Problème avec cheval entier
Sujet commencé par : paradissbull - Il y a 18 réponses à ce sujet, dernière réponse par AmgharPar paradissbull : le 05/01/11 à 12:50:26
| Dire merci | bonjour à tous ! a quel âge un poulain trait entier est-il mature sexuellement ? cad à quel âge peut il reproduire ? quels sont les risques d'une saillie involontaire sur une TF de 11ans très fragile ? quels sont les recours pour une saillie dont le propriétaire de la jument n'était pas d'accord ? si le cheval entier se sauve du parc pour aller avec les juments ? existe-t-il des lois ? merci à tous ! |
DéconnectéMessages 1 à 18, Page : 1
Par Sahel46 : le 05/01/11 à 14:17:04
| Dire merci | Beaucoup de questions... Pour ce à quoi je peux répondre, la maturité sexuelle dépend des individus, mais je dirais que passé 1 an, il existe un risque (à confirmer, mais il me semble que j'ai connu un cas) Si la saillie est récente, il existe 2 moyens d'intervention pour interrompre la gestation : injection d'hormones ou "pinçage" de l'embryon (à 21 jours je crois) Existence de lois, surement, mais je ne les connais pas. |
Par Amghar : le 05/01/11 à 14:25:47
| Dire merci | Pour la maturié sexuelle , on a l'habitude de dire qu'elle est atteinte quand les deux testicules sont descendus dans les bourses. Il y'a toujours des exception , le demi frere d'un de mes chevaux est issu de la saillie d'un halflinger de 8 mois , qui jouaient encore au "yoyo" avec ses boules à l'époque .... Donc méfiance. Pour les risques : les mêmes que celle sur une jument "normale" auxquels tu ajoutes ceux liès à la fragilité particulière de la jument. En général les juments qui ne sont pas en état de supporter la saillie, si personne ne leur colle des entrave ou un tord nez, elles renvoient joliment bouler l'étalon. Pour les saillies indésirées : il me semble que le propriétaire peut se retourner en premier lieu - contre l'hébergeur responsable de l'équidé : s'il s'agit d'une pension et que le cheval s'échappe d'une prairie par exemple . - Soit vers le propriétaire si l'animal était directement sous sa garde ( action d'équitation en pension , ou cas du propriétaire hébergeant son cheval ) Dans tous les cas , il peut y avoir une action de prise en charge des soins liées à la saillie . SACHANT QUE : Si la saillie est constatée de suite ou dans les 2 mois qui suivent , on ne peut demander la prise en charge des frais liés au suivi de la gestation et à la naissance d'un poulain. Car il y'a la possibilité d'interrompre la gestation ( injection de prostaglandine qui elle, peut être à la charge du tiers responsable ). Car dans ce cas là , il sera considéré que le propriétaire de la jument '"accepte" l'éventuel poulinage. Dans le cas ou la gestation est découverte plus tard, je suppose qu'une demande de dédommagement peut être faite. Autre cas de figure : les juments assurées et dont on considère qu'une gestation va induire une perte de valeur où une immobilisation. Cela étant, mieux vaut tomber sur un proprio d'entier honnête, sinon les dédommagements vont être longs et incertains à obtenir. |
Par Amghar : le 05/01/11 à 14:26:38
| Dire merci | Déjà vu dans un tribunal : - pas de dommage et interet versé car il a été considéré que le poulain constituait une plus valu "revendable" à hauteur du préjudice subit.....  |
Par paradissbull : le 05/01/11 à 14:31:37
| Dire merci | donc j'ai du soucis à me faire ... merci ! |
Par Amghar : le 05/01/11 à 14:49:03
| Dire merci | Quel est le contexte ? Car il me semble que faire officiellement part de ses craintes au responsable joue en ta faveur en cas de soucis. Parcqu'en fait, quand on s'engage sur la voix juridique, il y'a plein de broutille qui font que... On peut se brosser pour etre dédommager. Par exemple : un peu comme pour un appartement, on accepte les installations en l'état au moment de la signature du contrat. Donc dans le cas du mini shetland entier qui passe sous la clôture. On peut très bien reprocher aussi au proprio d'avoir eu connaissance du risque et de ne pas l'avoir signalé au responsable des installations. |
Par paradissbull : le 05/01/11 à 14:57:38
| Dire merci | Amghar : mp  |
Par Amghar : le 05/01/11 à 15:09:07
| Dire merci | répondu |
Par Yakaalé : le 05/01/11 à 15:55:53
| Dire merci | Bonjour ! J'ai eu un peu près le même cas. Mon poulain, 18 mois a essayé de saillir sa copine de champ de 25 ans. Evidemment à son âge c'est totalement exclu la laisser pouliner. Le véto lui a fait une injection de prosta (produit utiliser pour décrocher le corps jaune et déclencher les chaleurs), 5 jours après la date supposée de la saillie. Peu de temps après la vieille a montré de grosses chaleurs  Donc a priori le produit a marché ! Mais pour plus de sureté, on lui a fait une 2e injection et le véto conseille en plus une échographie pour être sur qu'elle soit vide. Le cas contraire il peut procéder à un avortement. Mais là je ne sais pas comment il fait. A part le prix du déplacement, l'injection vaut 12 euros. Et la 2e c'est moi même qui l'ai faite. Donc faut pas hésiter si tu as peur. Appelle ton véto qui te conseillera au mieux |
Par Amghar : le 05/01/11 à 16:32:55
| Dire merci | C'est ce que j'ai fait pour ma jument. Pour la dédommagement, c'était très simple, c'est moi la proprio du fautif.... ( perso, si la prosta n'avait pas fonctionné, je n'aurais pas fait avorter par contre ). Le soucis, c'est que même s'il y'a la solution prosta, il ne faut couper le problème à la source, pour ne pas se retrouver à faire de la prosta tous les mois. Donc il y'a un des mesures à prendre vis à vis des propriétaire de l'entier concerné. |
Par harasdefly : le 05/01/11 à 17:47:48
| Dire merci | Déjà vu dans un tribunal : - pas de dommage et interet versé car il a été considéré que le poulain constituait une plus valu "revendable" à hauteur du préjudice subit.... çà dépend du poulain ET du préjudice. cad : si tu as une "tondeuse", tu n'as pas de perte de jouissance, le poulain te coute pas grand chose, et sa revente couvre les frais etc autre exemple : tu as une poulinière et tu perds un poulain a papier d'une valeur de 3000€ par exemple, pour avoir un OI d'une valeur de 600e, ton préjudice est de 2400€ ... + "préjudice" subit par la poulinière qui perd un produit valorisable, plus préjudice morale pour toi, préjudice de réputation/valorisation de ton élevage .... on n'est plus du tout dans la même chose, et là tu peux espérer 3-4-5 000€ de la justice selon la poulinière. 3° exemple : tu n'as pas de terres, mais tu as une jument de sport en pension en club le poulain te coute un an de pension (ex : 12*4 ou 500€) + 1 saison de concours, plus la remise en route de la jument (pas toujours possible), etc etc .... on a déjà vu les tribunaux estimer un préjudice de plus de 10 000€ dans ces cas là ! |
Par paradissbull : le 05/01/11 à 17:57:08
| Dire merci | ma jument est bien en pension ... mon soucis st pas financier, je ne compte pas me faire de l'argent la dessus, c'est surtout des frais que cela pourrait engager mais aussi des risques pour ma pauvre louloute qui est elle parfaitement éduquer et qui ne bronche JAMAIS ... et bien entendu tout cela se passe à cause de personnes totalement inconsciente et qui ne savent pas réfléchir ...  |
Par juliedebert : le 05/01/11 à 18:47:24
| Dire merci | ah j'avais rien compris au post moi, je croyais que tu etais la proprio de l'entier Ben dans une pension, si la saillie s'est produite dans le parc, c'est pas la pension qui est reponsable ??? |
Par harasdefly : le 05/01/11 à 18:56:26
| Dire merci | si mais la réponse judiciaire va être différente selon le type de jument, etc. |
Par Amghar : le 05/01/11 à 19:00:38
| Dire merci | Haras : je suis tout à fait d'accord, c'était juste pour illustrer le fait que toute indemnisation n'est pas acquise d'avance. On peut avoir de "mauvaises surprises" face à un juge. |
Par harasdefly : le 05/01/11 à 19:05:06
| Dire merci | c'est le principe du préjudice le préjudice "légal" n'est pas tjrs celui ressenti par la personne lésée. |
Par Amghar : le 05/01/11 à 19:09:41
| Dire merci | Exactement , mais beaucoup on tendance à oublier ce petit détail. |
Par harasdefly : le 05/01/11 à 19:10:12
| Dire merci | exemple pratique arrivé a un copain à moi : il avait une jument QH utilisée en ballade. assurée 4000€ chez caval'assur. elle a glissé au pré, s'est cassé une hanche. l'assureur lui a filé 1000€ .... il a bien sur attaqué en justice, et il a perdu ! mode de calcul : valeur assurée de la jument : 4000 valeur résiduelle de la jument : 3000 (comme poulinière) donc préjudice légal : 1000€ comme il a laissé 1200€ de frais d'avocat et a ete condamné a payer 600€ a l'assureur pourt participation aux frais de justice, bah .... |
Par Amghar : le 05/01/11 à 19:17:03
| Dire merci | Dans l'luc.... Haaa les assureurs... A se demander si ca vaut vraiment la peine d'assurer les chevaux lambda... |
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