BESOIN D'AIDE pour l'achat d'un cheval
Sujet commencé par : Melodiehime - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par MelodiehimePar Melodiehime : le 15/10/10 à 23:02:41
  DéconnectéDire merci | Bonsoir à toutes et à tous amis passionnés  Je cherche désespérément des réponses et des témoignages pour m'aider à l'achat d'un cheval. Je vous explique la situation : J'ai avec mes soeurs un cheval en demi pension depuis plus d'un an. Ce cheval que je souhaite acquérir est un cheval qui a été abandonné depuis plus de deux ans par ses propriétaires dans un club. C'est la propriétaire du club qui me fait la vente d'un cheval qui ne lui appartient pas à l'origine. Mais à priori quand un "bien" est laissé à une personne depuis plus d'un an, cette personne en devient propriétaire. --> Légalement un cheval est-il considéré comme un "bien" et peut-elle me le vendre ? Je ne voudrais pas voir arriver l'ancien propriétaire imposer ses droits sur un cheval qu'elle n'aurait pas me du vendre à l'origine. Ensuite, le cheval est d'origine étrangère, avec des papiers "non-valides" me dit-elle car étrangers. En soit elle n'a aucun papiers valables sur les origines du cheval. Il a 14 ans et n'est pas pucé. J'ai fait établir une visite vétérinaire qui n'a pas détecté de défaut ou risques autres que liés au vieillissement et origine supposé du cheval. Son seul problème est d'être sous nourrit. Je suppose que l'ancien propriétaire doit être en possession des vrais papiers du cheval, mais en l'occurrence je n'ai aucun contact avec lui. Même s'il est "sans-papiers", je souhaite quand même l'acquérir. --> Est-ce possible de faire établir des papiers officiels à son age, sans savoir ses origines et alors que ses anciens propriétaires n'ont pas respecté les procédures légales en l'amenant en France ? Sera-t-il légalement ma "propriété" si je lui fait établir des papiers et que je le fais pucer ? Je sais que la situation est compliquée. De plus, la personne qui le le vent personne est déjà en procès avec l'ancien propriétaire afin qu'il rembourse les pensions dues depuis plusieurs années. Et je sais aussi qu'elle essaye de récupérer de l'argent sur le dos de ce cheval. Il ne vaut pas en soit (je veux dire "techniquement" parlant) le prix qu'elle m'en demande, mais j'ai beaucoup d'affection pour ce cheval qui à été abandonné et dont je m'occupe avec mes soeurs depuis un an et demi. Je souhaite vraiment l'acheter et l'enlever de l'endroit ou il est pour un meilleur cadre de vie. Nous avons déjà contacté un autre club qui pourrait l'accueillir dès novembre. Malgré tout l'amour que je lui porte, je ne peux pas non plus m'engager dans des procédures illégales ou qui me conduiront à un procès d'ici plusieurs années. Je souhaite assurer mes arrières, surtout légalement. C'est pour cela que je viens demander des réponses et de l'aide. Merci d'avance pour vos réactions. Dans l'espoir de trouver une solution et de pouvoir enfin sortir mon bébé de là. Très cordialement, Melodiehime ^^ |
Messages 1 à 7, Page : 1
Par litipuce : le 15/10/10 à 23:19:55
| Dire merci | Mais à priori quand un "bien" est laissé à une personne depuis plus d'un an, cette personne en devient propriétaire. Bon deja, rien que ça ça tient pas devant un tribunal donc.... Mon but n'est pas de te casser ton rêve, mais c'est illegal de vendre un cheval, il n'appartient pas à la mono, si elle n'a pas entrepris d'action en justice par exemple. Message édité le 15/10/10 à 23:22 |
Par Melodiehime : le 15/10/10 à 23:57:57
| Déconnecté Dire merci | Tu ne me casse pas mon rêve, je viens demander car il y a un truc pas clair dans cette transaction qu'elle me propose. Je me sens vraiment été très naïve...  Mais au moins cela confirme ce que je pensais. La vente est complètement illégale. Et je ne compte pas m'engager dans ce genre de procédure, même pour un cheval que j'adore.Merci beaucoup pour ta réponse ^^ |
Par Dory : le 16/10/10 à 00:04:05
| Dire merci | Mais à priori quand un "bien" est laissé à une personne depuis plus d'un an, cette personne en devient propriétaire. Absolument faux... Elle n'est pas propriétaire, elle ne peut donc pas te le vendre. Il faut retrouver les proprios, leur demander de rembourser leur dette au club ou, en échange (sous peine de procès) donné (céder à titre officiel avec les papiers et tout) le cheval au club qui pourra te le vendre. La procédure est certes très, très, TRÈS longue, voir, pas du tout fiable mais le bluff, ca se tente toujours !! On sait jamais, si ils ont peur de croiser un avocat, la deuxième solution pourra leur sembler plutôt pas mal si ils ont un peu de logique... Message édité le 16/10/10 à 00:06 |
Par Melodiehime : le 16/10/10 à 00:21:37
| Déconnecté Dire merci | Il suffirait juste qu'il obtiennent les droits sur le cheval en s'arrangeant avec l'ancien proprio pour pouvoir nous le vendre, sans ça c'est illégale. Ca serait super, mais elle est en procès contre lui depuis des années et je ne pense pas qu'il s'arrangeront à l'amiable hélas... :'( Je vais quand même lui proposer, en lui disant que j'ai bien regardé du point de vue légale, et c'est la seule solution. Sinon, à contre coeur vraiment, je vais laisser tomber. Même si j'espère un miracle, il faut être réaliste. Merci beaucoup pour vos réponses. |
Par westhani : le 16/10/10 à 01:31:12
| Dire merci | si elle est en procès contre eux c'est qu'elle a déjà du faire les démarches pour demander son du; peut-etre le cheval est-il à elle maintenant...il faudrait que tu lui demandes la preuve de ses droits à l'égard de ce cheval. |
Par veronik : le 16/10/10 à 07:42:41
| Dire merci | Il y a un avocat qui répond gratuitement à de telles questions. pourquoi ne vas-tu pas chercher les réponses là où elles seront bien analysée, et pour lesquelles tu auras une réponse professionnelle? |
Par Melodiehime : le 16/10/10 à 09:31:10
| Déconnecté Dire merci | Oh ! Merci ! Je n'avais pas vu qu'on pouvait faire une tel demande Je m'empresse de lui poser mes questions ! Merci à tous, j'ai beaucoup avancé dans mes recherche à coté. Quand j'aurais les réponses je viendrais les partager avec vous afin que d'autres en profitent. |
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