Carte immatricalation pension ou proprio ?
Sujet commencé par : fandecheval - Il y a 13 réponses à ce sujet, dernière réponse par fandechevalPar fandecheval : le 29/09/10 à 10:37:43
| Dire merci | Bonjour à tous ! La semaine derniere, le responsable des ecuries du centre equestre où est hebergée ma jument m'a dit qu'une loi les obligeaient a avoir sur place les livrets des chevaux (sans la carte de proprio ça va de soi  )Seulement le hic c'est que je sais que le directeur n'est pas trop paperasse et tout ça, j'ai un peu peur de lui laisser les papiers... J'ai chercher cette loi mais je n'ai rien trouvé ( je dois pas etre douée) Ma question est donc la suivante : savez vous si une photocopie du livret suffit ? sachant qu'il a un contrat de pension avec le numero sire et de puce de la jument... Et si je devais vraiment lui laisser les papiers je pense exiger de lui une attestation comme quoi c'est lui qui detient les papiers et qu'en cas de perte ou de "destruction" de ceux ci les frais de duplicata seront à sa charge... Si je fais comme ça je passe pour la peinible de service ou cela vous parait il une attitude normale ? merci d'avance |
Messages 1 à 13, Page : 1
Par aline13 : le 29/09/10 à 10:06:11
  Déconnecté | au club où je suis, ils se contentent des photocopies des livrets, sauf pour les contrôles DSv (environ 1f/an par chez nous depuis l'épidémie d'AIE en 2009) où ils préviennent qu'ils ont besoin des papiers originaux |
Par fifi. : le 29/09/10 à 10:06:15
| Dire merci | persso c'est la proprio de la pension qui a le livret de mon cheval, mais bon jais confiance en elle donc aucun souci |
Par harasdefly : le 29/09/10 à 10:07:40
| Dire merci | Ma question est donc la suivante : savez vous si une photocopie du livret suffit ? En theorie : NON en pratique : çà dépend de la DSV de ton département, certaines sont plus "coulantes" et acceptent ... la plupart exigent les originaux |
Par kosmos : le 29/09/10 à 10:08:08
| Dire merci | comme son nom l'indique, le "document d'accompagnement" doit accompagner le cheval... donc il devrait être a la pension oui moi je n'ai donné qu'une photocopie  |
Par fandecheval : le 29/09/10 à 10:08:39
| Dire merci | Bien merci... Et personne ne sait ou trouver ce fameux article de loi ? |
Par harasdefly : le 29/09/10 à 10:11:55
| Dire merci | le texte c'est le RSD (reglement sanitaire departemental) mais de toute façon, il indique clairement qu'il faut l'ORIGINAL il ets d'ailleurs bien marqué noir sur blanc sur ton carnet qu'il doit TOUJOURS etre avec le cheval le reste n'est qu'une tolérance, a voir avec la DSV de ton département ..... |
Par kosmos : le 29/09/10 à 10:12:29
| Dire merci | demande a la DSV de ton département |
Par ElfeandPango : le 29/09/10 à 10:13:35
| Dire merci | alors je pense qu'ils doivent effectivement détenir les papiers, car ils doivent pouvoir prouver, en cas de contrôle, l'identité de chaque équidé détenu.... Et sur ces papiers, il y a aussi les emplacements pour le véto, pour les vaccins, notamment. Je pense qu'une photocopie ne suffit alors pas pour le gérant. MAIS: pour ma part, je l'ai toujours donné, et j'ai parfois mis plusieurs mois à la récupérer, pour cause de rangement de paperasserie déficient. J'ai dû plus qu'insister pour récupérer les papiers de mes gros. Donc pas toujours sympa, et effectivement souci.... gardes toi une photocop, la carte de proprio, et tu pourras toujours refaire les papiers en cas de souci, via le site des haras. |
Par Ocgerenie : le 29/09/10 à 10:23:01
| Déconnecté | la carte d'immatriculation doit rester chez le proprio le livret de signalement original doit rester à la pension, ou dans le lieu qui est susceptible d'etre controler par tout agent |
Par fandecheval : le 29/09/10 à 10:24:20
| Dire merci | Pas bete de contacter la dsv j'y avais pas pensé... Je les appelé et le gars m'a dit qu'une photocopie certifiée conforme de ma main suffirait a priori... Voir si le gerant accepte.... ElfeandPango >>> comme tu dis je ne veux pas avoir a courir apres les papiers de ma jument chaque fois qu'elle part en concours par exemple.... |
Par aline13 : le 29/09/10 à 10:27:32
| Déconnecté | Tu devrais pouvoir trouver ton bonheur et/ou ta réponse là : Lien |
Par harasdefly : le 29/09/10 à 10:31:12
| Dire merci | Pas bete de contacter la dsv j'y avais pas pensé... Je les appelé et le gars m'a dit qu'une photocopie certifiée conforme de ma main suffirait a priori... Déplace toi et demande une réponse ECRITE ce ne serait pas la premiere fois qu'un gars te dit "oui oui çà va " parce que lui s'en contente ... puis 6 mois apres, t'as un controle, par un AUTRE agent, et là, t'as les pires emmerdes ! |
Par fandecheval : le 29/09/10 à 10:37:39
| Dire merci | merci Aline, Haras>>> ok je vais faire comme ça merci à tous |
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