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Rcpe ffe

Sujet commencé par : caroline - Il y a 71 réponses à ce sujet, dernière réponse par Orge
1 personne suit ce sujet
Par caroline : le 27/11/10 à 10:41:50

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(Encore un sujet là dessus!)

Bonjour,

J'ai changé de pension récemment. Je suis maintenant dans une écurie privé et non dans un club. Il me semble donc encore plus important de souscrire une RCPE.

J'ai pris celle de la FFE, est elle fiable? Avez vous déjà eu besoin de l'activer et d'obtenir des remboursements? Cela a t'il marché sans soucis?

Comme on a toujours l'image de l'assurance ou faut toujours payer pour (quasi) jamais être remboursé, je me pose des questions!


Merci

Messages 41 à 71, Page : 1 | 2

Par SANDRINE74 : le 01/12/10 à 12:42:35

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 j'ai eu Cavalassur au tél ce matin s'agissant de la Responsabilité civile.

Donc 1RC par cavalier cela veut dire que si un propriétaire prend une DP par exemple cette dernière doit être assurée à titre personnelle la RC du propriétaire ne fonctionnera pas.

La juriste me dit donc DP licence FFE et RC ou RC maison en vérifiant bien auprès de l'assurance.


Par paquita12 : le 01/12/10 à 12:47:50

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La RC de cavalier est incluse d'office dans la licence, ce n'est pas la RCPE qui elle, est liée au cheval.
Bizarre ce que t'as dit le conseiller parce qu'alors, RCPE et RC incluse dans la licence, c'est la même chose? quelle est l'utilité de la RCPE dans ce cas?

Pas très clair ton conseiller, c'est pas rassurant ça...

Par harasdefly : le 01/12/10 à 13:10:36

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 la licence inclue une RC qui couvre tous les dégâts que toi ou ton cheval cause a autrui PENDANT TES ACTIVITÉS ÉQUESTRES.

la RCPE (le PE signifiant Propriétaire d'équidé) couvre les dégâts EN DEHORS de tes activités équestres, mais qu'il reste sous ta garde.
çà ne conserve donc que les gens qui ont leurs chevaux chez eux

le cavalier de club ou le proprio qui a son cheval en pension n'en a aucun besoin.

Par Jolinar : le 01/12/10 à 13:15:12

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LA RC vous pouvez l'avoir moins cher avec votre assurance habitation

ouais mais faite faire un papier de l'assurance en question pour quelle certifie quelle prenne bien les chevaux en charge en cas de pepin...

la mienne m'a bien precisé que cheval/ponex etc sont exclus de mon assurance RC meme si ils étaient sur mon terrain...

donc je me fais pas ch/*** et je prend la rcpe de la ffe...

Par MurielleG : le 01/12/10 à 14:28:44

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 jolinar
ils ne peuvent pas refuser de les prendre ds la RC, le cheval étant considéré comme un meuble^^
mais bon, je me méfies aussi de mon assurance qui m'a dit oui ...
j'ai également pris la RCPE sur la FFE

Par kefiretlome : le 01/12/10 à 14:54:18

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 ils ne peuvent pas refuser de les prendre ds la RC

Faux, chaque assurance assure ce qu'elle veut bien assurer. Il y a des assurances qui acceptent les chevaux (en général 1 ou 2) dans la RC habitation gratuitement, d'autres qui le font moyennant un supplément, et d'autres qui ne les prennent tout simplement pas.

Par typho : le 01/12/10 à 14:54:23

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 coucou. juste une précision quand même :
"Les chevaux ne sont pas des animaux domestiques" : euh si Les chevaux sont bien des animaux domestiques.
au cas où quelqu'un en douterait, il est bien dans la liste : Lien (je savais même pas qu'une telle liste existait! - et tous les NAC ne sont même pas dessus =oS )

et il peut même être parfois considéré comme un animal de compagnie, d'après l'article L214-6 du code rural et de la pêche maritime : "I.-On entend par animal de compagnie tout animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme pour son agrément. "
intéressant, non?

Par kefiretlome : le 01/12/10 à 14:55:14

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Mais si votre assurance habitation est ok, il vaut miux de toute façon demander une attestation, ça permet de savoir noir sur blanc ce qui est couvert et ce qui ne l'est pas.

Par nuf : le 01/12/10 à 15:14:56

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 pour la dp la licence doit suffir puisque la personne qui prend le cheval en dp sera tjrs en action d'équitation (elle prend le cheval en licol, le brosse, le monte)
c'est uniquement si la dp prend le cheval ailleurs en vacances ou chez elle par exemple

sinon suffit de dire que la dp est gratuite pour que ca passe sur votre rcpe ...

Par caroline : le 01/12/10 à 15:52:21

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coucou. juste une précision quand même :
"Les chevaux ne sont pas des animaux domestiques" : euh si Les chevaux sont bien des animaux domestiques.
au cas où quelqu'un en douterait, il est bien dans la liste : www.legifrance.gouv.fr (je savais même pas qu'une telle liste existait! - et tous les NAC ne sont même pas dessus =oS )


C'est pas mal. Bon après quand je lis que le yac et le zébu font partie de la liste au même titre que le ver à soie et l'abeille ca me fait doucement rigoler!

Par MurielleG : le 01/12/10 à 16:23:32

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 tiens aux haras national du Pin ils disent que la loi pour faire passer le cheval en tant qu'animal domestique, n'était pas encore passée!
pour le moment il n'est pas considéré comme tel.... et s'il le devenait ça poserait pb pour les abattoirs....

oula !!! exact !

c'est de compagnie!!
toutes mes excuses


Message édité le 01/12/10 à 16:27

Par kefiretlome : le 01/12/10 à 16:16:28

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Désolée, il y a en fait confusion.
Le cheval fait partie des animaux domestiques. Mais il ne fait pas partie des animaux de compagnie. Je crois que la nuance est là....


pour la dp la licence doit suffir puisque la personne qui prend le cheval en dp sera tjrs en action d'équitation
Plus exactement, chaque personne qui monte le cheval devrait avoir sa propre licence.
La RC cavalier de la licence est liée au cavalier, nominativement. Le cavalier propriétaire peut s'il le désire, prendre l'extension RCPE, pour inclure le cheval dans cette RC, quand il n'est pas lui-même en action d'équitation.
Par contre, si votre cheval blesse quelqu'un ou provoque un dégât pendant qu'il est entre les mains de sa DP, c'est la RC de la DP qui doit intervenir, car pendant ce temps, c'est la DP le "gardien" du cheval.

Par caroline : le 01/12/10 à 16:33:25

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Désolée, il y a en fait confusion.
Le cheval fait partie des animaux domestiques. Mais il ne fait pas partie des animaux de compagnie. Je crois que la nuance est là....


Exact! Je vais regardé dès ce soir, ce si la macif avait marqué domestique ou de compagnie!

Par MurielleG : le 01/12/10 à 16:36:59

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 ah ben je suis à la macif, elle m'a assuré que ma jument été assurée, j'ai payé un petit plus pour les randonnées...
assurée mais pas pour les compétitions donc !

mais en même temps, vu qu'elle m’avait également dit que les dégâts sur un camion loué étaient pris en charge pour dire non au moment de payer !!!

c'est pourquoi j'ai pris la RCPE, au moins le contrat est plus précis et clair

Par kenzo0620 : le 01/12/10 à 21:53:13

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est-ce que qqun sait si on peut prendre la RCPE sans la licence ?

Par typho : le 02/12/10 à 00:02:40

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Murielle et Kef, l'article que je cite plus haut est (de mémoire) passé dans une loi de juillet 2010.
et il peut même être parfois considéré comme un animal de compagnie, d'après l'article L214-6 du code rural et de la pêche maritime : "I.-On entend par animal de compagnie tout animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme pour son agrément. "


alors bon?

Par Jolinar : le 02/12/10 à 08:07:51

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 murielle, mon assurance a moi a bien précisé que les chevaux et poney ne rentrent PAS dans les choses assurées... donc ils font ce quil veulent et du coup si tes pas content tu vas voir ailleur...

dailleur, quand j habitais en suisse et mon cheval en france, pareil jétais pas assurée par ma rc... menfin la ca peut encore se comprendre...

Par giraudier : le 03/12/10 à 09:20:28

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 trounioune

J'avais fait comme toi, pris Natio assurance par l'intermédiaire de la BNP, et bien je ne recommance plus jamais cette erreur.

Pour un simple dégât des eaux, ils ne font rien !!!
Je vais devoir les assigner.
Alors pour rien au monde, je n'assurerai mes chevaux chez eux et fini Natio...

Par KHLOES : le 07/12/10 à 19:01:19

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 La Cense ma répondu:

Bonjour,
Un problème a du survenir lors de la saisie de la RCPE.
La RCPE pour le cheval noah ar menez est désormais prise.
Toutes nos excuses,
Cordialement,


en combien de temps je pourrais voir cette RCPE sur la fiche licence ?

Par caroline : le 08/12/10 à 11:36:55

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 Si c'est pris, maintenant.

Par caroline : le 08/12/10 à 11:38:10

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 J'ai regardé, la Macif a bien marqué les animaux domestiques (et non de compagnie), donc pour notre equidé on est bon! Après à voir ce que ca couvre quand même!

Par KHLOES : le 10/12/10 à 19:13:05

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 bon ba soit elle a part encore était validé, soit je suis vraiment nunuche.

on peut le voir que sur la fiche licence, ou on peut voir sur la licence que tout le monde peu voir??

Par caroline : le 11/12/10 à 08:38:52

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 Donne moi ton n° de licence (en MP), je vais regarder!

Par KHLOES : le 17/12/10 à 10:12:46

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 enfin, ma RCPE est validé et visible sur ma licence

Par MurielleG : le 17/12/10 à 10:19:40

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 et en plus tu peux même t'en imprimé l'attestation ^^
utile pour certaines manifestations !

caroline, pour ma part ils m'ont dit assurée pour l'extérieur, tant que ce n'était pas de la compétition...
de toute façon pour ce coup, il vaut mieux prendre la RCPE ...
(même en complément de la licence)

Par quercy : le 17/12/10 à 10:40:25

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 Bonjour,

J'ai vite lue et caroline a dit

J'ai regardé, la Macif a bien marqué les animaux domestiques (et non de compagnie), donc pour notre equidé on est bon! Après à voir ce que ca couvre quand même!

C'est vrai qu'il faut vraiement faire attention aux thermes car les assureurs vous disent oui, oui votre cheval est assuré et après, quand il y a un accident, ou que nous relisons bien le contrat, c'est non, non votre cheval n'est pas assuré parce qu'il y a écrit animaux de companie et non domestique.

Si on prend la RCPE, là, on est sure d'être assuré...

Je me pose une question :
si on est sur le cheval, hors de ses terres, sur une route ou autre, est-ce-que l'assurance de la maison fonctionne, car ils trouvent toujour une raison pour ne pas payer... ???

Par quercy : le 17/12/10 à 10:44:02

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 Et puis si on prend la RCPE on est sure d'être normalement correctement assuré pour juste je croix, 28 euros par ans.

Par caroline : le 17/12/10 à 17:00:52

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si on est sur le cheval, hors de ses terres, sur une route ou autre, est-ce-que l'assurance de la maison fonctionne, car ils trouvent toujour une raison pour ne pas payer... ???

Faut leur poser la question. Pour moi c' amrqué, les animaux domestiques dont vous êtes propriétaires ou le gardiens. Donc pour moi, ca semble marcher. Mais si t'es à cheval (en action d'équitation), ta licence "normale" marche.

Par kefiretlome : le 17/12/10 à 17:48:38

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Je pense que ça marche, car lors du dernier certificat que j'ai fait faire à la Macif, ils ont même écrit "l'animal peut être attelé"...(je n'avais pas demandé jusque là !), donc c'est couvert largement. Tu es sur la route avec ton cheval (donc en action d'équitation), il se passe un truc, et ton cheval fait un dégât à un tiers, c'est couvert par la RC (les dégâts).
Attention, ça ne fonctionne pas si compétition....donc un Trec qui passe sur une route, là, ça marche pas.

Par quercy : le 17/12/10 à 18:10:44

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 Bon, ben... je croix qu'il faut que j'aille voir mon assureur...

Par Orge : le 17/12/10 à 18:21:06

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Peut-on prendre la RCPE de la FFE sans renouveler sa licence? (d'ailleurs, que couvre la licence? Est-ce nécessaire de la prendre quand on monte son propre cheval uniquement dans une pension de propriétaires?)

J'ai pris ma RCPE en juin dernier, et elle était visible jusqu'à il y a peu, mais là, elle ne l'est plus... De plus, le numéro SIRE de mon cheval n'est plus inscrit, bref c'est comme si je n'avais jamais pris la RCPE (pourtant j'ai reçu le papier en "attestation"...)

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