Droits sur un cheval ?
Sujet commencé par : Caramou - Il y a 27 réponses à ce sujet, dernière réponse par emilie100787Par Caramou : le 13/07/10 à 20:28:39
  DéconnectéDire merci | Bonjour ! Je m'occupe depuis environ 10 ans d'un cheval qui n'est pas à moi, le monsieur ne veut pas le vendre mais ne s'en occupe pas. Je voudrais des noms d'associations pour leur écrire, ou dites moi tout simplement si vous vous y connaissez en droits sur un cheval à l'"abandon" pour pouvoir parler par mp. Je n'ai pas envie d'étaler mon histoire ici! Merci ! |
Messages 1 à 27, Page : 1
Par ashtraygirl : le 13/07/10 à 21:02:47
| Déconnecté | bah c'est son cheval, il a fait ce qu'il veut avec. pourquoi il s'en occuperai si tu t'en occupes depuis 10ans? |
Par sinequanone : le 13/07/10 à 21:11:17
| Dire merci | si tu peux prouver que tu t'occupes du cheval depuis 10ans avec facture , témoignages , et preuve d'abandon a l'appui la propriété du dit cheval devient discutable aux yeux de la justice qu'il en soit le proprio ou pas j'ai appris ca récemment . Pour les association de défense , je pense que de rentrer en contact avec la spa serait déjà un bon premier pas par ex mon mari est enqueteur pour eux et on l'a déjà appellé pour des cas de suspicion de maltraitance envers un cheval donc tu devrais pouvoir te renseigner au près d'eux je pense. |
Par kittana : le 13/07/10 à 21:24:55
| Déconnecté | bonsoir si cheval en souffrance pas de nourriture pas d'eau pas de soins le mieux est la DSV je viens d'avoir recours à eux pour la seconde fois ils sont supers et eux interviennent rapidement et en règle générale à moins d'être débile mais ça calme  |
Par phoeb : le 13/07/10 à 21:42:43
| Déconnecté | il est en mauvais été ou pas? car faire intervenir la dsv ou autre alors que le cheval va bien, parsque toi tu le nourris ou autre, ben malheureusement, ils pourront rien... si jamais tu acheté/payé des choses directement pour sa santé (aliment, soins, maréchal etc) et que tu as des traces des paiements (factures et tout) tu peux il me semble les lui envoyer pour demander remboursement...enfin en gros hein!! |
Par Caramou : le 14/07/10 à 01:30:44
| Déconnecté Dire merci | ashtraygirl => bah que je m'en occupe ou pas il ne s'en occupera pas! il y a 10 ans j'ai commencé à m'en occuper parce qu'il était en mauvaise état. Il avait quand même à manger et à boire mais pas tout le temps et il avait des pieds long comme des babouches. Il ne sortait pas de son enclos où il ne pouvait pas courir ( aujourd'hui il a changé de pré ). J'ai des factures, témoignages de tout mon village, environ 3000 photos de lui. Il ne l'a pas vraiment abandoné mais c'est genre il lui donne 1botte de foin pour tout l'hiver, c'est à peu pré tout ce qu'il fait pour lui. L'année dernière il m'a fait croire qu'il était vacciné, j'ai bien fait de pas le croire parce qu'il s'était fait une blessure et il a fait un début de tétanos, j'ai donc apelé le véto, de justesse. Il y a longtemps il avait un autre cheval, qui lui est mort du tétanos. Je lui ai demandé ses papiers, il me dit qu'il ne les retrouve plus  Je ne veux pas vraiment d'histoire avec ce monsieur, je veux savoir en cas de décés ou s'il décide de le vendre, partculier ou boucherie, si j'ai des droits ? Et le pire dans tout sa c'est qu'il ne veut pas le vendre. Le cheval a déja 25ans donc sa santé est beaucoup plus fragile, si je le laisse sans soin c'est pas lui qui apellera le véto  |
Par Caramou : le 14/07/10 à 10:48:49
| Déconnecté Dire merci | up !  |
Par litipuce : le 14/07/10 à 10:57:39
| Dire merci | Je ne veux pas vraiment d'histoire avec ce monsieur, je veux savoir en cas de décés ou s'il décide de le vendre, partculier ou boucherie, si j'ai des droits ? Je ne suis pas sure que tu aie des droits en cas de vente, ou si il veut l'envoyer à la saucisse... tu t'en est occupée par choix personnel, il ne t'a rien demandé donc... En cas de décès, faut voir ce qu'il a ecrit dans son testament, si y'a quelqu'n de sa famille pour s'en occuper... Attention, ça decoule de ma logique perso... |
Par DQR33 : le 14/07/10 à 16:24:02
| Déconnecté Dire merci | Même chose pour moi.  Faut savoir les "risques" que l'on prend à s'occuper d'un vieux cheval. On va dire que je parle en connaissance de cause : ma fille s'occupe depuis plus de 6 ans d'un vieux cheval, et tout le monde à la maison sait très bien que nous n'avons aucun droit s'il arrive quelque chose au propriétaire. Là où c'est peut-être différent, c'est que nous avons pris le risque d'écrire au propriétaire lorsqu'il est tombé malade pour lui dire que, quoiqu'il arrive, nous étions prêt à assumer l'avenir du cheval. Évidemment, ça leur a fait un peu drôle de recevoir une telle lettre, mais avec le recul, cela a été parfaitement accepté. Et le cheval est au pré avec la notre, ma fille s'en occupe bien évidemment toujours... et le propriétaire participe aux frais ! Mais encore une fois, nous sommes toujours conscient que nous n'avons aucun droit sur le cheval... |
Par sinequanone : le 14/07/10 à 16:51:44
| Dire merci | Ne te mine pas le moral il y a vraiment des droits pour les personnes qui s'occupent des chevaux "financierement " j'ai lu sur ce forum justement un cas ou le club a "hérité d'un cheval" en gros le proprio ne venait plus vraiment le voir , payait plus la pension et le club avait pris la charge du cheval pendant plusieurs années et la justice a tranché en faveur du club qui est reconnu proprio maintenant puisqu'il y avait cas d'abandon... (j'ai plus l'histoire exacte en tête ) mais après c'est soit tu ne veux pas d'histoire et là il faut faire motus et bouche cousue soit tu veux absolument offrir une belle retraite a ce cheval et prendre les devant au détriment de la bonne entente entre voisin ^^ de toutes facons, a 25ans meme si le proprio venait a mourir , je peux t'assurer que les héritiers auront du mal a le placer du jour au lendemain (a moins de le faire partir au couteau ) tu auras le temps de te faire connaitre et de leur faire une proposition d'achat. Mais le mieux a faire c d'aller voir le proprio avec les yeux du chat potté et de relancer la discution courage c pas facile comme situation |
Par ashtraygirl : le 14/07/10 à 16:57:31
| Déconnecté | ouai mais dans le cas d'une pension non payée, ça n'a rien à voir! |
Par nikosathos : le 14/07/10 à 19:21:59
| Dire merci | Un début de tétanos ? C'est à dire ?...... |
Par harasdefly : le 14/07/10 à 19:31:37
| Dire merci | Tu n'as pas de "droits" sous pretexte que tu t'en es occupé. apres si tu peux PROUVER avec factures que tu as entretenu le cheval seul(e) pendant X années, la justice pourra faire de toi le proprio officiel, car un cheval (meuble) appartient, sauf accord contraire, a qui en a "la charge et l'usage". ceci dit, si çà va au tribunal il faudra X mois pour avoir un jugement, donc le cheval a le temps de partir au steack ou de crever de faim entre deux .... Message édité le 14/07/10 à 19:34 |
Par phoeb : le 14/07/10 à 19:29:41
| Déconnecté | je comprends pas ces ebrutis...ils veuelnt aps s'en occuper mais ils veulent pas les vendre quel minable... fais lui comprendre que s'il te le cède il aura un fardot en moins (et pas des moindres), financièrement et autre. Après, si c'est juste pour le garder son pré à lui, bah why not, tu refais 2/3 clotures et basta s'il ne veut pas, tu contacte un avocat, une assoc sinon, et tu parles de ton cas... tu as des tas de factures, des témoignages... tu peux contacter un avocat spécialisé équestre sur le site cheval et droit |
Par nikosathos : le 14/07/10 à 19:31:35
| Dire merci | Ne jugeons pas trop vite non plus.... |
Par Dedelindien : le 14/07/10 à 19:48:18
| Déconnecté | Dis donc t'as commencé très jeune à t'en occuper si l'âge sur ton profil est le bon ! Après, ceux qui voient mes chevaux dans les marais peuvent croire que je m'en occupe pas. Et puis saches que la vaccination n'est pas obligatire sauf pour les chevaux de concours, d'élevage qui sortent en concours seulement et de clubs. Pour en revenir aux plaintes pour maltraitance, seules les DSV sont compétentes. |
Par Caramou : le 14/07/10 à 20:03:23
| Déconnecté Dire merci | Début de tétanos, c'est à dire qu'il a sauté des barbelets et s'est pris les antérieurs dedans. Le cheval n'allait pas bien. On a fait venir le véto parce qu'il a fait une crise de tétanie. Il lui a injecté un sérum ou je ne sais trop quoi, le véto lui donnait peu de chance. Il avait du mal a manger et avait la mâchoire toute crispée... Mon véto et mon maréchal sont d'ailleurs surpris qu'il soit encore parmis nous. Donc oui j'étais jeune quand je m'en suis occupé mais y'avais ma mère derrière moi. Oui il ne s'en occupe pas mais ne veut pas le vendre. C'est un "vieux" très lunatique, c'est SON cheval et même s'il ne s'en occupe pas il le garde ... Merci pour vos réponses c'est à peu près ce que je voulais savoir et pour ceux qui ont du mal à me croire tanpis ! |
Par Dedelindien : le 14/07/10 à 20:38:42
| Déconnecté | Le problème, ce n'est pas de te croire ou de ne pas te croire. Le problème, c'est qu'il ne fallait surtout pas s'en occuper pendant 10 ans sans rien faire, mais prévenir immédiatement la DSV. Et le problème, c'est aussi que le propriétaire peut très bien vous accuser ta mère et toi car vous n'aviez pas le droit (je parle de législation) de le faire, vous deviez faire ce que tout citoyen devrait faire, c'est prévenir les autorités compétentes et surtout ne pas intervenir. Si quelqu'un entre dans la propriété où se trouvent mes chevaux sans mon autorisation, c'est la Police qui vient les faire sortir. Faudrait s'occuper de ses affaires et pas de celles des autres à leur place. |
Par litipuce : le 14/07/10 à 20:46:06
| Dire merci | je comprends pas ces ebrutis...ils veuelnt aps s'en occuper mais ils veulent pas les vendre quel minable... Avec le peu qu'on sait, je me permetrais pas de traiter ce monsieur de minable... Par contre lui il peut porter plainte, après tout, s'il n'a rien demandé, il pourrait repliquer, si caramou venait à intenter une action en justice, pour violation de propriété privée et autres joyeusetés... en gros, perte de temps, d'argent... après si tu aime vraiment ce cheval, pourquoi pa hein, mais ça risque d'ètre difficile! Pour l'histoire du cheval de club, oui, si un proprio ne paie pas ses pensions/factures, que le club intente un procès, alors là oui, la justice PEUT laisser le cheval pour couvrir les dettes... Mais c'est pas pareil.... |
Par phoeb : le 14/07/10 à 21:08:34
| Déconnecté | oui, bah je me base justement sur ce qu'on sait...tout ce qui est dit est d'ailleur basé sur ce qu'on sait! et quelqu'un qui refuse de s'occuper de son cheval mais ne veut pas le céder, faut pas charrier non plus |
Par Dedelindien : le 14/07/10 à 21:32:01
| Déconnecté | On sait quoi phoeb ? Juste sur des dires ? Un peu léger çà ! |
Par Caramou : le 15/07/10 à 06:05:34
| Déconnecté Dire merci | Je m'en fous de ce que peuve penser certains ! Merci pour vos réponses ! Au passage c'était juste un nom d'emprunt et je suis sur le forum sous un autre pseudo ! Tchao ! |
Par Dedelindien : le 15/07/10 à 08:21:58
| Déconnecté | Ben voilà, on se cache, on a compris ! |
Par Caramou : le 15/07/10 à 10:58:44
| Déconnecté Dire merci | J' ai pas tout compris Je ne me cache de rien c'est juste que j'ai eu mes réponses ! |
Par Caramou : le 15/07/10 à 11:29:07
| Déconnecté Dire merci | Aahh tu parles par rapport à mon pseudo, c'est simplement que je me cache oui mais d'une personne qui pourrait passer par là qui est en contact avec le proprio, ce qui serait peu probable mais on sait jamais étant donné que sur mon autre profil il y a la photo du fameux cheval ! |
Par mylovevick : le 15/07/10 à 11:35:53
| Dire merci | ! Message édité le 15/07/10 à 11:38 Message édité le 15/07/10 à 11:38 |
Par Caramou : le 15/07/10 à 11:38:42
| Déconnecté Dire merci | phoeb => j'ai envoyé un message sur le site cheval et droit, mais la personne est en vacances jusqu'en août, donc j'attends une réponse ! |
Par emilie100787 : le 15/07/10 à 11:41:30
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