Transporter un cheval pas à nous
Sujet commencé par : sheytana - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par sheytanaPar sheytana : le 08/07/10 à 16:52:55
| Dire merci | Hello tout le monde! Je voulais savoir ce qu'il fallait comme assurance pour transporter un cheval qui n'était pas le notre... Normalement mon van est assuré, mais pas son contenu, donc je voulais savoir si j'avais des risques en faisant ça, par exemple, est-ce que je dois faire signer au propriétaire du cheval une décharge? Ou un contrat? Si oui, dans ce cas, quels contrats/décharges auraient une valeur devant la loi? |
Messages 1 à 10, Page : 1
Par flooded : le 08/07/10 à 16:53:51
  Déconnecté | va sur "cheval et droit" il y a un formulaire de décharge qui permet de transporter le cheval d'un ami. |
Par Yann22 : le 08/07/10 à 16:55:13
| Dire merci | ... a première vue (mais je ne demande qu'à me tromper) étant donné que tu vas devenir le gardien du cheval, ce sera ta responsabilité. Et aucune décharge n'y changera rien... |
Par sheytana : le 08/07/10 à 16:56:13
| Dire merci | Yann> Tu penses? Même si la proprio est dans la voiture avec moi? Flooded> Je vais voir merci  |
Par Yann22 : le 08/07/10 à 16:57:38
| Dire merci | Je crois que flooded a exaucé mon voeu de me tromper  |
Par sheytana : le 08/07/10 à 16:59:29
| Dire merci | TRANSPORT DÉCHARGE DE RESPONSABILITE Je soussigné, Monsieur, Madame, Mademoiselle (1) .......................................... propriétaire, gardien (1) du cheval ............................................. décharge Monsieur ......................................... ou le Club Hippique (1) ................................................ de toute responsabilité quant au transport, embarquement et débarquement de l'animal et du matériel l'accompagnant. Je déclare : - connaître le véhicule et l'agréer dans son état actuel ; - connaître le conducteur et l'agréer ; - savoir que le conducteur du véhicule n'a pas souscrit d'assurance caisse. Je reconnais en outre que les sommes versées à Monsieur ......................................... ou au Club Hippique (1) .................................................. ne représentent qu'une participation aux frais et non le prix d'un transport. Le conducteur n'étant pas un professionnel du transport, je reconnais que l'article 103 du Code de Commerce, reproduit ci-dessous n'est pas applicable. L'Article 103 du Code de Commerce dispose : "Le voiturier est garant de la perte des objets à transporter, hors les cas de force majeure ; il est garant des avaries autres que celles qui proviennent du vice propre de la chose ou de la force majeure. Toute clause contraire insérée dans toute lettre de voiture, tarif ou autre pièce quelconque est nulle". * Le cheval............................... est assuré "mortalité" ou/ et "invalidité" (1). En cas d'accident entraînant la mise en jeu de cette assurance, je m'engage à faire mon affaire personnelle du sinistre de façon à ce que Monsieur ....................................... ou le Club Hippique (1) ............................................... ne soit jamais recherché en responsabilité. Cette décharge est valable pour l'année civile en cours. Fait à le (1) rayer les mentions inutiles * à ne faire figurer que dans les hypothèses où le cheval est assuré. |
Par sheytana : le 08/07/10 à 16:59:50
| Dire merci | On dirait ouais  Ben c'est parfait tout ça merci |
Par al : le 08/07/10 à 17:07:03
| Dire merci | ahh c'est bon à savoir mon frère refuse tjs que je transporte les chevaux d'amies, à cause du "au cas où" cela dit, il a pas tort, la dernière fois, le van s'est détaché de la voiture en revenant de la clinique (heureusement van à vide)... et puis on préfère que ça soit arrivé avec le van à vide qu'avec un de nos chevaux ou chevaux d'une amie dedans... mais n'empêche ça fout les boules  |
Par sheytana : le 08/07/10 à 17:08:22
| Dire merci | Ben ouais ça fout les boules, surtout que les soit-disant amies en général dès qu'il y a un pépin n'hésitent pas à te le renvoyer en pleine figure, non merci quoi  |
Par al : le 08/07/10 à 17:20:41
| Dire merci | nan, là elle m'a strictement rien renvoyé dans la figure, meme si sa jument est morte sur la table d'opé  elle m'a même rendu un immense service moins de 2 semaines après le drame mais comme tu dis, ce genre de situation arrive souvent, meme avec les amis... et srtout avec les amis, parait-il  |
Par sheytana : le 08/07/10 à 17:23:46
| Dire merci | Je parlais pas pour ton cas, je sais ce qui s'est passé malheureusement Mais je sais aussi que dans la vie, les amis....Ce sont souvent des amis quand tout va très bien |
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