06/10 à 21:19:04
| Dire merci | 1200 euros, à mes yeux et pour pouvoir comparer avec ce que j'ai vu d'autre, oui, elle les vaut Le problème n'est pas tant le prix qu'elle coûte que la possibilité de devoir la rendre à l'asso si je venais à ne plus pouvoir l'assumer ... en faisant une croix sur la valeur de la ponette ... S'ils gardent des parts et sont sensés me racheter les miennes au cas je ne puisse plus la garder, alors pas de souci, ça reste un marché "juste" Je reprécise quand même hein, je n'envisage en aucun cas de la revendre ... mais bon, si on était toujours sûrs de tout ... |
Par Amazon87 : le 28/06/10 à 21:20:17
| n'importe qui peut se retrouver dans la merde un jour, il faut penser a cette éventualité tu as raison! |
Par Steuf : le 28/06/10 à 21:28:41
| Dire merci | Une photo de l'élue ?  |
Par idina : le 28/06/10 à 21:42:27
| Dire merci | Oui Stèf, bien sûr    |
Par Eclair : le 28/06/10 à 21:44:24
| Dire merci | la classe avec son likorne rose Par contre la cantine est bonne par chez vous non ?? |
Par Lightning Boy : le 28/06/10 à 21:44:55
| Dire merci | Elle est precque aussi ronde que mon poney |
Par casimir : le 28/06/10 à 21:45:13
| Dire merci | la cantine est bonne elle est jolie comme les autres si tu est 100% propriétaire il ne puevent rien exiger |
Par idina : le 28/06/10 à 21:47:26
| Dire merci | La personne qui l'avait récupérée l'a mise au régime ... deux mois qu'elle est sûr de la terre ... elle était obèse quand elle est arrivée ... Mais les miens ... sont pas sur de la terre  Va falloir que je me renseigne viiiiite sur le panier greengard je pense  ... quoique, nos loulous ont bien rasé le pré depuis qu'ils y sont, je vais surveiller, mais clair qu'il va falloir faire hyper gaffe ... |
Par Katia40 : le 28/06/10 à 21:52:20
| Dire merci | Elle est ! |
Par idina : le 28/06/10 à 21:56:04
| Dire merci | Oui, je suis d'accord, elle est vraiment très jolie, plus je regarde les photos, et plus je me fais la réflexion Parce qu'au départ, son physique était assez secondaire dans le choix ^^ |
Par Amazon87 : le 28/06/10 à 21:57:21
| elle est très belle ! même si le physique est secondaire autant qu'elle plaise quand même |
Par idina : le 28/06/10 à 22:01:35
| Dire merci | tu as raison amazon, mais d'un autre côté, je préfère l'avoir choisi pour d'autres raisons et m'apercevoir qu'en fait, en plus d'être extra, elle est belle ... plutôt que d'avoir craqué sur son physique pour me rendre compte qu'elle ne convenait pas du tout ^^ Non, ça faisait plusieurs jours que je me disais que si je loupais cette ponette, j'aurai du mal à trouver la même chose avant longtemps, du coup, ça m'a permis d'avaler la pilule du contrat ... alors que si j'avais su dès le départ qu'elle était vendue sous contrat, je ne serais même pas allée la voir  |
Par Amazon87 : le 28/06/10 à 22:15:15
| tu es plus raisonnable que moi je craque dès le premier regard, et qu'est ce que j'en ch** après mais bon j'assume et jusque là aucun regret |
Par idina : le 28/06/10 à 22:18:54
| Dire merci | A ouais, mais le coup de coeur, ça ne se commande pas Je ne pouvais pas là, c'est la jument de ma fille, je ne PEUX pas me tromper ... et en plus, elle est déjà amoureuse de sa jument, que demander de plus ^^ |
Par Amazon87 : le 28/06/10 à 22:21:44
| non ça se commande pas c'est sûr, mais j'arrive pas a définir des critères de choix, puis je m'en fous c'est pour moi alors mais si on me demande mon avis sur l'achat d'un cheval pour quelqu'un d'autre je suis très critique là par contre |
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