Forum cheval
Le Forum Cheval

Question sur preavis de depart d une pension

Sujet commencé par : maella - Il y a 16 réponses à ce sujet, dernière réponse par henson
Par maella : le 14/12/10 à 23:01:06

Déconnecté

Inscrit le :
02-10-2004
1406 messages

25 remerciements
Dire merci
 j ai donne mon preavis de depart ce matin. Donc cela vdu 14decembre au 14janvier.
Dans mon contrat rien n'est specifie que tout mois commence est du. Dois je donc payer janvier en totalite ou ais je le droit de refuser?
J'ai quand même du laisser le cheque du mois entier sinon je ne recuperais pas le carnet de ma jument et m empechaient de partir avec la jument... Si il s'avere qu'ils m ont demande trop, quels recours puis je avoir pour recuperer mon argent ??

Merci beaucoup pour vos reponses
A bientôt!

Messages 1 à 16, Page : 1

Par marie12687 : le 14/12/10 à 23:17:14

Déconnecté

Inscrit le :
08-06-2005
11468 messages

64 remerciements
Dire merci
 Moi j'aurai payé au prorata du mois de janvier. Mais si tu as déjà payé je pense que tu l'as dans le baba

Par maella : le 14/12/10 à 23:23:36

Déconnecté

Inscrit le :
02-10-2004
1406 messages

25 remerciements
Dire merci
 j ai ete oblige suite a des menaces ( bloquer la jument,garder le carnet)

Par Yann22 : le 15/12/10 à 08:47:50

Déconnecté

Inscrit le :
05-08-2004
20504 messages

744 remerciements
Dire merci
1) Si, sur le contrat, rien ne stipule que tout mois commencé est dû en totalité, il faut payer au prorata.

2) Les menaces de rétention de carnet ou/et de jument sont illégales.

3) Le "hic", c'est qu'en faisant le chèque, cela équivaut à une acceptation du fait de payer le mois de janvier en entier. Un recours me semble délicat, surtout pour des sommes assez faibles.

[Je déplace le post sur la section Générale]

Par taraa : le 15/12/10 à 09:54:11

Déconnecté

Inscrit le :
09-11-2004
20384 messages

128 remerciements
Dire merci
Pareil, je n'aurai pas payé.
Pour ce qui est de récupérer le cheval, il y a eu récemment un cas de récupération de cheval dans une ancienne pension commune (tu vois de laquelle je parle...) qui s'est passée avec les flics.

La législation interdit la rétention des papiers et du cheval.
Les flics, appelés par les proprios qui venaient reprendre leur cheval leur ont donné raison aux vue des factures acquittées de pension, de véto, de l'acte de propriété...

Après, faut avoir envie de se battre mais perso, rien qu'avec ce genre de chantage, j'aurai la trouille qu'ils ne tiennent pas leur engagement de te restituer la jument et les papiers.

Bon courage, en tout cas !

Par tropnul : le 15/12/10 à 10:19:51

Déconnecté

Inscrit le :
12-10-2008
4116 messages
Dire merci
 et ba encore une pension a ecarter de ma liste tien

d un sens je peu comprendre leur facon de voir
d un autre ils sont en tord puisqu ils n ont pas marque les details sur le contrat

il te faut venir avec les flics le jour du depart et ainsi tu pourra recuperer papier et cheval


Message édité le 15/12/10 à 10:20

Par maella : le 15/12/10 à 12:22:51

Déconnecté

Inscrit le :
02-10-2004
1406 messages

25 remerciements
Dire merci
 c est trop tard j'ai du leur lacher le mois entier. Mais je voulais surtout savoiur si j'avais tord ou raison. Pas envie de me battre contre eux et d'user temps et sante pour 160 euros... En ce moment j'ai d'autres soucis bien plus importants
Tropnul : bah jusqu a il y a qqes mois ca allait tres bien, mais la ca s'est beaucoup degrade.
Ce mois ci nous sommes 4 a partir.

Par cicitt : le 15/12/10 à 12:27:25

Déconnecté
 C'est une pension à BH dans le 91, non?

Tu vas aller où?

Par litipuce : le 15/12/10 à 12:29:16

Déconnecté

Inscrit le :
25-07-2004
13484 messages

7 remerciements
Dire merci
La législation interdit la rétention des papiers et du cheval.
Et n'oblige pas à les laisser à la pension d'aillleurs (voir un post de Salsaby qui travaille à la DSV)....

Par taraa : le 15/12/10 à 12:32:33

Déconnecté

Inscrit le :
09-11-2004
20384 messages

128 remerciements
Dire merci
Les pensions évoluent malheureusement très vite souvent en mal, surtout dans notre région ou il y a tant de demande.
C'est limite à nous d'être à leur disposition.

Aujourd'hui, mon cheval est vraiment bien dans sa pension mais j'ai eu tellement de désillusions que j'appréhende toujours que ça dégénère.


Je te souhaite de retrouver une bonne maison pour ta louloute.

Par jyg : le 15/12/10 à 12:33:09

Déconnecté

Inscrit le :
27-07-2010
1873 messages
Dire merci
 Par contre petite précision.
Les papiers n'ont pas à être laissé à la pension, seule les photocopies doivent l'être.

Je viens de le faire pour la ponette de mon fils qui vas être au pair dans un club de ma région, et la monitrice m'as bien spécifié que le dépot du carnet n'était en rien obligatoire, et que seule les photocopies de celui ci l'était.

Donc pour les prochaines fois, ne laisse que les photocops et gardent précieusement ton carnet et ta carte de proprio à la maison et tant qu'à faire une photocopie à ton assurance, comme sa en cas de souci d'incendie ou autres ils ont tout.

En tout cas c'est ce que mon assurance maison, m'as dit, normalement on doit le faire une photocopie de toute facture ou document de propriété comme sa en cas d'incendie ou d'inondations, ils ont tout ce qu'ils leur faut sous la main.

Par maella : le 15/12/10 à 12:43:43

Déconnecté

Inscrit le :
02-10-2004
1406 messages

25 remerciements
Dire merci
 le carnet etait avec eux car je sortais aussi en concours ( donc obliges d'avoir le carnet pour le transport)
La jument est partie dans une autre pension en attendant de partir dans le sud (je suis mutee)
Cicitt: mmmm tu connais? MP

Par litipuce : le 15/12/10 à 12:52:53

Déconnecté

Inscrit le :
25-07-2004
13484 messages

7 remerciements
Dire merci
 Bah vu que tu allais aussi en concours, tu aurais pu amener le carnet, j'ai toujours fait comme ça.... ça evite ce genre d'embrouilles... Quoi que, au pire, laisse-leur le carnet, un carnet ça se refait, même si ça coute cher! Mais ils pourraient avoir plus d'ennuis que toi en ne te le rendant pas...


Message édité le 15/12/10 à 12:53

Par maella : le 15/12/10 à 13:10:48

Déconnecté

Inscrit le :
02-10-2004
1406 messages

25 remerciements
Dire merci
 le carnet et la jument sont rendus, mais ils m avaient menace de ne pasd le faire si je ne payais pas janvier en totalite.
J'ai fais le cheque et suis partie.
Mais je reste persuadee que j'etais dans mon droit quand je disais que je n'avais que la moitie a payer ( est a dire le preavis)
De toute facon ce n'est ps 160 euros qui va les sauver...

Par litipuce : le 15/12/10 à 13:20:37

Déconnecté

Inscrit le :
25-07-2004
13484 messages

7 remerciements
Dire merci
 Ah ok... bah c'est sur que c'est pas honnète mais l'essentiel c'est d'en partir.... on y laisse parfois des plumes!
Pour ma dernière pension, j'ai payé le mois entier, d'abord parce qu'en fait je savais pas que je partais, et en plus parce que je me suis dit que, j'allais pas reclamer quelques jours de pension, vu que j'avais deja payé c'etait pas bien grave...

Par taraa : le 15/12/10 à 18:30:36

Déconnecté

Inscrit le :
09-11-2004
20384 messages

128 remerciements
Dire merci
Il te reste à tenter un coup de bluff en envoyant un recommandé avec AR et lui rappelant le texte de loi.

Au mieux ça abouti, au pire, tu aura perdu le prix d'un recommandé.

Par henson : le 15/12/10 à 18:37:10

Déconnecté

Inscrit le :
15-04-2006
8378 messages

1 remerciements
Dire merci
 Moi je suis parti le 15 du mois, et j'ai payer que les 15 jours.

Maintenant que le chèque est fait, a mon avis sa va être un peu délicat.

Page : 1


Pour préserver la qualité de ce forum, vous devez être membre pour participer à cette discussion..
Il y a actuellement (68 239) membres dans la communauté.
Devenez membre | Connectez vous
Il y a 1 utilisateurs sur cette page : et 1 invité(s)

Les dernières annonces

a donner hongre
donation Très
a donner Pure
donne jument LUS
HONGRE DE 8 ANS
A donner cheval