Contrat pour l'achat d'un cheval
Sujet commencé par : Juvénile - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par marine.didlPar Juvénile : le 02/07/10 à 08:00:43
Dire merci | savez vous s'il existe des contrats types sur le net car j'ai pas envie de me casser la tête à trouver la bonne formulation et en plus j'ai peur d'oublier quelque chose. J'ai trouver une jument à acheter et le vendeur ( qui est un marchand de chevaux) accepte de me la laisser en essai 1 mois et que je fasse la visite véto à la maison. merci! |
Messages 1 à 3, Page : 1
Par Juvénile : le 02/07/10 à 11:10:57
Dire merci | J'ai cherché et j'en ai trouvé plusieurs et celui là me semble bien : http://www.cavalescence.fr/vente-chevaux-poneys/Loads/LoadFichiers/Collectif_Contratdeventeequide.pdf vous en pensez quoi? |
Par Amazon87 : le 02/07/10 à 11:14:20
très complet ce contrat! |
Par marine.didl : le 02/07/10 à 17:21:41
Déconnecté | Je trouve aussi... |
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