Help contrat de vente poulain
Sujet commencé par : nessie - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par llunPar nessie : le 13/10/10 à 20:55:41
Dire merci | J'ai besoin de vous afin de rédiger un contrat de vente béton ce que je n'ai jamais fait J'expose la situation: Un acheteur qu'on appellera X habitant a plus de 800km de chez moi a eu le coup de foudre pour mon foal de l'année. Seulement le payement se fera sur plusieurs mois. Le poulain reste chez moi jusqu'a la fin du payement. Je vais donc devoir effectuer le sevrage, l'apprentissage a marcher en longe, donner les pieds... Mais je voudrais etre couverte en cas de pépin (exemple: glissade méchante sur la neige cet hiver, maladies diverses, entorse...) car le risque zéro n'existe pas Et ce afin de ne pas me retrouver le bec dans l'eau ni moi ni l'acheteur A vos claviers Message édité le 13/10/10 à 20:57 |
Messages 1 à 7, Page : 1
Par El Bimbo : le 13/10/10 à 21:09:06
Dire merci | déjà l'acheteur doit l'assurer. |
Par llun : le 13/10/10 à 21:14:48
Dire merci | Même si le paiement est échelonné , le poulain doit être acheté dès le début. Ainsi si il meurt , les personnes doivent quand même continuer de te le payer intégralement. Tu dois aussi demander une pension mensuelle , a moins que le prix globale n'inclut le séjour du poulain chez toi. Par contre tu ne peux pas exiger qu'ils l'achètent ou qu'ils te payent une pension avant qu'il soit sevré , cela ne se fait pas. Mais a mon avis si tu peux faire en sorte que le sejour du poulain chez toi soit le plus court posible c'est mieux! Enfin les gens peuvent très bien te payer de façon echelonnée mais emmener le poulain des son sevrage. |
Par Yann22 : le 13/10/10 à 21:18:31
Dire merci | Mais je voudrais etre couverte en cas de pépin (exemple: glissade méchante sur la neige cet hiver, maladies diverses, entorse...) car le risque zéro n'existe pas Ca me paraît compliqué puisque tu seras la gardienne du poulain. |
Par nessie : le 13/10/10 à 21:20:26
Dire merci | Alors le poulain sera sevré début décembre. Le prix du poulain a l'heure actuelle englobe "la pension pendant 10mois" Pour réduire le temps de paiement j'aimerais bien mais laisser partir un poulain a plus de 800km sans etre payé entierement je n'aurais pas confiance Sinon merci pour le reste je prend note! |
Par llun : le 13/10/10 à 21:23:44
Dire merci | Je l'ai fait plein de fois , c'est bien moins risqué que de garder le poulain a mon avis. S'il lui arrive malheur ou qu'il devient boiteux ou qu'une maladie compromet sa carrière ou autre ça risque d'être très compliqué. Et les pb avec les poulains sont plus que fréquents hélas. Perso je préfère qu'ils partent tout de suite mais je fais un contrat béton ou le paiement échelonné est précisemment détaillé. Par contre , tu ne remets la carte de proprio voir les papiers qu'a la fin du reglement ce qui te protege. |
Par nessie : le 13/10/10 à 21:42:15
Dire merci | llun => aurai tu une copie des contrats que tu rédiges dans ces cas précis? |
Par llun : le 13/10/10 à 21:44:48
Dire merci | oui je vais chercher cela, je ne les ai pas sur ce PC , il faut que je transfere. |
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