Vos avis sur ce contrat de DP
Sujet commencé par : quasimir - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par quasimirPar quasimir : le 29/11/10 à 10:54:35
| Dire merci | dites moi ce que vous en pensez si il y a des choses a modifiés, cahnger l'ordre des regles... CONVENTION DE DEMI-PENSION ENTRE LES SOUSSIGNÉ(E)S : Mademoiselle : ………………………… Née le :…………………………………….. Adresse complète :…………………………………………………………………………….. Téléphone :……………………………………….. propriétaire de ...X.............. n° de siret…………………………… et Mademoiselle : ………………………… Née le :…………………………………….. Adresse complète :…………………………………………………………………………….. Téléphone :……………………………………….. Co pensionnaire et seule habilitée à monter ..........X........... dans le cadre de ce contrat. Représentée par son responsable légal : Madame/monsieur :………………………………………………………………………… Adresse complète :…………………………………………………………………………… Téléphone :……………………………………………………………………………………… * Ce cheval est garanti ni vicieux ni dangereux. Décident que ....X..... sera mise en contrat partagé en tant que cheval de loisir. Les sorties en balade sont autorisées si accompagnées Interdiction de sauter un obstacle meme une croix sans la presence du moniteur Sauf meilleur accord entre les parties, l'utilisateur pourra monter le cheval les jours et heures suivants : > > > > > * Le cheval devra être utilisé selon les règles de l'art et la notion de "bon père de famille". Le cheval devra être utilisé dans le respect des règles physiologiques de celui-ci, à savoir respecter les temps de repos entre les temps d’efforts et remettre le cheval sec et bien soigné (pansage, curer les pieds, …) au pré après son utilisation. Le propriétaire se réserve la possibilité de rompre la présente convention sans préavis, en cas d'utilisation abusive ou de mauvais traitements. * L’utilisateur ne peut laisser monter le cheval par un tiers ou par un membre de sa famille, sauf accord préalable du propriétaire. Aucun enrênement ne sera utilisé sur le cheval, sauf accord préalable du propriétaire ou du moniteur. * Le propriétaire s’engage à mettre à disposition de l’utilisateur le matériel attribué au cheval. L’utilisateur devra entretenir ce matériel afin qu’il reste dans l’état constaté à la signature du présent contrat (laver mors, bien ranger, entretien filet et selle, …). En cas de détérioration du matériel, l’utilisateur s’engage à payer la totalité du coût de la réparation ou du coût du remplacement du dit matériel. L’utilisateur a accès à toutes les installations proposées Le prix de la co-pension s’élève à ......... payable avant le 10 de chaque mois. En cas d’accident Contacter Vétérinaire .............. Les frais sont répartis de la manière suivante : Les frais vétérinaires sont à la charge du propriétaire sauf en cas d’accident survenu lors de l’utilisation du cheval par le co pensionnaire. L’utilisateur sera tenu responsable pour tout accident survenu au cheval durant les périodes où il en a la jouissance. Le présent contrat est établi pour une période de ..... mois Fait à :…………………………………………. le :…………………………………….. Ce contrat prendre effet :……………………………………………………. Signature du propriétaire signature du co pensionnaire et cavalier du cheval Signature du responsable légal du co pensionnaire |
Messages 1 à 10, Page : 1
Par quasimir : le 29/11/10 à 11:26:15
| Dire merci | aucun avis |
Par Sita : le 29/11/10 à 11:34:32
| Dire merci | Pourquoi utiliser deux termes différents : utilisateur et co-pensionnaire ? C'est parfois un peu maladroit, mais de toute façon la valeur d'un tel contrat est avant tout symbolique |
Par Falco : le 29/11/10 à 11:37:47
| Dire merci | Il est pas mal du tout. Quelques pistes en plus que j'ai utilisé dans mon contrat de DP : - Obligation d'informer le propriétaire dans les plus brefs délais en cas de pépin. - Obligation de se munir d'un téléphone portable lors des sorties en extérieur. - Les assurances ? - Les frais de maréchalerie ? - Les modalités de rupture du contrat : délai de préavis, forme. J'avais pris le même modèle que toi sinon  |
Par oscar19350 : le 29/11/10 à 11:40:26
  Déconnecté | moi mon loulou avant d'être au paire il été en dp et je n'est fais signer aucun contras car d'une part ca ne sert pas grand chose et je laisse mon doudou être monter que par des gent sérieux et que je connais ou que l'on ma présenter donc pas de risque or de question de laisser mon doudou dans les bras d'un inconnu même avec un contras |
Par quasimir : le 29/11/10 à 11:46:20
| Dire merci | bien vu sita, je n'ai pas fai attention a sa en relisant ah oui pas bete l'idee de se munir d'un tel, mais est utile sachante que je veux pas qu'elle parte seul en balade? bah je connais la personne mais je prefere quand meme que les choses soit bien clair si sa peu evite d'être mal compris. |
Par Falco : le 29/11/10 à 11:46:51
| Dire merci | Oui mais parfois, si on veut que son cheval soit un peu monté, bah on a pas trop le choix. Moi je voulais que mon poney soit monté pour qu'il conserve un brin de musculature et pour son moral aussi. Et j'ai trouvé personne d'intéressé dans mon entourage. Mais j'ai trouvé via une annonce une dame qui se fait plaisir avec et qui est très responsable ! En plus, le courant passe très bien, elle est super soigneuse. Le contrat, c'est pour mettre les choses au clair dès le début. |
Par quasimir : le 29/11/10 à 12:09:23
| Dire merci | voila les modif - Obligation d'informer le propriétaire dans les plus brefs délais en cas de pépin:En cas d'accdent prevenir le propriétaire dans les plus bref delais. - Obligation de se munir d'un téléphone portable lors des sorties en extérieur:Les sorties en balade sont autorisées si accompagnées et munis d'un telephone portable - Les assurances :Le cheval est assuré en responsabilité civile, couvrant son utilisation par un cavalier tiers. - Les frais de maréchalerie :Les frais marechalerie sont a la charge du propriétaire. - Les modalités de rupture du contrat : délai de préavis, forme:Le contrat peut-être rompu a tout moment et sans preavis si l'un des signataires n'a pas respecté l'une des clauses du contrat ou si le co pensionnaire a menti sur son age ou l'identité de son responsable l'égal. Pour toute autre raison il faudra prevenir l'autre parti avec un minimum de....jours a l'avance et, si cela est possible il faudra meme prevenir encore plus tôt afin que chacun puisse s'organiser au mieux en particulier pour le bien être de l'equidé. |
Par kosmos : le 29/11/10 à 12:14:48
| Dire merci | je rajouterais les disciplines que peut faire la DP avec le cheval. |
Par quasimir : le 29/11/10 à 12:16:22
| Dire merci | ah oui aussi sa c'est une bonne idee merci |
Par quasimir : le 29/11/10 à 12:20:48
| Dire merci | j'ai mi ceci -Décident que ......... sera mise en contrat partagé en tant que cheval de loisir ( cso,dressage,balade,cross,jeux) cepandant si la co pensionnaire souhaite faire du concours elle devra en informer la propriétaire avant toute sortie. |
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