Démarches pour OC : possible ?
Sujet commencé par : Medina - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par MedinaPar Medina : le 09/01/11 à 12:39:48
| Dire merci | Bonjour, je me pose une question depuis quelques temps avec le cas de figure ci-après : admettons qu'une personne achète un poulain de 6 mois ONC à un éleveur ; cet éleveur connait la mère ( elle est chez lui ) et le père ( chez lui ou non ) mais n'a pas fait les démarches pour que le petit soit OC . Est-il possible pour l'acheteur de faire les démarches de génotypage lui-même ou il faut que cela soit obligatoirement fait par le naisseur ? Quels sont les délais pour faire les papiers si cela ets possible ? Merci |
DéconnectéMessages 1 à 2, Page : 1
Par altair62 : le 09/01/11 à 12:28:49
| Dire merci | non .... parce que la déclaration de naissance doit être faite dans les 15 jours suivant la naissance, mais surtout le signalement du poulain doit être fait avant le 31/12 de l'année de naissance .... |
Par Medina : le 09/01/11 à 12:35:32
| Dire merci | ok merci |
Page : 1
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