Responsabilité d'une DP
Sujet commencé par : tylia - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par tyliaPar tylia : le 02/11/10 à 16:52:23
| Dire merci | petite question concernant les DP en tant que proprio, j'ai une RC pour mon cheval ma DP a une licence FFE mais question: lors d'une balade avec ma DP, si mon cheval tape une voiture par exemple, qui sera responsable? moi? ma DP? quelle assurance devra etre contactée? sa licence suffit à le couvrir? Merci pour vos avis |
DéconnectéMessages 1 à 3, Page : 1
Par equi_nox : le 02/11/10 à 19:04:22
| Dire merci | Ton assurance rcpe (Responsabilité Civile Propriétaire d'Equidé) te couvre quand ton cheval est sous ta garde. Ce qui est le cas si il est parqué chez toi par exemple. C'est aussi le cas quand tu le montes. Par contre, si une autre personne le monte, il est alors sous la responsabilité de cette personne. Dans la mesure ou celle-ci dispose de sa propre assurance responsabilité civile via la licence, il n'y a pas de problème. |
Par nuf : le 02/11/10 à 20:13:58
| Dire merci | ok la responsabilité de sa licence la licence ne marche pas uniquement quand le cheval est au box ou en paddock |
Par tylia : le 03/11/10 à 09:53:59
| Dire merci | ok merci beaucoup pour vos réponses! |
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