Prouver la propriété de son cheval...
Sujet commencé par : Mary43 - Il y a 14 réponses à ce sujet, dernière réponse par jiristPar Mary43 : le 15/11/10 à 18:39:36
| Dire merci | Bonjour, Ces temps-ci, vous me faîtes peur !  C'est quoi ces histoires, la carte d'immatriculation, les 40€ que tu paies au HN ou IFCE, ça sert à quoi si ça sert pas à prouver que c'est ton cheval ? Non sérieux, j'angoisse, je suis en froid avec un artisan, qui a déjà volé un cheval à quelqu'un qui ne voulait pas le payer... Moi mon poney, je l'ai depuis 5 mois, il ne vaut rien, mais baste, le gars est tellement con... J'ai fait un contrat avec le vendeur (un particulier), contrat que j'ai trouvé sur un site Internet (pas pour la question de la propriété, parce que le cheval avait des problèmes de santé). J'ai la carte d'immaticulation de l'IFCE. Et après, j'ai une facture de ferrage, mais y'a pas marqué le nom du poney dessus, j'ai pas de facture de véto (il est venu mais n'a pas fait de facture), et mon cheval est dans mon "jardin" donc pas de facture de pension. C'est moi qui le monte, mais les témoins qui m'ont vue dessus ne courent pas les rues... Bref, je peux être tranquille ou pas ? |
Messages 1 à 14, Page : 1
Par sam28 : le 15/11/10 à 18:43:41
  Déconnecté | normalement, le poney doit etre identifié et pucé à ton nom, à partir de là, l'animal t'appartiens et personne ne peux faire quelque chose!! l'idéal est de faire un contrat de vente en deux exemplaires avec les deux signatures ( le vendeur et l'acheteur) et d'en garder un exemplaire chacun!! si tu a tous ça, t'a aucun souci à te faire!!  |
Par Mary43 : le 15/11/10 à 18:50:16
| Dire merci | J'ai ! Et vais le garder bien précieusement... |
Par casimir : le 15/11/10 à 18:53:20
| Dire merci | suffit de faire identifie et pucer par un véto et d'envoyer les papiers au haras Normalement c'est obligatoire personne ne pourras plus contester la propriété du poney  |
Par sam28 : le 15/11/10 à 18:54:37
| Déconnecté | tu n'a donc aucun souci à te faire!! par contre, si tu perds les papier, tu devra envoyé 40e pour un récipicé ( je crois que ça se dit comme ça!!  ) |
Par Picochamo : le 15/11/10 à 20:04:39
| Dire merci | tant que tu as un contrat ça va mais comme je l'ai déjà dit sur d'autres post, l'institut du droit équin m'a expliqué qu'une carte de propriété ne prouve en rien qui est propriétaire du cheval... |
Par phoeb : le 15/11/10 à 20:37:43
| Déconnecté | perso pour le mien, j'ai la carte de proprios, les nombreuses autres preuves et témoins, ainsi qu'un contrat de vente... les papiers, c'est juste pour l'identification du cheval. |
Par litipuce : le 15/11/10 à 20:39:04
| Dire merci | tu n'a donc aucun souci à te faire!! par contre, si tu perds les papier, tu devra envoyé 40e pour un récipicé ( je crois que ça se dit comme ça!! ) Duplicata. |
Par trounioune : le 15/11/10 à 20:40:13
| Dire merci | ouff je pensais que c'était genre 100 euros ^^ |
Par Mary43 : le 15/11/10 à 20:42:16
| Dire merci | Ouais, c'est juste que le contrat c'est moi qui l'ai pompé sur un site Internet (www.achatcheval.com je crois), mais si c'est un contrat tout de même, tant mieux !! |
Par litipuce : le 15/11/10 à 20:44:33
| Dire merci | Trounioune, ça depend des origines du loulou! pour un cheval "PP" (SF ou autre), c'est 110€... |
Par paquita12 : le 15/11/10 à 20:44:43
| Dire merci | un contrat, c'est une date, un lieu, de quoi identifier le cheval ( no sire par ex)et 2signatures. Ca peut être sur papier libre. |
Par Vanita : le 15/11/10 à 20:55:50
| Dire merci | Pour un duplicata, c'est 80 €, pas 40  |
Par trounioune : le 15/11/10 à 21:44:15
| Dire merci | Aie... bah je vais raquer... Jument PP Trakehner. |
Par jirist : le 16/11/10 à 09:34:29
| Dire merci | Vanita pour un OI ou un ONC c'est bien 40 euros. |
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