Votre avis sur contrat de pension
Sujet commencé par : jetset51 - Il y a 27 réponses à ce sujet, dernière réponse par jetset51Par jetset51 : le 20/10/10 à 12:13:06
| Dire merci | alors voila je viens de faire ce contrat de pension pour mon écurie et j'aimerai que vous me donniez votre avis sur le sujet ce qui peut manquer ou ce qui est inutile d'après vous merci de prendre quelque minute pour moi !!  Contrat pension : Le prix de la pension est fixé à 150 euros, T.T.C., par mois. La pension est payable par mois, de façon anticipée, avant le 10 de chaque mois. Il s'engage à prendre à sa charge en sus, les frais vétérinaire, de pharmacie, de maréchalerie, et de transport. Le prix de pension est fixé pour l'année civile en cours Le Propriétaire désirant mettre fin à la pension de son Cheval, est tenu de donner un préavis d'un mois. Si la direction des écurie désire mettre fin au régime de pension, elle est également tenue de donner un préavis d'un mois. Le prix de la pension comprend la location du box, la litière, la nourriture , l'accès aux prairies et installations. Les frais vétérinaires sont à charge du Propriétaire Les frais de maréchalerie sont supportés par le Propriétaire. L'Exploitant conservera une fiche comportant les coordonnées des vétérinaires, des maréchaux-ferrants, et les numéros d'appel des personnes à contacter en cas de problème avec le Cheval. Il préviendra le Propriétaire de chaque anomalie et, en cas de non-réponse de celui-ci, dans les délais que l'urgence et l'expérience lui indiquent comme raisonnable, prendra d'office les mesures qui s'imposent. Il communiquera dans ce cas un protocole détaillé muni de toutes les notes de frais au propriétaire qui effectuera dans les plus bref délais un remboursement intégral ou acceptera les notes qui lui auront été présentées directement par les intervenants Responsabilité : Le Propriétaire est seul responsable de son Cheval. L'utilisation des prairies attenantes au écurie est permise en accord avec l'exploitant L'Exploitant assure et prend à sa charge les frais d'assurance pour les risques "responsabilité civile" lui incombant. Par contre, le Propriétaire doit souscrire une assurance complémentaire pour tous les autres risques. Le Propriétaire reconnaît avoir pris connaissance des conditions d'assurance des écurie. Le Propriétaire assure et prend à sa charge les frais d'assurance pour le risque mortalité. L'Exploitant a souscrit aucune assurance-vol pour la sellerie Le Cheval est hébergé en box. Avant l'entrée en jouissance, le box a été nettoyé et désinfectés et sont réputés salubres et convenir à l'usage pour lesquels ils sont destinés. L'Exploitant s'engage : A faire donner à l'animal l'ensemble des soins que sa nature et ses besoins éthologique requièrent et à prendre toute mesure de manière à prévenir toute souffrance inutile ou traitements cruels ou dégradants, soit s'engage à le loger, le nourrir et le soigner en bon père de famille. - Soigner le cheval chaque jour matin et soir. - Curé le box 1 fois /semaine. -La litière donnée au cheval sera paille . -La ration de nourriture ordinaire consiste en orge avoine luzerne foin . signature du propriétaire : de l'exploitant : |
Messages 1 à 27, Page : 1
Par ttr0pchoutoi : le 20/10/10 à 12:22:00
| Dire merci | Il s'engage à prendre à sa charge en sus, les frais vétérinaire, de pharmacie, de maréchalerie, et de transport. C'est qui ce " il " ? ça serait bien de le préciser Le prix de la pension comprend la location du box, la litière, la nourriture , l'accès aux prairies et installation Pour moi tu devrais détailler ces deux points, en terme de fonctionnalité. et pour le reste je ne m'y connais pas assez |
Par lovedupréfleuri : le 20/10/10 à 12:24:22
| Dire merci | rien à redire je pense |
Par nouvelici : le 20/10/10 à 12:27:59
| Dire merci | Oui sur l'accès aux prairies et installation, peut etre préciser QUI QUAND COMMENT ?? |
Par jetset51 : le 20/10/10 à 12:46:57
| Dire merci | Il s'engage à prendre à sa charge en sus, les frais vétérinaire, de pharmacie, de maréchalerie, et de transport. C'est qui ce " il " ? ça serait bien de le préciser ok donc : le proprietaire s'engage à prendre à sa charge en sus, les frais vétérinaire, de pharmacie, de maréchalerie, et de transport bon pour les instalation c'est carriere réserver lors du curage des box !! et pature ( suivant la meteo en hiver ) donc il faut que j'arive a faire une phrase simple  |
Par tiph : le 20/10/10 à 12:50:05
| Dire merci | Faire attention aux fautes d'orthographe  |
Par salsababy : le 20/10/10 à 12:58:08
| Dire merci | y'a des redondances et des fautes d'orthographe. je remplacerai besoin éthologique par besoin physiologique l'accès aux prairies : à la lecture du contrat je comprend que tu ne sors pas le cheval au pré, c'est au propriétaire de le faire, c'est ça? le boxe est il repaillé tous les jours? la ration : y a t il une quantité maxi? (dans certaines pensions au delà d'un certain nombre de litres il y a un supplément à payer) prends tu un supplément pour mettre et enlever les couvertures? donner des compléments à la demande du proprio? le propriétaire doit il être présent pour la venue du maréchal ou peux tu assurer ce service? pour le préavis, quelle modalité pour dénoncer le contrat (LRAR? simple écrit? oral?) |
Par idina : le 20/10/10 à 12:58:54
| Dire merci | La quantité de nourriture est aussi à spécifier |
Par Balezanes : le 20/10/10 à 13:07:24
  Déconnecté | Je ferais un autre plan perso I. Prestations a) Présentation des lieux b) Type d'hébergement c) Accès aux Installations d) Services et tarifs II. Responsabilités a) Responsabilité du gérant b) Responsabilité des propriétaires c) Accidents et dégradations A complêter bien sur Enfin je détaillerais dans plusieurs sous-parties. Message édité le 20/10/10 à 13:09 |
Par Hella 33 : le 20/10/10 à 13:20:34
| Dire merci | moi qui suis débutante en pension(je n'en ai fait que 2 pour le moment ) je comprends pas bien ce qui est proposé, les chevaux sont en box toute la journée sauf si le proprio le sort dans la pâture . je pense aussi qu'il faudrait reprendre le contrat dans le sens où l'a indiqué Balzanes son plan est très bien Message édité le 20/10/10 à 13:22 |
Par El Bimbo : le 20/10/10 à 13:22:28
| Dire merci | tu devrais spécifier le type de litière : en général si un proprio veut des copeaux c'est plus cher, or là dans ton cas tu ne pourrais pas demander plus. |
Par El Bimbo : le 20/10/10 à 13:25:24
| Dire merci | A faire donner à l'animal l'ensemble des soins que sa nature et ses besoins éthologique là je ne suis pas d'accord : tu ne peux déjà pas t'engager sur ce point puisque tu les fais vivre en boxe.  Message édité le 20/10/10 à 13:27 |
Par El Bimbo : le 20/10/10 à 13:27:38
| Dire merci | Soigner le cheval chaque jour matin et soir ça je ne comprends pas : tu veux les soigner ? ou c'est juste les nourrir dont tu parles ? Parce que les soins normalement incombent aux proprios sauf si entente préalable avec le gérant. |
Par El Bimbo : le 20/10/10 à 13:30:09
| Dire merci | Le plan de balezanes est bien, tu te mélanges trop. Il y a des redites ou des choses précisées seulement en fin qu'on attend avant. Allez, courage tu y est presque. |
Par karine : le 20/10/10 à 13:33:18
| Dire merci | Et puis en box total mais repaillé une fois par semaine... c'est hard!!! alors évidemment pour 150 euros on va pas demander la lune... mais il risque d'y avoir des aménagement à faire prévoit directement les options possible et le supplément à prévoir que ce soit clair dès le départ pour tout le monde... |
Par Balezanes : le 20/10/10 à 13:36:18
| Déconnecté | Est-ce que tu habites sur place ? Comment seront les prés ? La carriere est-elle éclairée ? Pense à préciser  Les moniteurs exterieurs sont ils autorisés ?(J'adore ce genre de sujet car j'ai toujours revé de creer ma propre pension, ce qui n'arrivera pas mais du coup, je m'amuse à creer des reglements et chartes) Message édité le 20/10/10 à 13:38 |
Par sarah.bl : le 20/10/10 à 13:42:04
| Dire merci | Pas très clair en plus il y a des fautes d'orthographe et des redondances, ça fait très sérieux lu comme ça. D'accord avec El Bimbo aussi les besoins éthologiques, c'est pas possible. |
Par Chucette : le 20/10/10 à 14:39:05
| Déconnecté | Comme les autres, c'est un peu trop brouillon. Et ja ferais attention à ce type de phrase : Il préviendra le Propriétaire de chaque anomalie C'est la porte ouverte à ce qu'un proprio se plaigne de toi pour tout et n'importe quoi... Je mettrais plutôt un truc comme : "L'exploitant se réserve le droit d'appeler le vétérinaire, même sans l'accord du propriétaire si ce dernier n'a pu être joint rapidement, dans toute situation que l'exploitant considérera comme urgente. Dans tous les cas, les frais vétérinaires seront à la charge du propriétaire." |
Par jetset51 : le 20/10/10 à 15:04:02
| Dire merci | merci de porter attention a mon sujet bon ce que j'ai fait la j'ai fait suivant ce que j'ai trouver sur le net http://www.le-site-cheval.com/contrats/pension.html mais je préfére avoir vos avis donc je voulais faire un contrat assez simple jusque la j'en faisais pas mais bon je préférai mettre les chose au claire et c'est surtout pour le préavis marre des gens qui me dise dans 1 semaine je part : donc en faite en quelque mots la pension est 150 euros / mois en box sortie quotidienne en pature ou en carriere suivant la meteo ( pour ne pas abimé les pature foin orge avoine luzerne matin et soir a volontés pour le foin et les grain suivant le cheval le box et pailler tous les jours bien sur et curé 1 fois la semaine tout autre soin peut etre fait suivant les demande ( mettre couverture retirer bande etc ) mais bon sa je ne voulais pas trop le mettre dans le contrat je pence qu'il est mieux pour le proprio de me demander si je peut ou non en faite tout ceci est dit a l'oral avant que e cheval arrive ensuite niveau installations idem les proprio vienne visiter les lieux avant donc je ne sais pas si il est bien utile de dire que la carriere est éclairé que l'aire de douche est dispo etc |
Par karine : le 20/10/10 à 15:07:38
| Dire merci | et tu fais tout ça pour 150 euros par mois  t'es courageuse ou inconsciente du coût de ton travail... |
Par Balezanes : le 20/10/10 à 15:57:06
| Déconnecté | Quitte à faire un contrat, autant qu'il soit complet +1 je sais pas comment tu vas faire, à ma pension à 230€ pour 20 chevaux, il galère... |
Par jetset51 : le 20/10/10 à 19:16:57
| Dire merci | Ba nos calcul sont fait et a 150 euros je m'en sort très bien |
Par jetset51 : le 21/10/10 à 11:28:01
| Dire merci | voici un autre exemple : Convention pour la mise en pension d’un cheval Entre les soussignés : ................ agissant en qualité de gérant des écuries Angelito , et ......................................, désigné par les présentes par "le propriétaire. Il est convenu ce qui suit : - Monsieur..................... met en pension dans les installations de Melle ............, le cheval .................. répondant au signalement suivant : ......................... - Le cheval ..................................... est garanti par le propriétaire ni vicieux, ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins. -Le prix de la pension est fixé à 150 euros, T.T.C., par mois. -La pension est payable par mois, de façon anticipée, avant le 10 de chaque mois. Il s'engage à prendre à sa charge en sus, les frais vétérinaire, de pharmacie, de maréchalerie, et de transport. -Le prix de pension est fixé pour l'année civile en cours. -Le Propriétaire désirant mettre fin à la pension de son Cheval, est tenu de donner un préavis d'un mois. Si la direction des écurie désire mettre fin au régime de pension, elle est également tenue de donner un préavis d'un mois. - Le écuries Angelito s'engage à loger, nourrir et soigner le cheval en bon père de famille. - Tous les chevaux sont nourris en même temps et par les responsables de l'écurie, ceci pour le bien être des chevaux. Si le propriétaire souhaite donner une alimentation particulière à son cheval il doit en faire part au gérant qui s'en occupera. - L'accès à la réserve à grains est strictement interdit à toute personne non autorisée. - Le cheval est hébergé en box sur litière de paille ( pailler tout les jours et curé 1 fois /semaine ) - Le cheval bénéficie d'une nourriture type traditionnel ( orge avoine luzerne) foin matin et soir . - Les écuries s'engage à faire appel, en cas de besoin, a un vétérinaire . - Le propriétaire bénéficie d'une place dans la sellerie - L'utilisation des installations se fait conformément au règlement intérieur. - Le propriétaire reconnaît avoir reçu un exemple de ce règlement. -j'autorise l’établissement équestre à mettre mon cheval au paddocks ou carrière en mon absence. Je certifie connaître les installations et les agrée dans leur état actuel. -A la bonne saison il pourra bénéficier de l’herbage . -J’autorise ou n’autorise pas que mon cheval soit en compagnie d’autres chevaux dans les paddocks. Si oui les Ecuries Angelito déclinent toute responsabilité en cas d’accident. (rayer la mention inutile) -Les écurie Angelito assure et prend à sa charge les frais d'assurance pour les risques "responsabilité civile" lui incombant.Par contre, le propriétaire doit souscrire une assurance complémentaire pour tous les autres risques. Fait à .................. le ..................... En deux exemplaires originaux |
Par Balezanes : le 21/10/10 à 11:41:30
| Déconnecté | Attention aux fautes... |
Par ninidogskin : le 21/10/10 à 11:44:13
| Dire merci | dans mon contrat, la quantité d'aliment est précisée, meme si par ailleurs j'ai demandé moins pour mon cheval et pour ce qui est de "Si le propriétaire souhaite donner une alimentation particulière à son cheval il doit en faire part au gérant qui s'en occupera" je preciserai aussi que "l'autre" aliment sera fourni par le proprio(tu ne comptes pas fournir a chacun son propre sac?), tu rends par contre le service de le distribuer. pour l'appel du véto je prefererai en cas "d'urgence" plutot que de "besoin" (parce que c'est trop relatif, le besoin!) niveau assurance je pense qu'il faut preciser que tu declines toute responsabilité concernant la sellerie puis au niveau forme, au debut c'est "le proprio fait ceci" et a la fin du contrat c'est "je fais ceci", faut choisir! |
Par jetset51 : le 21/10/10 à 11:51:59
| Dire merci | Ok merci de ton avis reste encore quelque petite chose jme creuse la tête depuis 2 jours c'est pas évident et il me reste le règlement intérieur le casse tête |
Par karine : le 22/10/10 à 10:37:46
| Dire merci | Jetset. puis je te demander les calculs que tu fais ? |
Par jetset51 : le 22/10/10 à 23:05:52
| Dire merci | Karine que tu voudrais savoir quoi ?? |
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