Légalité carrière écurie???
Sujet commencé par : Emeline51 - Il y a 18 réponses à ce sujet, dernière réponse par cleverPar Emeline51 : le 08/02/11 à 20:08:21
| Dire merci |  Titre pas bien clair, je l'avoue...Petite question: est-il légal (assurances...etc) lorsqu'on a une écurie (pas un centre équestre) et qu'on fait pension (déclarée, factures, une 10aine de proprios) d'avoir une carrière qui n'est pas fermée?  |
Messages 1 à 18, Page : 1
Par lapatateuh : le 08/02/11 à 20:10:30
| Dire merci | Ben on fait ce qu'on veut! On est pas dans un club! |
Par Emeline51 : le 08/02/11 à 20:11:47
| Dire merci | Je ne sais pas justement. J'ai entendu dire à plusieurs reprises qu'en terme d'assurance celà posait problème. Je me trompe peut-être, d'où ma question. |
Par lapatateuh : le 08/02/11 à 20:17:42
| Dire merci | non pas de soucis! Et heureusement! Car qu'est ce qu'ils entendent par fermé dans tou sles cas? Un fil, une cloture de fils, du bois? et quelle hauteur .. ... .. bref non, on est pas dans un CE! ET ben non! Je sais pas pourquoi, ca bueg en ce moment!  ! (j'ai du trop l'utiliser peu etre!)Message édité le 08/02/11 à 20:18 |
Par Ocgerenie : le 08/02/11 à 20:14:51
  Déconnecté | lapatateuh, t'as oublié la couleur, ca me choque  |
Par Chrysalis : le 08/02/11 à 20:15:48
| Dire merci | lol,je m'etais faite la meme reflexion pour la couleur de lapatateuh |
Par Yann22 : le 08/02/11 à 20:15:57
| Dire merci | Non, on n'est pas dans un CE... mais dans un établissement recevant du public. Bref, le plus sûr à vu de nez et en ayant la flemme de creuser, ce serait de poser la question par écrit notamment à ton asurance. |
Par harasdefly : le 08/02/11 à 20:17:17
| Dire merci | rien ne t'oblige à la fermer .... de toutes façons, si tu fais juste pension, que tu n'assures pas de cours etc, tu n'es en rien responsable de ce qui peut arriver dans la carrière ! c'est à celui qui va monter dedans de prendre ses responsabilités ! sauf faute avérée (genre : le cheval qui se prend un pied dans un trou dans la carrière) la chose est vraiment différente pour un club ! là, si tu fais monter un débutant dans une carrière non-fermée, que le cheval s'échappe et que le débutant se fait mal ... tu es mal ! TRES mal ! car ce serait de TA responsabilité d'enseignant de t'assurer que "l'outil pédagogique" est adapté au niveau de l'élève. |
Par Emeline51 : le 08/02/11 à 20:18:52
| Dire merci | Ok, merci! Bon, ça ne m'arrange pas pour faire pression sur les proprios de mon écurie afin qu'ils cloturent la carrière ça alors! Plus sérieusement, je me posais la question depuis pas mal de temps et avec plein de versions différentes de toute part, c'est une info utile, merci. |
Par lapatateuh : le 08/02/11 à 20:20:51
| Dire merci | Je pense qu'haras de fly a tout dit! Yann oui mais quand tu es une pension officiellement tu ne donnes pas des cours SAUF si tu es mono! PAR CONTRE, cette histoire de barrière ne sert à rien! J'ai un ami qui s'est cassé le bras en tombant sur la barrière il a porté plainte et a eu des dédommagements ! Oui vous avez BIEN LU! La barrière doit se casser quand on tombe pour pas qu'on se face mal, car sinon considéré comme dangereuse! Alors le première qui trouve une carrière qui casse pour un cavalier mais pas pour un cehval |
Par lapatateuh : le 08/02/11 à 20:21:55
| Dire merci | Et ce n'est pas bien les carrières fermées! Tu canalises plus ton cheval à force! Alors sauf les débourrages ou là oui, mais sinon grand ouvert!  |
Par Emeline51 : le 08/02/11 à 20:24:30
| Dire merci | Lapatateuh, quand tu travailles en liberté, notamment avec un entier, t'as beau avoir des chevaux dressés et connectés, bein avoir par sécurité une carrière fermée c'est bien utile! Sous la selle ou même en monte en liberté m'en fiche complètement, mais là suis sérieusement handicapée dans mon travail... Bon celà dit, je le savais avant d'aller dans cette écurie hein, tant pis pour moi!  |
Par Yann22 : le 08/02/11 à 20:25:55
| Dire merci | Yann oui mais quand tu es une pension officiellement tu ne donnes pas des cours SAUF si tu es mono! Rien à voir avec es cours. Je parle d'ERP et des textes qui s'y réfèrent. Mais bref... |
Par Yann22 : le 08/02/11 à 20:36:33
| Dire merci | Tiens? A creuser donc... Lien |
Par Emeline51 : le 08/02/11 à 20:39:13
| Dire merci | Ha, merci Yann! Bon bein je suis dans le flou, de nouveau, zut... (celà dit, je connais peu d'écurie répondant éxactement à toutes ses normes) |
Par harasdefly : le 08/02/11 à 21:22:40
| Dire merci | Rien à voir avec es cours. Je parle d'ERP et des textes qui s'y réfèrent. Mais bref... à ma connaissance, aucun texte n'oblige a fermer un "terrain d'exercice" par contre, si il est fermé, la clôture devra répondre a certaines normes, et, comme l'a dit Lapatateuh, le gérant est responsable si la clôture blesse quelqu'un. (ou plutôt si quelqu'un se blesse sur la clôture) |
Par Yann22 : le 08/02/11 à 23:04:36
| Dire merci | à ma connaissance, aucun texte n'oblige a fermer un "terrain d'exercice" L'arrêté du 30 mars 1979 reste effectivement assez vague et est donc soumis à interprétation. Il faut donc creuser un peu (assurance, DDJS, chambres consulaires...) pour avoir une réponse certaine. Parce que là, on est au délà de la simple couleur d'un tapis. Si on se plante dans nos conseils, ce n'est pas nous qui seront potentiellement dans le caca. |
Par Emeline51 : le 08/02/11 à 23:09:38
| Dire merci | Oui, je vais fouiller un peu plus en détail. Déjà là j'ai une piste. |
Par clever : le 08/02/11 à 23:28:38
| Déconnecté | pour moi seul l'enseignant se doit d'avoir un outil péda adapté (cheval, matos, lieu et exercices proposé) donc à la structure de proposer les "outils" en questions ! |
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