Declaration d'un lieu de stationnement d'equides
Sujet commencé par : sandydu16 - Il y a 24 réponses à ce sujet, dernière réponse par marinaagenPar sandydu16 : le 06/11/10 à 11:07:28
| Dire merci | Bonjour, Je voudrais savoir si quelqu'un sait à quoi sert la déclaration d'un lieu de stationnement d'équidés car mon association à reçu un papier à donner a chaque membre. Cela vient de l'IFCE SIRE Je comprend pas car le SIRE pas le biais du puçage sait a qui appartiennent les chevaux et donc peut en théorie savoir ou se trouve l'équidé. Cela serait-il une prochaine taxe ? Ou-bien un recensement a cause de la nouvelle maladie (myopathie)? Ou alors si c'est autre chose? Si vous avez une idée sur la question, merci de mettre vos suggestions. Merci A+ |
Messages 1 à 24, Page : 1
Par nikosathos : le 06/11/10 à 14:02:10
| Dire merci | Si je peux me permettre : - Meilleur suivi sanitaire, limité les euthanasies en cas d'épidémie par une meilleure information...vu que désormais ils sauront où sont placés les chevaux. - Savoir où se situe le lieu de détention des équidés... - Mettre à jour le registre d'élevage (un truc national), selon le code rural...je te conseille cheval pratique de novembre, ils ont un article dessus. ça concerne que les gens qui hébergent des chevaux, ou également les proprios qui ont leur jument en pension ds un club aussi ? Si la réponse est oui : certain qu'ils pondront une belle taxe d'ici peu pour les détenteurs d'équidés... |
Par DQR33 : le 06/11/10 à 14:11:35
  DéconnectéDire merci | Arrêtez donc de voir le mal partout, de toujours supposer le pire ! La raison invoquée, et qui tient la route est celle-là : Meilleur suivi sanitaire en cas d'épidémie. Et les informations demandées ne permettent guère plus. |
Par jyg : le 06/11/10 à 14:39:41
| Dire merci | et bien perso, j'estime que sa ne les regardes en rien ou mes chevaux patures. Leur excuses d'épidémie sa me fait doucement rigoler, surtout par chez moi. Ils sont tellement crétin que lors de la west nyle, ils interdisaient que les chevaux changent de paturages prétextant les frontières. Mais oui la marmotte elle met le chocolat dans le papier alu. C'est bien connu les moustiques ils respectent les frontières invisibles.  |
Par kefiretlome : le 06/11/10 à 18:32:09
| Dire merci | C'est quelque chose dont on entend parler depuis cet été, lors de la mise en place de ce fichier. Théoriquement, tout propriétaire d'équidé DOIT faire cette déclaration, maintenant, la façon dont les gens sont informés me laisse perplexe... Je ne peux pas dire que je ne suis pas au courant, puisque je lis ce forum, et que plusieurs posts ont déjà été écrits là dessus, où toutes les infos ont été données  Mais cependant, dans mon club, je n'en ai absolument pas entendu parler (je n'ai pas abordé le sujet non plus), et si je ne lisais pas le forum, je ne saurais rien.... A une époque, je lisais beaucoup de magazines (cheval mag, cheval pratique, randonnée à cheval.....etc), mais cela fait bien longtemps que je n'en ai pas lu, pourtant je pense qu'eux aussi ont relayé cette info. J'en déduis que bon nombre de cavaliers proprios qui ont leur cheval à la maison et montent seuls dans leur coin, sans s'intéresser à un forum de cavaliers, et sans lire la presse spécialisée, ne sont pas encore au courant de cette nouvelle disposition. Pour l'instant, je fais comme eux. Oui, j'attends de recevoir un courrier m'indiquant que je dois déclarer mes chevaux (après tout, eux, ils sont pucés, donc forcément référencés quelque part. Que dire de tous ces chevaux qui ne sont pas encore pucés, car ils servent juste de tondeuse ou compagnie, et que les proprios ne savent pas que c'est obligatoire...) |
Par casimir : le 06/11/10 à 18:33:50
| Dire merci | Personnellement je suis au courant de rien les haras ne m'ont pas contacté Message édité le 06/11/10 à 18:36 |
Par kefiretlome : le 06/11/10 à 18:41:27
| Dire merci | Voilà, comme Casimir, je ne suis au courant de rien |
Par wabamahigan : le 06/11/10 à 18:42:25
| Déconnecté | Si le cheval est en pension, c'est le propriétaire du centre qui fait la déclaration, le propriétaire du cheval n'a rien à faire. Si le propriétaire à le cheval chez lui, il doit le faire, il donne juste l'adresse du lieu de détention, la surface du terrain, le nombre de chevaux présents sur le terrain, et les coordonnées de la personne à contacter en cas de problèmes. raison invoquée: suivi sanitire (ça aurait pu etre utile lors de l'épidémie de fièvre aphteuse il y a une dizaine d'années, en évitant de déplacer des chevaux d'une zone atteinte a une zone saine) Deuxième raison, non avouée celle là, savoir à qui appartiennent les chevaux déposés ici et là: je m'explique, j'ai mes chevaux sur plusioeurs parcelles, et les voisins me connaissent, je me susi présenté, donné mon nà de tel au cas ou. Un bonnefemme a son cheval dans un pré voisin, mais pêrsonne ne sait quie elle est,n on ne sait pas comment la joindre... quand le cheval se barre, on appelle qui ??? Pour le moment, celui qu'on connait (moi), si la déclaration est faite, on peut savoir (normalement) qui est le prpriétaire. |
Par Yann22 : le 06/11/10 à 18:51:03
| Dire merci | Purée, si le but était de créer une nouvelle taxe, il y a des moyens bien plus simples de ponctionner de l'argent aux cavaliers: - instaurer un permis de circuler à cheval; - instaurer un péage pour emprunter les chemins publics; - majorer la TVA sur la bouffe, le matériel, l'équipement vendu au détail; - instaurer un forfait de suivi vétérinaire à payer à chaque visite et sous couvert d'un suivi sanitaire; - imposer le CAPTAV pour tous; - rendre les bombes obligatoires (ce qui induit amendes pour les récalcitrants et achat pour les autres, donc TVA); - ... (Bon, je vais peut-être m'auto-éditer pour éviter que ces pistes ne soient reprises pau un haut fonctionnaire en mal d'avancement ). |
En lignePar kefiretlome : le 06/11/10 à 18:58:30
| Dire merci | parle pas de malheur, Yann !!! Non, je n'ai encore rien fait mais ce n'est pas par "peur" d'une nouvelle taxe ou autre. En fait, je ne vois pas d'inconvénient à faire cette déclaration. Mais j'estime que quand on pond une nouveauté comme ça, il faut informer correctement les gens. Ce n'est pas à moi d'aller chercher cette information. Donc, j'attend que l'information vienne "officiellement" à moi.... |
Par chris : le 06/11/10 à 19:02:07
| Dire merci | Les miennes ont des tas de lieux de détention, ça va être compliqué |
Par jyg : le 06/11/10 à 19:04:51
| Dire merci | ben idem les haras ne m'ont pas informé pourtant ils connaissent tout mes chevaux, dont je ne sais rien. et puis la déclaration des chevaux et des terrains, tout est déjà fait au poste de police des deux communes occupés, alors la centrale elle n'as rien à savoir, surtout que si ils veulent suivre ou sont mes chevaux, vas falloir qu'ils suivent le mouvement, sa change de place régulièrement. De toute manière quand il y a des chevaux qui s'échappent la pm, m'appelle même quand se ne sont pas les miens, pour savoir si je sais qui fait paturer dans tel ou tel coin ou lieu dit |
Par kefiretlome : le 06/11/10 à 19:08:36
| Dire merci | Chris, moi aussi j'ai plusieurs prés. Un qui m'appartient, et qui jouxte la maison, et un autre en suivant qui ne m'appartient pas, mais ça touche le premier. Par contre il y en a aussi un autre de l'autre côté de la route qui va au village, à un km environ de chez moi. C'est clair que je ne vais pas m'amuser, le jour où je déclarerai, à relever tous les numéros de cadastre correspondants. Ce jour là, je déclarerai ma maison comme lieu de détention, et uniquement ma maison. |
Par DQR33 : le 06/11/10 à 19:11:59
| Déconnecté Dire merci | Au demeurant, si je me rappelle bien, c'est au responsable du lieu où sont stationnés les chevaux, donc pas forcément leur propriétaire, à faire cette déclaration. Voilà sans doute pourquoi le fichier SIRE ne sert à rien : les haras, ou ce qui les remplace, connaissent les chevaux et leur propriétaire, mais n'ont aucun moyen de connaître où ils sont. Rappelons également, toujours si je ne me trompe pas, que l'on ne demande pas l'identité des chevaux dans la déclaration. |
Par chris : le 06/11/10 à 19:12:58
| Dire merci | Ben en propriété j'ai environ 800m2 autour de la maison, c'est pas crédible, si ?  Sinon, ben elles rayonnent sur différentes parcelles dont la plus éloignée est à 2kms et l'été elles sont à 50 bornes... |
Par Yann22 : le 06/11/10 à 19:22:06
| Dire merci | Rappelons également, toujours si je ne me trompe pas, que l'on ne demande pas l'identité des chevaux dans la déclaration Exact Les miennes ont des tas de lieux de détention, ça va être compliqué Théoriquement, il faudrait tous les donner. Mais ça peut être effectivement assez compliqué Lien Pour ma part, les chevaux sont sous les fenêtres et y restent. |
Par kefiretlome : le 06/11/10 à 19:25:21
| Dire merci | Chris, pour tes parcelles autour de la maison, certes, c'est comme ta maison, je ne ferai qu'un "lot". Par contre, quand elles sont à 50 bornes, qui s'en occupe ? Toi ? Tu y vas tous les jours ??? Si c'est toi et uniquement toi, je suppose que c'est à toi de déclarer. Sinon, c'est à la personne sur place qui s'en occupe.... |
Par jyg : le 06/11/10 à 20:51:20
| Dire merci | kire, si chris est comme moi, ben personne en dehors de ma petite personne ne s'en occupe ; ah si mon mari et mes différents proprio de terre qui n'ont pas de chevaux vont pas s'amuser à faire de tel déclaration sinon c'est la porte ouverte au refus de pature. |
Par lonestarranchcowboy : le 06/11/10 à 22:06:03
| Dire merci | Juste pour préciser les HN ont prévenu les détenteurs d'équidés par voie de lettre d'information adressée par e-mail Pour ceux que ça intéresse de recevoir ces lettres d'information, il suffit d'ouvrir un compte gratuit sur le site des Hn par internet  On y trouve un multitude d'informations et formulaires, dont celui pour la déclaration du lieu de détention. |
Par kefiretlome : le 07/11/10 à 02:28:21
| Dire merci | Ah ? Ben moi, je n'ai rien reçu. Mais je n'ai pas de "compte internet" sur le site des HN. Pour quoi faire ? Je ne vois pas l'utilité d'avoir ça. Et j'imagine qu'il y a plein de proprios qui n'en ont pas non plus. Mes chevaux sont bien inscrits au Sire, et quand j'ai déménagé, je leur ai indiqué mon changement d'adresse, j'ai d'ailleurs reçu les cartes d'immatriculation correspondantes. Alors, j'en reste là. On verra bien... |
Par chris : le 07/11/10 à 06:09:28
| Dire merci | Quand elles sont en estive, c'est encore moi qui m'en occupe, mais pas tous les jours sauf quand j'y stationne |
Par VAGUENESS : le 07/11/10 à 07:34:25
| Dire merci | moi non plus, pas au courant... J'ai d'ailleurs l'impression que c'est le cas pour pas mal d'entre nous... De toute manière cette déclaration n'est soumise à aucune sanction dans le cas d'un "oubli" (volontaire ou non)... Par conséquent, je pense que je vais continuer à être "dans l'ignorance"  |
Par braymondval : le 07/11/10 à 07:53:52
| Dire merci | Moi, c'est mon véto qui m'a prévenue (je le savais car je vais souvent sur le site de HN, mais bon, l'administratif ça me gonfle...), on a mis en place aussi le "suivi sanitaire", a priori déjà obligatoire pour les équidés mais pas encore réellement appliqué (et pour le moment pas contrôlé chez les équidés, mais très surveillé chez les bovins ...). Comme en plus chez moi j'ai souvent la DSV et surtout les HN qui viennent me dire bonjour (pas à cause de mauvais traitements, hein, mais "à cause" de mon activité), mon véto m'a fortement conseillé d'afficher mon numéro de.....je sais pas comment ça s'appelle...d'enregistrement disons. Je ne pense pas que cela débouche sur une taxe (quoique...) puisque ça s'adresse aux détenteurs et non aux propriétaires. La taxe sera plutot flanquée aux proprios, un jour....... |
Par Mary43 : le 07/11/10 à 08:25:49
| Dire merci | Juste pour info... J'ai identifié mon poney il y a deux mois, reçu les papiers il y a une semaine et RIEN d'autre... |
Par marinaagen : le 07/11/10 à 11:23:52
| Dire merci | alors moi j'ai reçu les news par les hn, et aussi par l'asso aupres de qui je prend ma licence. Ceci dit, j'avais deja fait la declaration depuis longtemps J'ai plusieurs pré aussi, un a la maison, l'autre à 300 m, sur la proprieté de mes parents, j'ai reuni les 2 surfaces, et tout mis chez moi (pour 300m entre les 2 prés, me suis dit que c'etait pareil) |
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