Don cheval non pucé
Sujet commencé par : youyoupi - Il y a 27 réponses à ce sujet, dernière réponse par dominique71Par youyoupi : le 14/01/11 à 17:20:51
| Dire merci | bonjour, ça y est, c'est officiel je récupère le pti lou dont je m'occupe depuis 1 an on l'a donné au monsieur qui me le donne aujourd'hui........... bref, il n'est pas identifié je voudrai demander un papier de cession, mais que faire apparaitre dessus ?? vu que le loulou n'a pas encore de "numéro"......... |
Messages 1 à 27, Page : 1
Par sheytana : le 14/01/11 à 17:23:52
| Dire merci | Ben s'il est pas pucé, il n'appartient pas à la personne du coup  |
En lignePar casimir : le 14/01/11 à 17:24:10
| Dire merci | ben son nom .. et récupére le carnet de santé si il en a un  |
Par alpine40 : le 14/01/11 à 17:28:50
| Dire merci | ben tu peux faire faire un papier pour le style,et son carnet de santé s'il en a un,apres tu le fais pucer et pis c'est tout |
Par forboy : le 14/01/11 à 17:44:14
| Dire merci | Il peux très bien être identifié mais non pucé: dans ce cas il a un livret d'identification et une carte de propriétaire. S'il n'a rien de tout ça tu va au véto avec ton loulou, ils vont vérifier qu'il n'a pas de puce et le pucer et faire des papiers a ton nom. Dans ce cas tu n'a pas besoin de facture ou autre papier car il n'est pas enregistré aux haras nationaux |
Par Ketmie : le 14/01/11 à 17:58:21
| Dire merci | Il faut que tu demande au proprio de l'animal (s'il n'est pas enregistré aux haras) une attestation sur l'honneur comme quoi il est bien propriétaire de l'équidé et qu'il te le cède (ça t'éviteras que les haras te le demande ) |
Par SANDRINE74 : le 14/01/11 à 17:59:55
  Déconnecté | Toujours un papier de cession on ne céde pas juste comme cela un équidé même en étant détenteur du livret d'identification |
Par youyoupi : le 14/01/11 à 18:00:38
| Dire merci | il n'a rien du tout pas du puçe, pas de tatouage, pas de carnet de santé.......... en fait, si je m'en occupe pas............... donc voilà, moi je veux en papier en attendant de faire passer les haras on sait jamais, si le proprio d'avant se repointe..... bon, les chances sont trés minces, mais bon, la vie m'a appris a être méfiante, donc voili voilou peut on faire un descriptif sur le papier ?? genre une liste, pie, non castré..........etc ?? |
Par Ketmie : le 14/01/11 à 18:06:17
| Dire merci | Il n'a jamais été identifié ? Il faut que tu en sois sûre... Si il l'était avant, tu peux faire tous les papiers que tu veux, si l'ancien propriétaire veut le reprendre il en a le droit (si, bien sûr il a une preuve de la propriété de l'équidé) |
Par youyoupi : le 14/01/11 à 18:15:38
| Dire merci | non, il est jeune, et il n'a rien de rien ! en fait les 1er proprios l'on eu en tant que "ohhh il est trop mignon", et au bout de 2 mois, c'était plutot "ohhh c'est trop dangereux un étalon" bref, des gens qui en avait rien a péter et qui n'y connaissait rien de rien ! les haras nationaux ?? pffou, ils doivent même pas savoir que ça existe ce truc ! quand il est arrivé ici, personne n'a rien "fait" dessus et personne n'y a touché a par moi donc sûre ! c'est un inconnu donc je demande une attestation sur l'honneur ?? mr untel propriétaire d'un équidé pie alezan, toisant 80 cm, non castré, non identifié, de moins de 3 ans, déclare céder gratuitement cet animal a melle machin chose ?? daté et signéje sais pas trop comment faire le truc |
Par Ketmie : le 14/01/11 à 20:04:42
| Dire merci | oui, c'est ça "Je soussigné Mr.... demeurant à... certifie sur l'honneur céder à titre gratuit l'équidé : nom, âge, taille, robe, signes particuliers à Mlle.... demeurant à... qui en devient légalement propriétaire. Fait à ..., le... signature Les haras demandent une déclaration sur l'honneur. Après, vu que tous les équidés doivent être en règle, je ne sais pas si ils vont chercher la petite bête au monsieur (amende), tu garde celle-là chez toi et tu en fais une toi-même ou tu certifies sur l'honneur en être propriétaire (pareil avec le nom et le signalement du poney Message édité le 14/01/11 à 20:06 |
Par youyoupi : le 14/01/11 à 20:34:22
| Dire merci | ok, alors j'en fais une avec son ancien proprio, mais pour pas lui attirer d'ennuis, j'en envoi un en disant que c'est moi la proprio ? et moi je vais avoir une amende ?? ya une date limite selon l'age du dada pour faire pucer ?? |
Par papyrus : le 14/01/11 à 21:39:51
| Dire merci | Il n'y a pas besoin de certificat de session ou de facture si le cheval n'est pas pucé... Le véto vient,verifie qu'il n'y a pas de puce et en met une. Il va faire une fiche de signalement a trois volets. Il y en a deux a envoyer aux HN avec un chèque de 40€. Il n'y a pas de délai ni d'amende.Tu recevras le carnet définitif avec son N° de puce marqué dessus qui certifie qu'il t'appartient.Il faut patienter 2 mois pour le recevoir  Pense a avoir le maximum de renseignements sur le cheval avant l'arrivée du véto pour faciliter le remplissage du nouveau document:nom,age,vaccins... |
Par Ketmie : le 14/01/11 à 22:32:17
| Dire merci | Ben écoute papyrus, à l'association, ils nous ont demandé une attestation sur l'honneur pour une ponette ni pucée, ni identifiée... |
Par youyoupi : le 14/01/11 à 22:38:45
| Dire merci | bon bah pour être sûre, je vais demander un papier quand même, au cas ou je vais faire venir le véto le mois prochain c'est combien approximativement l'identification ? je pensais que c'était les haras uniquement qui faisaient le signalement donc je résume, je demande un papier "pour moi", je fais venir le véto pour puçe et relevé signalétique ensuite, je dois renvoyer ça aux haras avec 40 euros et sous 2 mois je reçois ses papiers ok ! merci beaucoup a vous tous |
Par Ketmie : le 14/01/11 à 22:46:09
| Dire merci | Lien Ils expliquent comment faire (cf : Mon cheval est adulte et n'a pas de "papiers". Que dois-je faire ? ) |
Par dominique71 : le 14/01/11 à 23:06:10
| Dire merci | Quand mes ânesses sont arrivées, sans rien, je les ai fait identifier par le véto qui a envoyé lui-même (ou moi ?) aux HN mais pas eu besoin de certificat de vente ou quoi que ce soit. Tu pourrais même dire tout aussi bien qu'il est né chez toi sans problème puisque personne ne peut prouver le contraire, non ? (ce n'est pas du tout un conseil que je te donne, c'est juste pour dire que ta bestiole n'existe pas encore sur le plan HN) Pour une asso de sauvegarde (si c'est de ça qu'il s'agit, je comprends la demande de certificat, acr la situation est parfois plus tendue entre les ancien s proprios et l'asso... Les HN ne veulent pas se trouver pris entre les deux... 'fin, c'est ce que je comprends mais je suis pas pro de la chose... |
Par Ketmie : le 15/01/11 à 00:07:13
| Dire merci | oui dominique, c'est bien une assoc de protection Je pense que c'est plus par rapport au don... On fait faire systématiquement un certificat de cession mais là comme la miss n'était ni identifiée, ni pucée et que la demande émanait de nous, ils voulaient un certificat sur l'honneur. Après, c'est peut-être effectivement pour se dégager de toute responsabilité en cas de litige. Mais bon, c'est quand même peu probable vu qu'elle n'a jamais été identifiée (récupérée à 16 ans) donc pas de propriétaire connu des Haras et comme pas de papiers, rien qui prouve qui en est propriétaire (la personne qui nous l'a confiée, on lui a donné également mais il y a plus de 10 ans) |
Par papyrus : le 15/01/11 à 05:57:28
| Dire merci | bon bah pour être sûre, je vais demander un papier quand même, au cas ou Le certificat de vente ou de cession est necessaire si le cheval est déjà pucé,c'est demandé par les HN pour le changement de nom de propriétaire. |
Par veronik : le 15/01/11 à 07:52:57
| Dire merci | Devant véto: signalement + attestation de don. Ca sauve ta bonne foi, et si antérieurement quelque chose se réveille, tu sera sauvegardé des ennuis. |
Par sheytana : le 15/01/11 à 08:43:38
| Dire merci | Je pense qu'il faut que tu gardes le papier mais tu l'envoie pas, sinon le mec risque une amende non  |
Par veronik : le 15/01/11 à 09:03:06
| Dire merci | Oui, c'est sûr! |
Par youyoupi : le 15/01/11 à 13:23:45
| Dire merci | ok donc j'avais bien compris, le papier, je le garde chez moi, ou cas ou on me le demanderai un jour je fais comme si il était né ici (mais on va pas me demander pourquoi je l'ai pas déclaré, ni fais pucer avant ??) |
Par youyoupi : le 15/01/11 à 22:01:12
| Dire merci | bon, j'ai pas pû le demander aujourd'hui, car il n'y avait personne a ce sujet, savez vous comment je peux lancer le sujet du papier ?? c'est que c'est déja un beau geste de me le donner, je veux pas paraitre chiante......... |
Par Ketmie : le 16/01/11 à 00:11:25
| Dire merci | bah, tu lui dis que tu en as besoin pour les papiers |
Par papyrus : le 16/01/11 à 05:36:57
| Dire merci | Ils ne cherchent pas la "petite bête" aux HN ,je suis en plein dedans,mes poon's étaient pucés mais je n'avais pas envoyé les papiers aux HN ...ils ne me disent rien,ils font le nécessaire,c'est tout! Pour le certificat de vente ça n'engage personne,mais si tu ne l'as pas,tu peux toujours dire que c'est un heritage...c'est ce que j'ai fait pour une iberique que j'ai sauvée d'un bourreau et dont les papiers de la puce n'avait pas été envoyée aux HN. Tant que tu paies,ils se foutent du rèste,surtout si le cheval est OI  |
Par quercy : le 16/01/11 à 06:50:22
| Dire merci | Tu pourrais joindre à ton "certificat de cession" 2/3 photos signées et datées au dos par l'actuel proprio comme çà, si tu as un souci, il y aura possibilité de comparrer les photos au poons... |
Par dominique71 : le 16/01/11 à 09:32:42
| Dire merci | Je pense que beaucoup de gens qui ont des chevaux tondeuses ou des chevaux prom-prom ne sont même pas au courant des réglementations, les HN doivent donc déjà être assez contents de voir des OI se régulariser pour ne pas aller embêter les gens de bonne volonté... Fais déjà un essai comme ça, tu verras bien le résultat |
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