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Vente avec reprise

Sujet commencé par : Anthème - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par Muesli08
Par Anthème : le 16/02/11 à 14:06:23

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17-06-2004
628 messages

2 remerciements
Dire merci
Quelqu'un peut m'expliquer ce qu'est une vente avec reprise ??? 


Option 2 - Vente avec reprise
Le prix de vente est fixé à ... frs ttc.
De ce prix, il est convenu de déduire la somme de ... frs ttc correspondant à la valeur de reprise du cheval, de la jument ou du poney (barrer la mention inutile).
* Nom ...
* Signalement confirme au livret signalétique n° ou signalement confirme au relevé annexé au présent contrat.
Le Vendeur déclare connaître les qualités substantielles dudit animal, en devient propriétaire par le présent contrat et renonce à tout recours contre l'Acheteur au titre de la garantie tacite conventionnelle.


Messages 1 à 3, Page : 1

Par Muesli08 : le 16/02/11 à 15:46:38

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15-02-2008
8865 messages

292 remerciements
Dire merci
 quand on te reprends ton ancien cheval /poney

Par Pictave : le 16/02/11 à 16:19:19

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27-01-2006
844 messages
Dire merci
 +1 1 avec musli, comme pour une bagnole

Par Muesli08 : le 17/02/11 à 14:50:40

Déconnecté

Inscrit le :
15-02-2008
8865 messages

292 remerciements
Dire merci
 ouais à l'argus lol

Page : 1


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