Contrat de demii pension
Sujet commencé par : frip - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par sheitanePar frip : le 25/10/10 à 16:40:39
| Dire merci | Naïade va avoir une DP je me suis donc penché sur les contrats et je viens de faire celui là, qu'en pensez-vous? Contrat de demi pension mes coordonnées propriétaire de Naïade OI n° de siret…………………………… et Mademoiselle : ………………………… Née le :…………………………………….. Adresse complète :…………………………………………………………………………….. Téléphone :……………………………………….. Co pensionnaire et seule habilitée à monter Naïade dans le cadre de ce contrat. Représentée par son responsable légal : Madame/monsieur :………………………………………………………………………… Adresse complète :…………………………………………………………………………… Téléphone :……………………………………………………………………………………… Décident que Naïade sera mise en contrat partagé en tant que cheval de loisir. Les sorties en balade sont autorisées si accompagnées. La demi-pensionnaire s’engage à prendre………………cours par mois, avec la propriétaire ou avec la monitrice de la pension. Le prix de la co-pension s’élève à 60€ payable avant le 10 de chaque mois. En cas de rupture du contrat les parties s’engagent à un préavis d’un mois. En cas de brutalité ou de non respect de l’animal le propriétaire se réserve le droit de mettre fin au contrat sans préavis. En cas d’accident Contacter Vétérinaire : 02 98 68 28 76 Maréchal : 06 08 05 08 83 Les frais sont répartis de la manière suivante : Les frais vétérinaires sont à la charge du propriétaire sauf en cas d’accident survenu lors de l’utilisation du cheval par le co pensionnaire. L’utilisateur sera tenu responsable pour tout accident survenu au cheval durant les périodes où il en a la jouissance. Le co pensionnaire ne peut laisser monter le cheval par des tiers ou par un membre de sa famille sauf si il y a eu un accord préalable avec le propriétaire. Le présent contrat est établi pour une période de 12 mois reconductible tacitement en cas de non rupture. Pour que chacun puisse être certain de son engagement il est prévu une période d’essai de ………………..jours. Fait à :…………………………………………. le :…………………………………….. Ce contrat prendre effet :……………………………………………………. La période d’essai expirera le :……………………………………………………. Signature du propriétaire signature du co pensionnaire et cavalier du cheval Signature du responsable légal du co pensionnaire Message édité le 25/10/10 à 16:43 |
Messages 1 à 4, Page : 1
Par Bibapeloua : le 25/10/10 à 16:39:09
| Dire merci | Ne mets pas tes coordonnées sur le forum ...  |
Par frip : le 25/10/10 à 16:40:12
| Dire merci | ah mince j'avais pas fait attention merci |
Par amare : le 25/10/10 à 16:40:53
  Déconnecté | Je trouve ça bien ! |
Par sheitane : le 25/10/10 à 21:07:39
| Dire merci | moi le seul truc qui me chiffonne c'est ça: La demi-pensionnaire s’engage à prendre………………cours par mois, avec la propriétaire ou avec la monitrice de la pension. tu as un BPJEPS? si non, le fait de donner des cours ça peut t attirer des ennuis... dans la pratique, ça se fait, mais le mettre dans le contrat ce n est peut etre pas une bonne idée. meme si ce ne sont pas les cours directement qui sont rémunérés... si la cavaliere a un gros accident pendant un de tes cours, tu risques d avoir des soucis je pense... a vérifier sinon le reste me parait correct! |
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