Pour etre déclarer avant 1er janvier 2011
Sujet commencé par : TATY - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par sab46Par TATY : le 17/11/10 à 19:36:06
  DéconnectéDire merci | il me semble que j'avais lu quelques parts dans ce forum il a pas longtemps qu'il faut remplir une feuille pour être déclarer qu'on a des chevaux chez soi , ou club avant 1er janvier 2011 ... et je l'ai perdu  qui peut me donner le lien pour avoir en direct la feuille déclaration .... |
Messages 1 à 11, Page : 1
Par soho2006 : le 17/11/10 à 19:36:57
| Dire merci | oui une copine m'a parlé de ca , |
Par Yann22 : le 17/11/10 à 19:38:47
| Dire merci | C'est avant le 25 janvier  Lien |
En lignePar TATY : le 17/11/10 à 19:46:58
| Déconnecté Dire merci | merci yann , donc si j'ai compris , suis propriètaire de plusieurs poneys et je dois remplir ce formulaire ? par contre j'ai une copine qui a mis son cheval en pension chez moi , que dois je faire ? |
Par Yann22 : le 17/11/10 à 20:34:02
| Dire merci | C'est indiqué sur le lien que j'ai donné. C'est toi le détenteur, du cheval de ton amie. "Le détenteur" est défini comme une personne physique ou morale responsable d’un équidé, indépendamment du propriétaire, à titre permanent ou temporaire, y compris lors du transport, d’un marché, d’une exposition, d’une compétition, d’une course ou d’un évènement culturel. Il s’agit du responsable d’un lieu où sont stationnés des équidés. |
Par DiegoMulot : le 18/11/10 à 14:14:54
| Dire merci | ""Cette nouvelle mesure vise à répertorier tous les lieux susceptibles d’accueillir des équidés, de façon temporaire ou permanente, en vue de mettre en place les actions sanitaires nécessaires en cas d’épidémie."" Et en clair, ça veut dire quoi ???? hein ???? |
Par Melisza : le 18/11/10 à 14:57:30
| Dire merci | Moi j'ai un compte aux HN, pour dématérialisé la carte de proprio etc. Est-ce suffisant ou est-ce encore d'autre chose? Edit : Ca y est, j'ai trouvé toute seule, et je viens de faire ma déclaration sur mon espace privé. Message édité le 18/11/10 à 15:01 |
Par Melisza : le 18/11/10 à 15:06:03
| Dire merci | C'est assez cliarement expliqué plus bas sur la page. Dès que tu as des chevaux chez toi (que ce sont les tiens ou à d'autres personnes), tu dois te décalerer. Par contre si tu n'as que des chevaux que tu mets en pension ailleurs, non. |
Par MadahineMaena : le 18/11/10 à 15:55:13
| Dire merci | diego mulot: clairement ça permet aux autorités sanitaire de mettre plus facilement en place les mesures nécessaires en cas d'épidémie, quarantaines, abattages... si les "bastions" animaux sont déjà localisés, en cas de nécessité c'est un gain de temps, et qui dit gain de temps dit logiquement meilleure prévention (plus ils seront rapides à mettre en place les quarantaines, moins l'épidémie se répandra, et donc moins de risques de contamination de l'homme) l'utilité sera à prouver hors théorie... |
Par Pegase64 : le 18/11/10 à 15:59:10
| Dire merci | ça me laisse trèèès froide |
Par DQR33 : le 18/11/10 à 20:14:50
| Déconnecté Dire merci | La raison sanitaire invoquée tient la route et ne me choque pas du tout. Faut que je le fasse du reste pour mes chevaux "en stationnement" chez un particulier...  |
Par sab46 : le 19/11/10 à 14:53:23
| Dire merci | moi ca me fait peur qd meme car peur qu ils decident d un truc soit disant super important et tuent tout le monde pr qu au final ca ne l était pas et toi tu te retrouves sans tes animaux...  |
Page : 1
Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 233) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Les dernières annonces
a donner hongre
€
donation Très
€
a donner Pure
€
donne jument LUS
€
HONGRE DE 8 ANS
€
A donner cheval
€