Question accident/assurance
Sujet commencé par : kazoar - Il y a 26 réponses à ce sujet, dernière réponse par kefiretlomePar kazoar : le 23/01/11 à 18:39:04
| Dire merci | Voilà, une question dont la réponse doit être simple mais j'aurais quand même besoin de vos lumières... : une amie faisait une reprise "passager" dans le centre équestre d'une autre amie, et elle s'est croûtée violemment, samu, grave trauma crânien, 1 semaine d'hospitalisation.  Sachant que cette amie n'est pas licenciée (elle monte en balade occasionnellement);  comment ça se passe niveau assurance ? (la déclaration d'accident n'a pas encore été faite au niveau du club)PS : rien à voir mais : elle montait avec un casque, et elle a eu de graves lésions, heureusement réversibles progressivement. Sans casque... hum  |
Messages 1 à 26, Page : 1
Par tyoc : le 23/01/11 à 18:40:55
| Dire merci | une reprise "passager" C'est quoi |
Par casimir : le 23/01/11 à 18:44:43
| Dire merci | une reprise passager c'est qu'elle est pas adhérente au club le club est mal il aurais dus s'assurer qu'elle avait une licence ils risquent de trainer les pieds pour la déclaration  |
Par kazoar : le 23/01/11 à 19:40:09
| Dire merci | Oui la reprise "passager" est aussi appelée reprise "visiteur", c'est généralement un forfait de 2 reprises pour essayer le club avant de s'inscrire, c'est un peu plus cher que les reprises normales. Il me semble qu'il y a une part assurance dedans mais justement je ne sais pas comment ça marche (assurance du club ? mini-licence ?). Je me fais du souci pour mon amie car vu la gravité de l'accident et tous les frais d'hospit... |
Par tyoc : le 23/01/11 à 19:54:08
| Dire merci | pose la question à cheval et droit. |
Par kosmos : le 23/01/11 à 20:00:29
| Dire merci | sans licence c'est ton assurance habitation qui te couvre pendant tes activités de loisirs. |
Par kosmos : le 23/01/11 à 20:01:36
| Dire merci | après ça dépend de l'accident aussi, j'ai été blessée par mon cheval, j'ai passé la journée a l'hosto et eu pas mal d'examens, j'ai pas eu besoin de faire marcher mon assurance. la sécu et la mutuelle ont tout pris en charge. |
Par ElfeandPango : le 23/01/11 à 20:07:40
| Dire merci | oui si tu montes occasionnellement ou si tu es proprio "autonome" pas besoin de licence. C'est ta RC qui prend en charge, la déclaration doit être faite dans les 48h normalement. L'assurance avec la licence marche si tu le décides : moi j'étais licenciée mais comme j'avais une bonne RC, j'ai préféré la faire marcher (pareil, chute, 8 jours d'hospitalisation, plusieurs scanners, IRM, puis 1 mois et demi d'arrêt de travail). Aucun souci, tout a été pris en charge, y compris mon salaire, par ma RC. |
Par phoeb : le 23/01/11 à 20:11:08
  Déconnecté | une reprise passager c'est qu'elle est pas adhérente au club le club est mal il aurais dus s'assurer qu'elle avait une licence ils risquent de trainer les pieds pour la déclaration pas forcément. La licence n'est PAS obligatoire. Une assurance perso peut très bien fonctionner. Sinon, comment feraient tous esl centres équestres proposant des balades l'été aux touristes!? Et les stages d'été? bref, il faudra déterminer qui est responsable. Si c'est une faute du club, c'est lui qui passe à la caisse, si c'est un accident imprévisible (cheval qui s'est pris le pied dans une barre, qui a mal jugé la distance d'un obstacle, cheval quia pris peur, cavalière qui a fait une erreur ou tout autre, non prévisible donc difficilement inévitable) alors ce sera son assurance perso. |
Par casimir : le 23/01/11 à 20:12:09
| Dire merci | si les reprises passager sont fait dans le cadre des reprises de test oui il y a une part d'assurance c'est celle du club qui prends en théorie kosmos> si tu déclare pas que c'est un accident "causé" par un tiers (ton cheval) la sécu et la mutuelle n'en savent rien donc te rembourse comme un accident de la vie courante sans posé de question |
Par litipuce : le 23/01/11 à 20:15:51
| Dire merci | sans licence c'est ton assurance habitation qui te couvre pendant tes activités de loisirs. Euh dit comme ça, non, je ne crois pas... Les activités sportives ne sont pas prises en charge par l'assurance habitation... et la RC ne couvre pas ça non plus... Certaines assurances proposent les mêmes services que la licence, mais pas toutes. |
Par casimir : le 23/01/11 à 20:20:03
| Dire merci | phoeb les clubs qui propose du traine touriste inclus une licence (assurance) touriste dans le prix de la balade quand ils sont en régle ce qui est pas le cas de tous ..mais effectivement j'ai écris licence en pensant que le club aurait dus s'assurer qu'il y avaient une assurance mais si la leçons passager c'est fait dans le cadre d'heure d'essai , il y a peut être une assurance d'inclus  |
Par kazoar : le 23/01/11 à 20:30:51
| Dire merci | Il n'y pas de faute du club (cavalerie, matériel) ou du moniteur, c'est une bête chute plutôt imputable à la cavalière |
Par lady140984 : le 23/01/11 à 20:37:03
| Dire merci | Son assurance habitation la couvre pour les loisirs ( enfin à relir dans les clauses de son contrat, mais j'aurais tendance à penser qu'ils sont tous fais pareil ) |
Par casimir : le 23/01/11 à 20:52:25
| Dire merci | si c'était son cheval la RC couvrirait peut être .. et encore a vérifier si le proprio est couvert en cas d'accident de loisir mais dans le cadre d'une prestation payante je pense que le club doit faire jouer son assurance |
Par phoeb : le 23/01/11 à 21:42:52
| Déconnecté | phoeb les clubs qui propose du traine touriste inclus une licence (assurance) touriste dans le prix de la balade quand ils sont en régle ah je ne crois pas non! tu parles de la licence "vacances" qui est faite pour la saison d'été. Hors nul part il est qu'une licence est obligatoire, c'est une connerie des clubs. La licence est obligatoire pour faire passer un galop ou si tu n'as pas d'assurance. Mais si tu en as une (et normalement adulte tu en as), tu n'as (heureusement) pas besoins de la licence. Pour une balade personne ne demande d'assurance. Pour une randonnée, il peut être demandé une attestation d'assurance ou la licence. mais si la leçons passager c'est fait dans le cadre d'heure d'essai , il y a peut être une assurance d'inclus je ne vois pas pourquoi un centre équestre (ou tout autre activités) devrait inclure une assurance, et surtout je ne vois pas comment, puisque c'est au client d'y souscrire logiquement? Message édité le 23/01/11 à 21:43 |
Par phoeb : le 23/01/11 à 21:42:00
| Déconnecté | mais dans le cadre d'une prestation payante je pense que le club doit faire jouer son assurance s'il n'est pas en faute non. Pour que l'assurance du club paye (tout comme toi en voiture, ou ton boulot etc) il faut que sa responsabilité soit engagée. J'en reparlerai à mon boulot, on a une déclaration d'accident à faire, au niveau de l'assurance, pour décrire ce qui s'est passé et déterminé à qui est la faute, et ainsi s'arranger entre assurances. |
Par ElfeandPango : le 23/01/11 à 21:46:48
| Dire merci | +1 avec Phoeb Heureusement qu'on est pas obligé de prendre la licence !!!! Dans notre responsabilité civile on est couvert pour nos loisirs, y compris sportifs (a quelques exceptions près pour les sports extrêmes, me semble t il) . Après quand tu es propriétaire, selon les assurances, tu prends une garantie supplémentaire pour couvrir les dégâts pouvant être causés par ton cheval (y compris accident) soit tu leur signales simplement, comme moi, et l'ayant signalé tu es automatiquement couvert pour cela, sans payer plus. Après c'est certain que les clubs ne se gênent pas pour faire croire que c'est obligatoire (pas tous, hein, mais bon). |
Par dejavu : le 23/01/11 à 21:47:51
| Déconnecté Dire merci | De toutes façons ce n'est pas/plus son problème mais celui des assurances entre elles. Si je glisse sur un trottoir enneigé c'est un accident, aux assurances de déterminer si c'est la faute de la municipalité, de celui qui aurait dû dégager le trottoir ou bien de la météo... Tant qu'elle a la sécu et qu'on la soigne c'est le principal. Et les gens qui ne veulent courir aucun risque ils ne montent pas sur un cheval ou ne sortent pas de chez eux... |
Par casimir : le 23/01/11 à 21:54:13
| Dire merci | phoeb> le pb c'est que l'accident se déroule dans le cadre d'une prestation du club donc il est responsable la notion de faute je pense pas quelle rentre en jeu dans ce cas la , tous les clubs sportif quelque soit la discipline sont tenus d'être assurés pour couvrir les risque inhérant a l'activité c'est pas a la sécu de payer les risque de lma pratique sportive même si dans les faite elle le fait c'est la dessus que repose les licences l'assurance ceci dis faudrait demander a cheval et droit |
Par nuf : le 23/01/11 à 22:11:27
| Dire merci | pour moi j'ai tjrs entendu parler que dans un cours c'est tjrs le club qui est responsable apres en effet mutuelle + secu vont prendre en charge une partie pour ceux qui ont une licence il faut la faire fonctionner si mutuelle + secu ne couvrent pas tous les frais |
Par DQR33 : le 23/01/11 à 22:38:32
| Déconnecté Dire merci | Je dirais qu'à priori, un centre hippique qui fait faire des heures d'essais à de futurs éventuels cavaliers se devrait de contrôler que sa propre assurance couvre le cavalier si la responsabilité du centre hippique est engagé. Mieux encore, il devrait vérifier (ou demander) que sa propre assurance couvre le cavalier "en essai" si la responsabilité de celui-ci est engagé. Pour exemple, je donnerais les locations de kart... Les licences est un moyen simple de s'assurer, ou obliger, que les participants soient bien assurés, mais elle n'est effectivement pas obligatoire. Il existe également des assurances temporaires genre les assurances facultatives lorsque l'on prend un forfait de ski pour une journée, par exemple. Ceci dit, il est exact que toutes les assurances "multi-risques" habitation ne couvrent pas forcément les sports de loisirs, mieux encore, elles peuvent éventuellement le faire, mais peuvent exclure certains sports à risque, comme les sports mécanique... ou encore l'équitation. Faut voir avec son assurance... Et juste une remarque en passant : l'assurance de la licence en cas d'accident cherche que ce soit la sécurité sociale ET la mutuelle éventuelle qui commence à jouer, alors qu'en fait, cela ne devrait pas se passer comme ça : sécurité sociale, licence, et seulement pour ce qui reste la mutuelle éventuelle... Je dirais que les éventuelles mutuelles sont bien gentilles... |
Par Yann22 : le 23/01/11 à 23:03:39
| Dire merci | Pour info, la jurisprudence archivée chez Cheval et droit est intéressante: Lien sinon, généralement, la responsabilité civile de notre propre assurance couvre nos loisirs pour les dégâts que nous pourrions occasionner. PAS ceux que nous pourrions subir. Dans mon cas, j'ai souscrit un contrat spécifique qui couvre mes blessures et leurs conséquences (handicap par exemple). |
Par kefiretlome : le 23/01/11 à 23:32:34
| Dire merci | Yann m'a devancée. Effectivement, votre Responsabilité Civile vous couvre lors de vos loisirs (hors compétition) pour les accidents que vous causez à un tiers, pas pour ce qui vous arrive à vous. Certains clubs prévoient une assurance pour leurs heures "passager", et l'incluent dans le prix demandé, c'est pour cette raison que souvent, cette heure de passage est plus chère. La licence n'est pas du tout obligatoire pour monter dans un club (bien que certains l'exigent, même si c'est un abus). Ce qui est obligatoire, c'est d'être assuré.Donc, soit par le biais de la licence, soit d'une autre façon, mais à ce moment là, le club peut vous demander une attestation d'assurance qui prouve que vous êtes bien couvert. Le plus simple est de demander à votre assureur habituel de vous couvrir en "individuelle accident", c'est cette assurance là qui vous couvre pour tous les accidents de la vie quotidienne, y compris vos loisirs, tant que vous êtes hors compétition. Cela a un coût, qui varie selon la couverture proposée. Renseignez vous auprès de votre assurance. |
Par kazoar : le 24/01/11 à 00:00:06
| Dire merci | Merci pour vos réponses. J'ai eu moi-même un accident d'équitation il y a quelques années, grave aussi, et effectivement je me souviens que l'assurance FFE n'avait finalement rien déboursé car ma sécu+mutuelle avaient couverts les frais. Mon amie doit sortir de l'hôpital en fin de semaine, mais elle a un régime sécu/mutuelle un peu particulier (profession indépendante), c'est pour ça que je me fais du souci pour ses remboursements, je vais voir avec le centre équestre... |
Par DQR33 : le 24/01/11 à 09:50:43
| Déconnecté Dire merci | "Le plus simple est de demander à votre assureur habituel de vous couvrir en "individuelle accident"", mais en n'oubliant pas de préciser que c'est pour de l'équitation L'équitation étant souvent catalogué "sport à risque", certaines assurances ne le couvrent pas...  |
Par kefiretlome : le 24/01/11 à 19:54:09
| Dire merci | A la Macif, ils couvrent, aussi bien l'équitation que le ski (tant qu'on est en loisirs, pas en compet). Et la même assurance sert pour tous les accidents "de la vie", du style, tu grimpe sur l'escabeau pour accrocher tes rideaux, tu loupes la marche et tu passes à travers la baie vitrée, t'es couvert ! |
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