Carte d'immatriculation pas au nom du vendeur !
Sujet commencé par : Cathy78 - Il y a 14 réponses à ce sujet, dernière réponse par jirist1 personne suit ce sujet
Par Cathy78 : le 08/11/10 à 22:20:33
  DéconnectéDire merci | Bonjour à tous, Je dois acheter cette semaine une jument à un marchand de chevaux. La visite véto a lieu en fin de semaine et si tout va bien il me la livre le jour même. Le problème, c'est qu'il vient juste de m'annoncer qu'il n'avait pas eu le temps de mettre la carte d'immatriculation à son nom (il a la jument depuis 3 mois). Il peut me montrer la carte mais elle est encore au nom du naisseur. ça veut dire quoi pour moi ? Qu'est ce que je risque concrètement et comment m'en protéger ? Merci infiniment de votre aide ! |
Messages 1 à 14, Page : 1
Par litipuce : le 08/11/10 à 22:24:21
| Dire merci | Tu peux changer ça toi-même sans soucis auprés des haras nationaux. Demande un contrat de vente pour te proteger au cas z'ou. |
Par Fanny0013 : le 08/11/10 à 22:34:32
| Déconnecté Dire merci | Ce qui est important c'est que la carte de propriétaire soit signée par l'ancien propriétaire. Lq signature valide que lq vente a bien eu lieu avec le marchand de chevaux. Il te suffira de mettre ton nom et de l'adresser ensuite aux haras nationaux.voili voilou |
Par litipuce : le 08/11/10 à 22:44:26
| Dire merci | Mouais ça c'est la theorie... moi je l'ai même po eu la carte de proprio alors.... Il parait même que la carte de proprio n'est pas une preuve legale en soi! |
Par wabamahigan : le 08/11/10 à 22:53:05
| Déconnecté | Je pense aussi que tu devrais faire un contrat de vente spécifiant que la crte n'a pas été mise à jour, parceque sinon, e, cas de prblème, le vendeur officielest celui dont le nom étai sur la carte. Pour les Hras, le propiétaire intermédiaire n'existe pas |
Par Katia40 : le 08/11/10 à 23:08:54
| Dire merci | Les Haras, s'ils ont un doutent, ils contactent le dernier proprio enregistré chez eux pour vérifier que le cheval a bien été vendu. Ca change pas grand chose au niveau des délais... Et +1 avec Litipuce, la carte de proprio n'a pas de valeur légale. Une facture ou un contrat de vente, par contre, c'est passage obligé! |
Par litipuce : le 08/11/10 à 23:25:18
| Dire merci | Moi je sais pas s'ils ont appelé le precedent proprio ou quoi, mais un mois après j'avais une carte neuve à mon nom sans soucis. |
Par mlv95 : le 08/11/10 à 23:49:50
| Dire merci | Pour le cas d'un cheval acheté chez un marchand, c'est logique : ça ne sert à rien de faire partir une carte de proprio pour qu'elle soit rapidement à faire refaire par l'achetuer, qu'elle mette X semaines à revenir, que si entretemps l'acheteur se présente, le vendeur n'aie pas la carte du tout et que ça mette le doute à l'acheteur : ça n'a aucun intérêt. |
Par ninidogskin : le 09/11/10 à 09:32:50
| Dire merci | j'ai acheté mon cheval à 4 ans, la carte etait encore au nom du naisseur, qui l'a lui-meme vendu au sevrage ça m'a inquiétée mais a priori les haras n'en n'ont pas eu grand-chose à faire! le changement a été très rapide et sans encombre  |
Par jirist : le 09/11/10 à 09:38:52
| Dire merci | J'ai eu le cas aussi lorsque j'ai acheté ma jument l'an dernier. Pour les haras nationaux, n'oublies surtout pas de faire un certificat de vente de la part du vendeur actuel, et de conserver ses coordonnées. Si tu les as également, les coordonnées du propriétaire antérieur. Tu donnes le tout aux haras nationaux, eux, mènent leur petite "enquête" et si tout est en ordre, te font la carte d'immatriculation à ton nom! |
Par Cathy78 : le 09/11/10 à 10:08:05
| Déconnecté Dire merci | Merci à tous de vos réponses, ça me rassure. Donc si je vous comprends bien, le jour de l'achat : - je fais un contrat de vente spécifiant le nom du vendeur (le marchand de chevaux), - je lui demande une attestation sur l'honneur de propriété - je récupère le jour même document d'accompagnement (livret) et carte d'immatriculation (mais alors comment il est endossé ?) - j'envoie moi même le tout aux haras nationaux Je vous demande ça car le marchand me disait qu'il allait s'occuper de le faire mettre d'abord à son nom et que donc je n'aurai pas les papiers à le vente (pas avant 3 semaines au moins). ça m'a paru compliqué et longuet ... (mais elle n'est pas volée ou alors volée avec son document d'accompagnement, oubliée dans la boite à gants )Dans ce cas, je voulais préciser dans le contrat de vente que le livret n'avait pas été remis et qu'il devait être remis par le vendeur dans un délai d'un mois, histoire de marquer une limite. J'oubliais : quels sont les coûts et délais pour tout ça (j'ai vu un mois, ça va être longgggg, moi qui l'attend depuis si longtemps !) ? merci encore de vos réponses !  Message édité le 09/11/10 à 10:11 |
Par litipuce : le 09/11/10 à 10:16:59
| Dire merci | Normalement c'est gratos SAUF s'il te donne jamais la carte de propriété, ce qui m'est arrivée, moi je l'ai jamais eue en fait. J'ai du demander un duplicata mais directement à mon nom, ce qui, arrive souvent selon la dame qu'on a eu au telephone.... donc j'ai envoyé une copie du contrat, et eux m'ont envoyés un papier, ou je devais declarer que le cheval m'avait été vendu sans ses papiers. Hop on renvoie (avec un chèque de 110€ pour moi car PP SF, sinon c'est 40€ pour un OI/ONC), et un mois après, tadam! une jolie carte à mon nom. |
Par henson : le 09/11/10 à 10:40:16
| Dire merci | Quand j'ai acheter on poulain, la carte était toujour au nom du naisseur, la personne qui m'a vendu le poulain a renvoyer la carte de propriété avec mon nom et mon adresse directement et accompagné d'un chèque de 10 euros a la charge du vendeur. Le changement de propriétaire est maintenant payant.  Puis 15 jours aprés j'ai recu la carte a mon nom, a mon domicile s'en repasser par le vendeur. |
Par Juvénile : le 09/11/10 à 10:40:23
| Dire merci | alors moi il y a 3 ans qd j'ai acheté ma jument au CE il n'avait pas endossé la carte alors que ça faisait 1an et demi qu'il l'avait acheté! L'ancienne propriétaire avait signé j'ai mis mon nom et pas de pble. Normalement c'est gratos SAUF s'il te donne jamais la carte de propriété, ce qui m'est arrivée, moi je l'ai jamais eue en fait. Non c'est 10€ je viens d'avoir le pble j'avais pas joint de chèque et il m'ont envoyé un courrier pour que je paye |
Par jirist : le 09/11/10 à 10:41:48
| Dire merci | Moi j'y pense j'avais même pas eu la carte d'immatriculation. C'est encore l'ancien propriétaire qui l'avait gardé et le vendeur ne l'avait donc jamais eu. Euh malgré cette histoire de papiers, la jument tu peux l'avoir tout de suite  Le délai traditionnel, plus ou moins 2 mois. 40 euros pour un OI ou ONC 120 euros pour un avec papiers.... Il me semble.... |
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