Carte Propriétaire
Sujet commencé par : eva64 - Il y a 15 réponses à ce sujet, dernière réponse par litipucePar eva64 : le 22/08/10 à 11:51:59
| Dire merci | Bonjour, Sujet peut être dèja aborder ... Des amis ont acheter à sa réforme un trotteur. Il l'ont destiné exclusivement à la Rando et donc l'on acheter malgrès que la carte propriétaire n'est pas suivie le cheval. Il l'avait assuré avec son nom et son numéro de puce. Malheuresement, ils sont en train de divorcé, la maison va être mise en vente et ils doivent vendre le trotteur (1500€). Ainsi qu'une poulinière Percheronne suitée d'une magnifique pouliche de père Mérens. Ma question : Comment doivent ils faire le certificat de vente sachant que le cheval n'est pas (auprès des HN) à leur nom ???? MERCI |
DéconnectéMessages 1 à 15, Page : 1
Par Magb : le 22/08/10 à 12:16:21
| Dire merci | Une attestation de vente écrite à la main suffit signée de la main des vendeurs. Après c'est au nouveau proprio de faire une carte auprès des HN. Ex : je soussigné Monsieur X, propriétaire du cheval Y (en donnant quelques infos, année de naissance...), atteste avoir vendu celui-ci à Monsieur X pour un montant de 1500 € reçu ce jour par chèque... Bref c'est vraiment à titre d'exemple... |
Par harasdefly : le 22/08/10 à 12:16:25
| Dire merci | la carte a une valeur quasi-nulle  donc OUI le cheval est bien a eux, et oui ils doivent faire un certificat de vente a leur nom en precisant a l'acheteur qu'il n'y aura pas de carte OU, plus simple mais plus cher : ils demandent un duplicata a leur nom aux HN |
Par eva64 : le 22/08/10 à 12:19:06
| Dire merci | D'accord ! Merci ! Je vais leur donner cet exemple pour l'attestation de vente ! |
Par eva64 : le 22/08/10 à 12:21:43
| Dire merci | Et Puis, ils ne peuvent pas demander de duplicata car eux même n'ont pas eu de certificat de vente ... Et sans certificat ni carte d'ancien proprio, les HN ne feront rien .... Non, on va faire simple, il feront le papier de vente, et après aux nouveaux proprio du cheval de voir si oui ou non, il veulent cette carte. |
Par harasdefly : le 22/08/10 à 12:50:52
| Dire merci | si si tu peux tres bien avoir une carte dans un cas comme çà il suffit d'envoyer une demande aux HN avec un cheque de 110€, une copie ta facture ou de ton contrat d'achat, et une attestation sur l'honneur que tu es bien proprio tu reçois la nouvelle carte, a ton nom, sous 1 ou 2 mois |
Par lapupuce : le 22/08/10 à 12:58:16
| Dire merci | coucou !!! quand j'ai acheter mon cheval il y a 4mois l'ex proprio n'avais pas eu la carte donc j'ai téléphoné au HN et il mon dit :certificat de vente plus un certificat comme quoi en a bien payer plus un chèque de 55 euro |
Par harasdefly : le 22/08/10 à 13:46:44
| Dire merci | oui, 50 ou 55 pour un OI, mais pour un cheval a papier c'est 110 (ou peut-etre 120 maintenant) hors dans la question, c'est un TF |
Par lapupuce : le 22/08/10 à 21:26:27
| Dire merci | pour moi c'est un trotteur aussi lol |
Par harasdefly : le 22/08/10 à 22:14:09
| Dire merci | ha, ben alors là c'est pas normal  faut aller verifier les tarifs sur lesite HN, mais bien sur : il est en rideau ce soir  |
Par sheitane : le 22/08/10 à 22:26:03
| Dire merci | pour le tarif, si tu veux une carte papier, c est 110€. si tu demandes une carte dématérialisée, c est 55€. j ai aussi téléphoné aux HN ya pas longtemps  |
Par harasdefly : le 22/08/10 à 22:30:00
| Dire merci | ookkkaaaayyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyyy !! j'avions point pensé a la carte dematerialisée |
Par sheitane : le 22/08/10 à 22:30:58
| Dire merci | ben quand la fille que j ai eu au tel m a dit 110€, moi j y ai pensé bon, j ai eu du bol j ai retrouvé la carte  |
Par eva64 : le 02/09/10 à 12:29:04
| Dire merci | Donc même si auprès des haras il n'en sont pas propriétaire, il peux faire cette attestation et le prochain propriétaire recevra la carte ...? |
Par harasdefly : le 02/09/10 à 12:38:43
| Dire merci | bien sur la carte n'est qu'issu d'une declaration sur l'honneur, elle a une valeur legale plus que tres relative |
Par litipuce : le 02/09/10 à 12:39:27
| Dire merci | Une attestation de vente écrite à la main suffit signée de la main des vendeurs. Après c'est au nouveau proprio de faire une carte auprès des HN. ça me ferais mal de payer alors que les precedents proprios n'ont pas fait ce qu'il y avait à faire!!! ou alors ils baissent le prix de la bestiole de 110€... Mais sinon oui, ça se fait, j'ai du refaire la mienne pour les mêmes conditions.. Contrat de vente et attestation sur l'honneur qu'on a pas eu la carte à l'achat....et 110€ (à l'epoque on parlait pas encore de dematerialisation". |
Page : 1
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 465) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€
