Besoin d'aide SVP ( papiers + assurance )
Sujet commencé par : cropi - Il y a 22 réponses à ce sujet, dernière réponse par idina1 personne suit ce sujet
Par cropi : le 01/12/10 à 13:43:29
  DéconnectéDire merci | Bonjour à tous, Je poste sous un pseudo anonyme pr ne pas avoir d'ennui, si l'un de vous reconnait quoi que ce soit, il va de soi qu'il est préférable de m'interpellez par MP et non directement sur le post, sinon j'en demanderai la fermeture sur le champs, merci de votre compréhension. J'ai récupéré un cheval il y a de ça quelques années, cheval que j'ai eu le malheur de payer en cash, et je n'ai donc aujourd'hui aucune preuve de son achat. Je souhaite le couvrir par une certaine assurance et l'on me demande son numéro de SIRE, numéro que je n'ai évidemment pas, car l'ancienne propriétaire a décidé de ne jamais me donner aucun papier faisant référence à ce cheval. que ce soit, carte de proprio, carnet de santé ou papiers. le cheval est pleins papier. je ne suis donc pas enregistrée en tant que proprio, prtant ça fait des années qu'il est sous ma responsabilité, chaque année je fais en sorte que les professionnels qui s'occupent de lui attestent la présomption d'appartenance. Mais ça ne suffirait apparemment pas, car je viens d'appeller les HN, qui ont été on ne peutp lus désagréables d'ailleurs, me disant qu'ils ne me donneraient jamais ce numéro de SIRE car je ne suis pas propriétaire de ce cheval. certe, ds le fond ils ont raison. ils m'ont dit qu'il était possible de faire faire un duplicata, au prix tout de même de 150€, mais un prix qui n'est rien par rapport au soulagement que j'aurai si enfin je pouvais être zen par rapport à tout ça. bref, seulement ils me demandent entre autres la preuve de l'achat. ...comment faire ? puisque je n'en ai pas. Évidemment je ne demande pas aux grosses têtes et aux désagréables du forum de venir nous tomber dessus, c'est complètement inutile, je fais partie des gens qui ont fait l'erreur de faire confiance à d'autre et qui ont payer cash pr diverses raisons. l'idée va même plus loin que ça, mais ici je n'en parlerai pas, hormis par MP si certains ont la bonté de bien vouloir comprendre pr m'aider. J'ose espérer ne pas être la seule personne ds ce cas, et j'aimerai avoir vos avis, vos conseils, vos témoignages s'il vous plait, pr me sortir enfin de là, car c'est une situation qui me pèse tout les jours. merci. [ Titre édité par Farore_modo ] Ce message a été modifié par un modérateur. |
Messages 1 à 22, Page : 1
Par UDADA : le 01/12/10 à 13:49:05
| Dire merci | bah le numéro sire tu ne peux pas l'avoir sur le site des haras? |
Par Ocgerenie : le 01/12/10 à 13:54:01
| Déconnecté | udada non le site des HN aucun sire n'apparait, tu as le nom du cheval, ses lignées et c'est tout par contre toi si t'as déja le numéro SIRE (ce qui n'est pas le cas du post) tu peux en tapant le numéro retrouver le cheval que tu cherches si les HN donnaient les numéro SIRE de chaque cheval présent et inscrit sur leur liste, ce serait un joyeux bordel et chacun ferait ce qu'il voudrait |
Par Ocgerenie : le 01/12/10 à 13:55:09
| Déconnecté | cropi je suis désolée de ce qui t'arrive, mais en récupérant les factures de soins, de bouffe, de maréchalerie, d'achat, tu ne peux pas constituer un dossier ? après ben prouver que tu as payé la nana et que cette dernière ne t'a rien laissé en échange, je vois pas comment tu pourrais retourner la situation à ton avantage  |
Par idina : le 01/12/10 à 13:56:09
| Dire merci | Ce cheval était déjà pucé ? Parce que si tu le fais pucer, en remplissant les papiers à ton nom, puis en faisant une déclaration sur l'honneur comme quoi le cheval t'appartient, qu'il t'a été vendu par telle personne, en ajoutant que les papiers d'origines ont été égarés, je me demande si au final tu ne te retrouverais pas de facto comme propriétaire. Pour avoir refait faire la carte d'immatriculation de la ponette que j'ai acheté à ma fille cet été, je peux te garantir que j'ai trouvé ça d'une facilité déconcertante ... certes, j'ai fourni la facture (un simple bout de papier signé comme quoi j'ai acheté la jument tel n° à tel prix), mais je n'ai eu qu'à faire une déclaration sur l'honneur ensuite, et la carte a été rééditée à mon nom ... |
Par litipuce : le 01/12/10 à 14:01:11
| Dire merci | Idem qu'Idina ou presque... Cheval vendu sans carte de proprio... Ai envoyé contrat de vente/declaration sur l'honneur et hop-là... MAIS voilà, sur le contrat j'avais le numero SIRE de ma bourrique et evidement, ça aide.... alors tu peux voir si le vendeur est d'accord pour te faire ce type de papier... De toute façon, pour tout un tas de chose ça peut te servir, des papiers... |
Par cropi : le 01/12/10 à 14:01:39
| Déconnecté Dire merci | en effet non, on peut pas avoir le n° de sire, comme dit, ce serai un joyeux bordel sinon. Idina : il est déjà pucé oui, il l'était à son arrivé. donc aucune chance de faire ce que tu as fais. à moins de lui faire enlever sa puce, et de lui en remettre une autre, ce qui me paraît compliqué, bien qu'on m'ai dit que cela était faisable, j'en doute. je peux tout fournir pour le duplicata, sauf la preuve d'achat. à moins que l'ancienne proprio accepte d'attester aussi sur l'honneur le don de son cheval, chose qu'elle ne fera jamais de la vie. alors quoi ? je suis dc condamner à ne jamais être propriétaire de MON cheval que j'entretiens moralement, physiquement et financièrement depuis DES ANNEES ? condamner à ne pas pouvoir le transporter en toutes légalités ? condamner à le laisser pourrir au fond de sonbox le jour où il fait quelque chose de très grave et quej e dois le transporter en clinique à des kilomètres de la pension ? condamner à ne jamais sortir en concours ? bref, qu'on fait les gens qui se sont fait avoir comme nous ? |
Par cropi : le 01/12/10 à 14:03:06
| Déconnecté Dire merci | Litipuce bien sûr, mais à votre différence je n'ai pas de CONTRAT, je n'ai rien eu, ça c'est passé de façon bien plus compliquée que ça. dc aucune preuve d'achat. soit aucune possibilité ? ai je d'autres numéros que je pourrais appeler ? un peu plus sympa que les HN ? |
Par angy63 : le 01/12/10 à 14:05:45
| Déconnecté Dire merci | Je connais quelqu'un a qui c'est arrivé, il faut faire une déclaration sur l'honneur aux haras nationaux. Ensuite tu devras refaire faire le livret d'accompagnement en refaisant les vaccins... Bon courage dans ta galère! |
Par litipuce : le 01/12/10 à 14:06:38
| Dire merci | alors quoi ? je suis dc condamner à ne jamais être propriétaire de MON cheval que j'entretiens moralement, physiquement et financièrement depuis DES ANNEES ? condamner à ne pas pouvoir le transporter en toutes légalités ? condamner à le laisser pourrir au fond de sonbox le jour où il fait quelque chose de très grave et quej e dois le transporter en clinique à des kilomètres de la pension ? condamner à ne jamais sortir en concours ? Bah c'est un peu ça oui... quoi qu'un veto ne demande pas les papiers d'un cheval pour le soigner... Enfin ça m'est pas arrivé encore... Mais pour les vaccins, si... comment as tu fait jusque là? Vois peut-ètre avec Me Du Chessay (pardon pour l'ortho!), de "cheval et droit", il pourrait peut-ètre t'aider. |
Par Balezanes : le 01/12/10 à 14:08:50
| Déconnecté | Quand j'ai acheté Pepsi, l'ancienne propriétaire avait barré et tpexé le nom des premiers acheters et a mis mon nom à la place. Les HN me l'ont renvoyé et m'ont demandé une attestation sur l'honneur ,) mais j'avais les papiers quoi... |
Par idina : le 01/12/10 à 14:16:14
| Dire merci | Peux-tu avoir des témoignages de véto, maréchal-ferrant et gérant de pension comme quoi tu est propriétaire de ce cheval et que tu l'entretiens depuis plusieurs années ? En joignant ces témoignages, plus le n° de puce lu par le véto, la déclaration sur l'honneur comme quoi les papiers du cheval ont été perdus/non transmis lors de la vente, un torchon avec la date d'achat, le nom de l'ancien propriétaire, le tien, le n° puce et le nom du cheval, tout cela signé ... plus le montant du chèque si nécessaire pour faire le duplicata ... je me demande si ... |
Par cropi : le 01/12/10 à 14:23:30
| Déconnecté Dire merci | ça me débecte Tout les pro qui s'occupent de lui m'ont déjà dit accepter d'attester sur l'honneur la présomption d'appartenance oui. Ils st même prêt à témoigner pr certains. Ils me font tous des écrits de tout leurs passages pr lui, datées et signés, tout est classé ds un classeur depuis le premier jour où je l'ai eu. Pr les vaccins, pareil, tout est datés, signés, collés ds un classeur. J'ai gardé toutes les factures sans aucune exception depuis le premier jour. |
Par MurielleG : le 01/12/10 à 15:35:32
| Dire merci | j'ai entendu dire qu'avec toutes les preuves d'entretien (donc apparemment tu as les factures) sur un certains nombre d'année, tu prouvais que tu étais la seule à t'en occuper et de ce fait le cheval devenait ta propriété ! monte un dossier et explique bien le cas, tu devrais pouvoir obtenir ces papiers en tout cas bon courage ! edit : en fait ce n'est pas j'ai entendu dire ! (je cherchais ou je l'avais entendu!!) mais on a eu confirmation au haras du pin, un jeune homme comme toi n'a rien d'autre que les factures d'entretien pour sa jument, une de nos formatrice lui a confirmé de faire la demande avec ces factures, pour avoir les papiers et sire Message édité le 01/12/10 à 15:39 |
Par cropi : le 01/12/10 à 14:47:02
| Déconnecté Dire merci | Merci pour le titre plus précis  merci bcp.On m'a dit une fois que ce genre de choses étaient valables 10 ans après, car le cheval était considéré encore comme un bien meuble. à la différence de si par exemple tu trouves un chien, 1 an et 1 jour plus tard si personne ne l'a réclamé, tu as le droit de prétendre à la propriété. Voila on m'a expliqué ça pr le cheval. je ne sais pas. cela dit, si moi de mon côté je n'ai pas de preuve de l'avoir acheté, personne n'a non plus de preuve de l'avoir vendu. je peux prétendre qu'on m'a donné ce cheval ? ou que je l'ai trouvé, ça fait des années que je l'entretiens, personne ne le réclame ? |
Par edenemi : le 01/12/10 à 14:50:08
| Dire merci | Monte un dossier dans ce sens, je pense que tu n'as rien à perdre en tout cas, je te souhaite plein de courage. |
Par litipuce : le 01/12/10 à 14:54:14
| Dire merci | cela dit, si moi de mon côté je n'ai pas de preuve de l'avoir acheté, personne n'a non plus de preuve de l'avoir vendu. je peux prétendre qu'on m'a donné ce cheval ? ou que je l'ai trouvé, ça fait des années que je l'entretiens, personne ne le réclame ?  ça fait plusieurs fois qu'on rappelle que ça ne marche pas comme ça... Non, un cheval ne nous appartient pas parce qu'on s'en occupe...Vaut mieux faire verifier les "on-dit"... |
Par hamille : le 01/12/10 à 14:58:17
| Dire merci | Moi je me ferait pas trop chier... je ferait un faux pour le contrat de vente...  Par contre il est importrant de vérifié si ce cheval n'a pas été déclaré volé en appelant le SIRE! |
Par cropi : le 01/12/10 à 15:03:55
| Déconnecté Dire merci | ça fait plusieurs fois qu'on rappelle que ça ne marche pas comme ça... Non, un cheval ne nous appartient pas parce qu'on s'en occupe... Vaut mieux faire verifier les "on-dit"... càd ?? quels "on dit" ? on vient de me dire plusieurs fois de jouer sur la présomption d'appartenance ? tu dis le contraire c'est ça ? je ne perds rien à monter un dossier cela dit. mais effectivement, à vérifier qu'il n'est pas déclaré volé ou autre, manquerai plus que ça !! |
Par idina : le 01/12/10 à 15:13:33
| Dire merci |  hamille a écrit crument ce que je tentais de dire de façon moins directe en parlant des papiers à joindre aux HN ^^Je t'assure que la photocopie de l'acte de vente que j'ai envoyé pour la ponette de ma fille, c'est un simple bout de papier, sur lequel figurent : Nom de la ponette taille et robe N° de puce N° SIRE (je ne sais pas s'il n'avait pas figuré sur la facture, si celle-ci eut été invalidée) Est vendue ce jour à ton nom ton adresse La carte de propriétaire ayant été perdue, merci de la refaire au nom du nouveau propriétaire, ton nom. Date et lieu Signature et nom du vendeur (en plus pour moi, son mandataire ...) J'ai donc joint cette facture, une déclaration sur l'honneur comme quoi je suis bien propriétaire de la ponette, et un chèque aux HN ... un peu plus de 3 mois plus tard, j'ai reçu la nouvelle carte de propriétaire à mon nom ^^ |
Par dejavu : le 01/12/10 à 15:56:48
| Déconnecté Dire merci | Les HN devraient être plus serviables, c'est leur boulot quand même!! Tu ne dois pas être la seule dans ce cas. Leur as-tu expliqué tranquillement le problème? Et que tu avais tout un dossier et les preuves que c'était bien toi qui t'occupais de ce cheval depuis des années? As-tu à l'époque pensé à envoyer une lettre recommandée à l'ancienne proprio pour dire: je vous ai payé tant en espèces pour ce cheval et je voudrais que vous m'envoyez maintenant ses papiers? Si tu ne l'as pas fait il n'est pas trop tard pour le faire, cela te donne une preuve indirecte de ce que tu avances, car si elle conteste tes dires tu as ton dossier et si elle ne conteste rien, tu peux utiliser cette lettre.... |
Par cropi : le 01/12/10 à 20:30:30
| Déconnecté Dire merci | Idina, daccord daccord, sauf que pour le coups, bin le vendeur...il est pas là, dc voila jpeux pas le faire signer c'est un peu le soucis.. Dejavu, bin ft croire que celle sur qui jss tombé n'avait pas envie d'être aimable, elle m'a clairement dit un truc du genre sur un ton désagréable "non mais de ttes façons c'est pas votre cheval donc je vois pas ce que je peux faire pour vous". super ! je te rappellerai toi ! dc je peux tenter ce que tu dis, mais je ne suis pas resté en bons termes avc, j'aurai aimé, bien au contraire ! |
Par idina : le 01/12/10 à 22:15:49
| Dire merci | Certes, certes, le vendeur n'étant pas là, ne peut pas signer ... ... lui ... |
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