Votre avis sur contrat de demi pension
Sujet commencé par : Falco - Il y a 16 réponses à ce sujet, dernière réponse par lapatateuhPar Falco : le 21/08/10 à 19:12:58
| Dire merci | Bonjour ! Ayant peu de temps à consacrer à mon poney, je pensais lui trouver une demi pension pour qu'il sorte un peu. Je cherche quelqu'un de sympathique pour m'accompagner en balade (j'ai un autre cheval) et qui puisse le sortir quand je ne suis pas là. Il vit au pré, chez un particulier, rond de longe et carrière en herbe à dispo. Je ne demande aucune somme d'argent, simplement une participation s'il faut ferrer le poney qui est actuellement pieds nus. A priori, rien ne cloche. Néanmoins, je veut établir un contrat avec des conditions très claires en cas de soucis. C'est déjà un grand pas pour moi que de 'prêter' mon poney et je ne veux pas qu'on fasse n'importe quoi avec lui. J'ai donc bidouillé un contrat à partir de contrats types sur le net. Je voulais juste savoir ce que vous en pensez et si vous auriez des choses à rajouter. Dur dur de songer à tout ! Merci beaucoup de votre participation ! J'ai peut être déjà trouver quelqu'un, un essai doit avoir lieu dans la semaine ou demain. Mon contrat dans le prochain message... |
En ligneMessages 1 à 16, Page : 1
Par Falco : le 21/08/10 à 19:14:07
| Dire merci | CONVENTION DE DEMI-PENSION ENTRE UN CAVALIER PROPRIÉTAIRE ET UN CAVALIER UTILISATEUR CHEZ UN PARTICULIER ============================ ENTRE LES SOUSSIGNÉ(E)S : - Mademoiselle X propriétaire du cheval Y inscrit sous le numéro 0000 demeurant et domicilié /// D'UNE PART ET : - Monsieur, Madame, Mademoiselle ...................................................demeurant et domicilié(e) ................................................................................... dénommé(e) "L'utilisateur" D'AUTRE PART IL EST TOUT D'ABORD RAPPELÉ : * Mademoiselle X, est propriétaire du cheval Y , cheval de loisir ou plus spécialement destiné à la promenade et aux loisirs. * Ce cheval est garanti ni vicieux ni dangereux. * Monsieur, Madame, Mademoiselle ......................................................, se propose de partager la pension et de monter le cheval Y , qu'il (elle) déclare bien connaître et ce, selon les modalités suivantes. IL EST ENSUITE CONVENU : * Sauf meilleur accord entre les parties, l'utilisateur pourra monter le cheval les jours et heures suivants : > > > > > * Le cheval devra être utilisé selon les règles de l'art et la notion de "bon père de famille". Le cheval devra être utilisé dans le respect des règles physiologiques de celui-ci, à savoir respecter les temps de repos entre les temps d’efforts et remettre le cheval sec et bien soigné (pansage, curer les pieds, …) au pré après son utilisation. Le propriétaire se réserve la possibilité de rompre la présente convention sans préavis, en cas d'utilisation abusive ou de mauvais traitements. * L’utilisateur ne peut laisser monter le cheval par un tiers ou par un membre de sa famille, sauf accord préalable du propriétaire. Aucun enrênement ne sera utilisé sur le cheval, sauf accord préalable du propriétaire. * A chaque sortie en extérieur, l’utilisateur devra être muni d’un téléphone portable et prévenir le propriétaire où, à défaut, les personnes habitant sur place, de sa sortie. * L'utilisateur ne versera aucune somme régulièrement, le prix de la demi pension étant fixé à 0,00€. * L'utilisateur réglera sur justificatifs, la moitié des frais du maréchal en cas de ferrure nécessitée par l’utilisation du cheval, ainsi que la moitié des frais vétérinaires occasionnés par toute blessure et/ou accident survenu pendant l’utilisation du cheval par l’utilisateur. Les vaccins et vermifuges sont à la charge du propriétaire. * Le cheval est assuré en responsabilité civile, couvrant son utilisation par un cavalier tiers. * Le propriétaire s’engage à mettre à disposition de l’utilisateur le matériel attribué au cheval. L’utilisateur devra entretenir ce matériel afin qu’il reste dans l’état constaté à la signature du présent contrat (laver mors, bien ranger, entretien filet et selle, …). En cas de détérioration du matériel, l’utilisateur s’engage à payer la moitié du coût de la réparation ou du coût du remplacement du dit matériel. L’utilisateur a accès à toutes les installations proposées : rond de longe et carrière et peut disposer du matériel mis à sa disposition. * La présente convention est conclue pour une durée indéterminée. L’une des parties pourra, à tout moment, rompre le présent contrat par lettre recommandée avec AR, la rupture du contrat prenant effet dès réception de la lettre, sans préavis. |
Par krésus : le 21/08/10 à 21:15:28
  Déconnecté | Ca a l'air correct, j'ai déjà eu trois demies pensions avant d'avoir ma jument et ce sont les mêmes infos qui ressortent tout le temps! Précise peut etre où se trouve le poney (chez Monsieur intel)... Bon courage pour l'essai  |
Par Eclair : le 21/08/10 à 22:34:10
| Dire merci | j'ai fait quasi le même sauf que j'ai ajouté les motifs de ruptures possibles : blessures graves du poney, soins inadéquates ou pas fait, si le cheval est régulièrement "oublié", le non payements des factures. Par contre j'ai mis les jours ou elle dispose du cheval mais pas les heures, car selon moi, que ça soit le matin ou l'après midi, du moment que le loulou sort ça va. tout en sachant que les jours sont modulables puisque je n'ai jamais le même planning donc on s'arrange à la semaine. Je lui dis quand j'y vais et elle s'arrange pour venir les jours ou je ne viens pas (elle a pas mal de temps libres je précise) |
Par Falco : le 22/08/10 à 10:16:51
| Dire merci | Oui oui, c'est prévu que je mette le domicile du cheval. Pour les jours et heures, j'ai laissé comme c'était mais en fait, elle pourra venir quand elle le voudra, tant que loulou est sorti et dispose d'un jour par semaine de repos complet. D'ailleurs, je vais peut plus formulé ça de cette façon : *L'utilisateur pourra monter le cheval 6 (voir 5) jours/semaine, de son propre choix. Il devra veiller à ce que le cheval ait au moins un jour de repos complet par semaine. Eclair, je ne pensais pas le rajouter étant donné que la rupture du contrat se fera sans préavis. Du coup, ça me laisse assez libre de rompre quand je veux, même si elle aussi du coup. En tout cas, merci pour vos avis ! Ca m'aide bien quand même. Message édité le 22/08/10 à 10:17 |
Par ameca : le 22/08/10 à 13:10:23
| Dire merci | Je trouve ton contrat très "cool", puisque tu te proposes de payer 50 % des destructions de matériel imputable à ton demi pensionnaire, une demi ferrure alors que tu ne ferres pas normallement, ent même 50 % des frais véto si ton cheval est blessé par ton dmi pensionnaire. attention, en cas de blessure grave par sa faute, les frais peuvent vite atteindre 3 ou 4 000 €; et vu ton contrat même s'il est fautif tu ne pourras pas lui demander plus de 50 % des frais..... Par contre si toi tu es fautive tu payes 100 % des frais. est ce bien équilibré et responsabilisant ? |
Par lapatateuh : le 22/08/10 à 14:04:36
| Dire merci | LA question des soins / accidents est tjs un tres gros soucis! Alors mets les chsoes tres au clair, quitte à tout détailler! Boiterie: la gravite , dans quel cas elle est survenue .. .. . . Colique: de sable / de stress/ ou autre .. .. .. Biensur tu ne pourras pas faire toute une liste de maladie / accidents, mais les plus courant! |
Par Falco : le 22/08/10 à 14:10:56
| Dire merci | La question de la répartitions des frais véto est celle sur laquelle j'ai le plus hésité, d'autant plus que depuis 8 ans (je touche fort du bois en écrivant cela), je n'ai jamais eu besoin du véto autrement que pour les vaccins... Alors c'est vrai que j'ai du mal à me projeter dans ce genre de situation. Il serait peut être judicieux que l'utilisateur prenne en charge 100% des frais vétérinaires si le cheval a besoin de soins à la suite de son utilisation par lui ? En revanche, je trouve ça logique que je paye tout dans le cas contraire. Je cherche quelqu'un pour que mon poney sorte, pas pour partager les frais en soi. Idem pour la ferrure : je paye le parage toutes les 6 semaines. La moitié d'une ferrure reviens à ce prix là par chez moi. Donc au final, je ne paierais pas plus cher, elle ajoutera la différence en quelque sorte. |
Par ameca : le 22/08/10 à 16:12:31
| Dire merci | Oui pour la ferrure ca peut le faire Pour les soins "accidentels", je pense qu'il faut que tu appliques à ton demi pensionnaire ce que tu t'applique à toi même : 100 % des frais en cas de responsabilité, même si ça va au dela de la valeur "vénale" du poney. De même penses à préciser qu'en cas de décès du fait de l'accident ou de l'intervention chirurgicale indispensable suite à l'accident, la personne te devra X pour te dédommager de la valeur du poney Quitte à ce qu'elle prenne une assurance..après tout tu proposes un poney gratuit ! Normallement ce genre de clause met un peu de "plomb dans la tête" de la personne. Pareil pour ton matériel, en cas de disparition ou détérioration, réparation ou rachat à l'identique pris en charge par la personne fautive. Sinon tu vas vite voir tes tapis oubliés dehors, ta sangle en cuir pleine de boue.... |
Par lapatateuh : le 22/08/10 à 16:14:23
| Dire merci | Oui, mais cest difficile d'établir le fait que la DP est comis elle seule le pb! Par exemple, un cheval qui s'entaille un endroit, avec toi il aurait surement pu faire la même chose! Ou un cheval qui séchape et se fait mal; peu etre qu'avec toi il aurait pu aussi! en tout cas je trouve ca super ton approche de la DP! |
Par Falco : le 22/08/10 à 18:28:29
| Dire merci | La valeur du poney : il n'en a aucune à vrai dire. Et puis je refuse de toucher quoi que se soit si jamais il meurt, même si c'est la faute de la DP : j'aurais trop l'impression de l'avoir vendu à la mort. Oui, c'est bizarre mais je me vois mal être payé parce que mon poney est mort. par contre, je suis OK sur le fait qu'elle doit payer les frais véto s'il arrive quelque chose quand elle s'occupe du poney, même si sa faute est difficile à prouver. Ca permettra au moins de couvrir les frais des suites d'une boiterie lié à un travail trop fourni ou quoi que se soit d'autre du genre. Par contre le matériel, c'est plutôt une bonne idée. Merci lapatateuh.  En fait, je cherche surtout à ce qu'il soit monté plus régulièrement. Il n'y a rien de financier là dedans mais je ne veux pas non plus payer des frais supplémentaires et je veux surtout qu'il soit traité le mieux possible. Voilà tout. |
Par lapatateuh : le 24/08/10 à 00:17:36
| Dire merci | Je comprends un peu ton approche, juste avoir une gentille personne s'occupant de lui car toi tu n'as que peu de tps à lui consacrer! Et c'est évidant qu'avoir des frais supplémentaires à cause d'une tiers personne moyen! Bon courage dans ta recherche!  |
Par MurielleG : le 24/08/10 à 00:24:38
| Dire merci | et beh je sauterais de suite sur l'occasion avec de telles conditions ! super ta proposition... je suis sure que tu habites trop loin de chez moi... ah au fait question (je n'ai rien lu à ce propos), tu parles d'un poney, de quelle taille réellement ? un enfant peut il le monter ? Message édité le 24/08/10 à 00:25 |
Par Falco : le 24/08/10 à 17:47:44
| Dire merci | Il fait 1m35 donc oui, un enfant peu allégrement le monter, surtout qu'il est vraiment sympa. Je suis en Charente Maritime (17). Cependant, je préférerais quelqu'un de majeur ou de plutôt mur parce que je me méfie un peu des ado (sans vexer personne mais j'en ai tellement vu qui faisaient n'importe quoi que voilà). Une fille vient l'essayer demain. On va voir... Je vous tiens au courant ! |
Par Falco : le 25/08/10 à 21:14:25
| Dire merci | Bonsoir ! L'essai de ce soir s'est super bien passée ! Elle s'est bien entendu avec Falco et l'a trouvé agréable. Elle l'a bien géré, je suis contente. Donc je lui envoie le contrat par mail mais je lui est exposée les clauses, elle est d'accord a priori. Elle verra à la lecture plus approfondie. |
Par krésus : le 26/08/10 à 12:18:40
| Déconnecté | ok cool  alors bonne aventure |
Par lapatateuh : le 26/08/10 à 12:25:57
| Dire merci | cest super tout ca! |
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