Contrat cheval confié
Sujet commencé par : caroline - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par carolinePar caroline : le 05/01/11 à 13:12:35
| Dire merci | Bonjour, J’envisage de récupérer un PS Arabe de 4 ans qui me serait confié par un éleveur en vue de sa valorisation. Il me semble impératif d’effectuer un contrat afin de se protéger au maximum et de savoir en cas de pépin comment ca se passe. J’ai regardé dans les archives du forum, mais je n’ai pas trouvé réponse à toutes mes questions. J'ai également consuler le site cheval et droit. Quelqu’un aurait il un contrat qu’il aurait fait lui-même à me faire parvenir ? Je pense mettre dans ce contrat : - l’identité de l’animal - le propriétaire - la personne qui l’exploite (moi) - ses conditions de logement - la durée du contrat - le prix au quel me serait vendu l’animal au cas où je souhaite l’acheter - mon rôle : débourrage du cheval et son exploitation en endurance SHF - en cas d’accident de l’animal : qui paie quoi dans quel cas - en cas de décès de l’animal (accident, maladie, coliques…) comment ca se passe - en cas d’accident avec un tiers (enfant bousculé par exemple) ou du matériel abimé (voiture rayée), qui fait marcher son assurance ? - quel vétérinaire appeler ? Puis je prendre la décision moi-même d’appeler le vétérinaire en cas de besoin ? en cas d’urgence ? - suis-je autorisée à faire les soins (injection intramusculaire/intraveineuse) au cheval si besoin - quel maréchal prendre ? Auriez-vous mis d’autres choses ? En ce qu’il concerne ce qui est mis en italique : quelle sont les pratiques couramment utilisées ? Merci pour vos réponses |
Messages 1 à 7, Page : 1
Par altair62 : le 05/01/11 à 13:15:59
| Dire merci | en cas d’accident avec un tiers (enfant bousculé par exemple) ou du matériel abimé (voiture rayée), qui fait marcher son assurance ? toi ! le cheval est sous ta responsabilité civile, donc sous ta garde .... le proprio ne pourra aucunement être responsable dans ces cas là .... - en cas de décès de l’animal (accident, maladie, coliques…) comment ca se passe pour un tel contrat, on prend en général une assurance mortalité/vol (à la charge du locataire, ou 50/50 généralement) - en cas d’accident de l’animal : qui paie quoi dans quel cas ça c'est à discuter avec le proprio directement ...  |
Par Bea64 : le 05/01/11 à 13:23:27
| Dire merci | J'en ai un, trotteur de 4 ans confié a une connaissance, elle l'assume intégralement comme si c'était le sien sans autre contrepartie. l’identité de l’animal(oui avec N° sire) le propriétaire (ou la personne qui l’exploite (oui) ses conditions de logement (oui) la durée du contrat (oui determiné) le prix au quel me serait vendu l’animal au cas où je souhaite l’acheter (non mais option d'achat) mon rôle : débourrage du cheval et son exploitation en endurance SHF (non elle en fait ce qu'elle veut en respectant ses capacités) en cas d’accident de l’animal : qui paie quoi dans quel cas en cas de décès de l’animal (accident, maladie, coliques…) comment ca se passe (elle si c'est al conséquence de son utilisation) en cas d’accident avec un tiers (enfant bousculé par exemple) ou du matériel abimé (voiture rayée), qui fait marcher son assurance ? (elle l'assure, il n'est plus chez nous) quel vétérinaire appeler ? Puis je prendre la décision moi-même d’appeler le vétérinaire en cas de besoin ? en cas d’urgence ? (c'est elle qui décide tant qu'il est soigné) suis-je autorisée à faire les soins (injection intramusculaire/intraveineuse) au cheval si besoin (elle fait ce qu'elle veut tant que ça met pas en danger la vie de l'animal) quel maréchal prendre ? (celui qu'elle veut, tant qu'elle fait le nécessaire, en fait veto et maréchal, de part la situation géographique, elle aura du mal a faire venir les notres) Je peux envoyer le contrat qu'on lui a fait si mail par MP |
Par caroline : le 07/01/11 à 09:09:44
| Dire merci | Merci pour vos réponses |
Par coliflor23 : le 07/01/11 à 14:22:24
| Dire merci | J'ai du en faire un pour ma jument confiée récemment, je peux te l'envoyer si tu veux te faire une idée ? |
Par caroline : le 08/01/11 à 09:44:37
| Dire merci | J'ai du en faire un pour ma jument confiée récemment, je peux te l'envoyer si tu veux te faire une idée ? Oui, je veux bien, merci. Merci également à Béa pour le sien. |
Par dejavu : le 08/01/11 à 10:24:01
  DéconnectéDire merci | Aussi une clause pour la récupération de l'animal si pour une raison ou une autre tu voulais interrompre le contrat. Une de mes connaissances avait un arabe confié pour le sortir en endurance... En dehors du fait que le pauvre animal avait sans arrêt des problèmes (tic á l'air, colique, abcès au pied), lorsqu'elle a voulu que sa propriétaire vienne le récupérer celle-ci était soudain aux abonnés absents. En août on lui a demandé de venir reprendre son cheval au plus tard début novembre - donc trois mois de préavis - et en février il était toujours là... La proprio avait déménagé en Allemagne... On a fini par lui ramener son cheval et le déposer chez elle... le probléme dans de tels cas est que tu n'as pas le droit de vendre le cheval et que tu dois continuer de l'entretenir à tes frais. Ce genre de situation se produit plus souvent qu'on ne le pense... hélas. |
Par caroline : le 08/01/11 à 11:57:05
| Dire merci | Aussi une clause pour la récupération de l'animal si pour une raison ou une autre tu voulais interrompre le contrat. Exact. Bon, sauf déménagement comme tu dis, ca devrait pas trop poser de problème, le proprio est à 50km de chez moi... mais c'est vrai que j'y ai pensé... |
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