Recours RC possible ??
Sujet commencé par : action - Il y a 19 réponses à ce sujet, dernière réponse par harasdeflyPar action : le 06/09/10 à 18:55:07
  DéconnectéDire merci | Une amie a hebergé mon poulain durant mes congés d'été. Bien qu'elle ait des chevaux depuis des années elle ne savait pas que l'If était mortel pour les chevaux !!!! Il y en avait dans le pré (où elle met ses chevaux depuis 3 ans) mon poulain en a mangé et en est mort. Elle va essayer de faire marcher sa RC personnelle, pensez vous que cela puisse marcher ? |
Messages 1 à 19, Page : 1
Par veronik : le 07/09/10 à 06:51:02
| Dire merci | En tant que gardien du cheval elle en est responsable. Elle a une obligation de moyens. Elle n'a pas obligation de résultats. Dans un procès la question sera: devait-elle connaitre la toxicité de cet arbre? (Obligation de moyen: tenir le cheval éloigné) Je dirais même: détruire cet arbre du lieu ou sejourne des chevaux. |
Par lhsophie : le 07/09/10 à 07:23:29
| Dire merci | Est-ce que tu peux prouver que le poulain est mort suite à l'ingestion d'if ? (autopsie, certificat vétérinaire,...) |
Par veronik : le 07/09/10 à 07:29:19
| Dire merci | Excellente question préalable, effectivement! |
Par alpine40 : le 07/09/10 à 08:04:14
| Dire merci | j'allais le dire,si aucun element n'apporte la preuve que l'if en est responsable,tu peux oublier... |
Par Amazon87 : le 07/09/10 à 08:41:00
| un particulier est -il sensé connaître le danger de l'if, contrairement a un professionnel? un pro je pense que oui l'assurance marcherait sans problème, mais un particulier j'ai un doute. le mieux est encore de demander a son assureur. |
Par action : le 07/09/10 à 15:30:28
| Déconnecté Dire merci | Alors pour répondre à vos question oui j'ai un constat écrit véto confirmant l'intoxication à l'if (branches mangées, muqueuses jaunes ...) Cette personne ne connaissait pas l'if et le danger que cette plante représente pour les chevaux, elle mettait ses chevaux dans ce pré depuis 3 ans sans problème, de plus mon autre cheval était avec le poulain mais lui n'y a pas touché (car plus vieux?). Je trouve cela quand fou qu'une personne qui possède des chevaux depuis des années ne connaisse pas la dangerosité de l'if pour les chevaux !!! C'est un poison foudroyant, le véto m'a dit qu'il n'avait même pas eu le temps de faire une colique. |
Par qwertz : le 07/09/10 à 15:35:09
| Déconnecté Dire merci | une personne dans mon entourage a eu le même problème car quelqu'un a jeté des restes d'if coupé dans la prairie. La RC du "responsable" a refusé de marcher. |
Par idina : le 07/09/10 à 15:54:44
| Dire merci | N'était-il pas non plus de ta responsabilité d'aller voir la pâture ? Tu aurais ainsi pu constater la présence de l'if ... |
Par action : le 07/09/10 à 17:12:56
| Déconnecté Dire merci | je suis allé voir la pature initiale mais par manque d'herbe elle les a changé de pré pendant mon congés, je lui faisais confiance, elle a des chevaux depuis des années ... je n'aurais jamais cru qu'elle ne sache pas cela. |
Par harasdefly : le 07/09/10 à 17:15:21
| Dire merci | en tous cas, je ne vois pas la RC jouer là-dessus ... pour un particulier j'entend |
Par action : le 07/09/10 à 19:07:00
| Déconnecté Dire merci | quelqu'un aurait il les coordonnées d'un juriste spécialisé dans le monde du cheval je crois qu'il y en a un que donne des conseils par internet ?? |
Par Gipsy44 : le 07/09/10 à 19:16:14
| Déconnecté | Tiens voilà le lien pour contacter Patrick de Chessé... Il est spécialisé dans le monde du cheval. Lien |
Par action : le 07/09/10 à 21:46:09
| Déconnecté Dire merci | Merci je l'ai contacté, j'attends sa réponse. |
Par harasdefly : le 07/09/10 à 23:13:14
| Dire merci | ceci dit, si elle a fait sa declaration a son assurance, tu auras rapidement LA reponse  |
Par action : le 08/09/10 à 09:16:05
| Déconnecté Dire merci | Je viens d'avoir la réponse de son assureur qui refuse de prendre en charge. Sa RC aurait pris en charge si le poulain avait commis un dommage à autrui mais cela ne couvre pas son décès. En plus sa RC couvre 2 chevaux et non pas 3 alors qu'elle en avait 3 en garde : le sien et les 2 miens. L'avocat contacté par rapport au dossier me conseille de saisir le tribunal d'instance. |
Par Amazon87 : le 08/09/10 à 09:27:20
| oui normalement la RC assurance habitation c'est pour 2 chevaux, si on en prend plus il faut faire un avenant au contrat. et la RC couvre les dégâts causés par le cheval oui. par contre une assurance professionnelle (pour les pensions par ex) couvre les dégâts sur les chevaux en garde en cas de blessure, ou de décès. elle aurait été pro ça n'aurait pas posé de problème, la un particulier déjà pour prouver qu'elle était censée être au courant des dangers de l'if pour les chevaux ça va être difficile. un pro devrait le savoir, et on peut se retourner contre lui s'il ne le sait pas, mais un particulier... |
Par Yann22 : le 08/09/10 à 09:34:55
| Dire merci | Je découvre le post tardivement mais la réponse de l'assurance est logique. En devenant le gardien du poulain, c'est comme si ton amie en était le propriétaire. Donc, la responsabilité civile ne peut agir pour un dégât que l'on s'inflige à soi même ou qui arrive à l'un de ses "biens". |
Par SANDRINE74 : le 08/09/10 à 10:16:46
| Déconnecté | Le recours au TGI possible mais alors bonjour la procédure. Il faudra prouver la faute, la partie adverse prouvera que toi tu aurais du visiter toutes les prairies ou t'assurer par contrat des obligations des parties etc.... je ne connais pas la valeur de ton poulain éventuellement selon saisir le médiateur mais bon voilà toi quelles relations c'est une amie à la base qui t'a rendue service il semble que tu lui faisais confiance. Certe mort du poulain c'est horrible mais voilà bien réfléchir avant toutes actions |
Par harasdefly : le 08/09/10 à 11:35:20
| Dire merci | la partie adverse palindera surtout l'inculture de la personne et sa BONNE FOIE puisque ses propres chevaux sont dans la meme pature ... hors personne n'est condamné pour une erreur .... alors qu'un pro, lui, SAIT par definition ! un pro dans le meme cas, ce n'est donc pas une erreur mais une faute pro = recours on n eput pas avoir le beurre (la pension pas chere) et l'argent du beurre (la meme couverture que chez un vrai pro ! ) ... çà fait parti des "risques librement consentis" ... a mon humble avis : tu vas aller au tribunal, çà va te couter un oeil, et au final tu seras debouté. |
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