Legislation : cheval chez soi
Sujet commencé par : Calide - Il y a 13 réponses à ce sujet, dernière réponse par CalidePar Calide : le 16/10/10 à 18:42:00
| Dire merci | Bonjour Savez-vous quelles sont les lois à propos d'avoir son cheval chez soi, donc a coté des voisins ? meme question consernant les rivieres ? (type limite d'eloignement ...) merci ! |
DéconnectéMessages 1 à 13, Page : 1
Par frederic62 : le 16/10/10 à 18:47:58
| Dire merci | pour un particulier qui a moins de deux chevaux chez lui il n'y a aucune obligation. Bien sur il faut habiter à la campagne  Par contre il est quand même préférable de se préoccuper des voisins car il y a quand même des nuisances : fumier, bruit, mouches ... Pour les rivières je comprend pas ta question |
Par ElfeandPango : le 16/10/10 à 18:54:19
| Dire merci | je pense que c'est par rapport à la pollution liée au stockage du fumier.... |
Par Calide : le 16/10/10 à 18:56:14
| Dire merci | bah j'habite a 20m d'une riviere, du coup je me demandais effectivement par rapport au stockage du fumier, si il y a une distance minimum, si le fait d'etre sur une dalle de beton permet de la reduire, si ... et puis aussi pour mes voisins  |
Par Calide : le 16/10/10 à 18:56:44
| Dire merci | merci de vos réponses deja ! |
Par harasdefly : le 16/10/10 à 19:19:04
| Dire merci | pour les points d'eau, il faut consulter ton RSD en general c'est 25 ou 50m pour les voisins : itou : RSD, mais là c'est plus compliqué parce que meme si tu respectes les regles mais qu'il estime etre derangé il peut t'assigner en "trouble anormal de voisinage" et là, l'experience montre que, 9 fois sur 10, il gagne .... |
Par Calide : le 16/10/10 à 19:20:13
| Dire merci | mieux vaut etre en bons termes quoi ... |
Par samba39 : le 16/10/10 à 19:20:40
| Dire merci | si je me souviens bien, je crois que toute source de "pollution" doit être a 10m minimun du plus proche cours d'eau. |
Par juliedebert : le 16/10/10 à 19:41:37
| Dire merci | Pour l'eau ca ne concerne que les lieux de stockage du fumier et les batiments agricoles il me semble (a voir pour abri ?). |
Par El Bimbo : le 16/10/10 à 21:06:23
| Dire merci | lol chez nous dès qu'un ruisseau passe dans un pré on est content pour les chevaux : pas besoin de se coltiner la corvée d'eau. |
Par Calide : le 17/10/10 à 01:02:16
| Dire merci | El Bimbo : ah ben oui !! (purée j'ai pas les idées en, place ce soir) je pense que pour l'habitat des chevaux ça repond à la question. reste à voir pour le fumier |
Par Calide : le 17/10/10 à 14:45:53
| Dire merci | up qqun aurait des infos precises ? |
Par harasdefly : le 17/10/10 à 14:48:26
| Dire merci | consulte ton RSD qu'on te dit çà peut varier d'un departement a l'autre au pire tu contactes la DSV, ils sont là, aussi, pour te donner les infos kivonbien |
Par Calide : le 17/10/10 à 14:56:15
| Dire merci | ok je les appelerai dans la semaine merci |
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