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Contrat pour l'achat d'un cheval

Sujet commencé par : Juvénile - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par marine.didl
Par Juvénile : le 02/07/10 à 08:00:43

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25-09-2007
688 messages
Dire merci
 savez vous s'il existe des contrats types sur le net car j'ai pas envie de me casser la tête à trouver la bonne formulation et en plus j'ai peur d'oublier quelque chose.
J'ai trouver une jument à acheter et le vendeur ( qui est un marchand de chevaux) accepte de me la laisser en essai 1 mois et que je fasse la visite véto à la maison.
merci!

Messages 1 à 3, Page : 1

Par Juvénile : le 02/07/10 à 11:10:57

Déconnecté

Inscrit le :
25-09-2007
688 messages
Dire merci
 J'ai cherché et j'en ai trouvé plusieurs et celui là me semble bien : http://www.cavalescence.fr/vente-chevaux-poneys/Loads/LoadFichiers/Collectif_Contratdeventeequide.pdf
vous en pensez quoi?

Par Amazon87 : le 02/07/10 à 11:14:20

Déconnecté
 très complet ce contrat!

Par marine.didl : le 02/07/10 à 17:21:41

Déconnecté
 Je trouve aussi...

Page : 1


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