Exemple contrat Demi-Pension
Sujet commencé par : Saby - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par SabyPar Saby : le 18/02/11 à 11:33:54
| Dire merci | Bonjour, J'ai trouver une dp pour mon poney, je souhaite établir un contrat avec elle pour que tout soit clair. J'aimerais donc avoir des exemples car je n'ai jamais eut à faire à ce type de contrat. J'aimerais stipuler dedans " aucun enrênnements" car à 15ans, il peut s'en passer largement, sachant qu'il ne fera que de la balade histoire de faire prom-prom et se changer les idées. Sauf qu'hier, pour la 3ème séance, il avait un gogue sur la tête, alors qu'il est en "retraite" depuis 3ans ... Merci pour vos idées  |
Messages 1 à 7, Page : 1
Par caracol : le 18/02/11 à 11:42:21
  Déconnecté | arf pour le gogue, tu leurs a dit? sur cheval et droit il me semble qu'il y a un exmple de contrat de demi pension très bien rédigé, tu peux rajouter les clauses que tu souhaites ensuite |
Par oriiana : le 18/02/11 à 12:26:31
| Dire merci | Sur le forum il me semble que quasimir avait montré un exemple de contrat de DP assez complet !(je l'ai retrouvé mais je ne sais pas comment mettre le lien ) |
Par Saby : le 18/02/11 à 12:31:59
| Dire merci | Tu me connais caracol?  enlever illico..Merci pour les infos, je vais aller voir ça oriiana tu copie/colle le lien dans la barre de recherche en haut que tu insert ensuite [url] LA [/url] sans espace Message édité le 18/02/11 à 12:33 |
Par oriiana : le 18/02/11 à 12:35:58
Par Ivernal : le 18/02/11 à 12:45:20
| Dire merci | il n'y a rien de compliqué sur la première page tu mets le nom adresse téléphone des deux parties (en cas de probleme tu n'as pas a chercher dans toute les pages ) un petit descriptif du poney (Nom , robe , taille , N° sire ...) puis le lexique genre I- le travail (ce que tu autorise et surtout ce que tu n'autorise pas, le nombre de fois , les jours... ) II- les soins III- le montant de la demi pension et frais annexes(quand et comment cela doit etre versé, frais véto , frais maréchal, assurance... ) VI- arret de la demi pension (délais de préavis et cause de rupture de contrat ) et ca tu l'agrémentes selon tes désirs perso j'en ai rédigé pas mal je faisais parapher toutes les pages par les deux parties et je numérotais le nombres de page ex : sur le bas de la premiere page celle ou il y a les renseignements des signataires je notais pages 1/4 (ainsi on comprend qu'il y a 4 pages et aucune ne peut etre rajouté entre deux ) quand je mettais un montant je le notais aussi en lettre histoire qu'il ne puisse pas etre raturé ou corrigé ... Message édité le 18/02/11 à 12:41 Message édité le 18/02/11 à 12:46 |
Par caracol : le 18/02/11 à 16:26:46
| Déconnecté | Ouf  ca m'aurais étonné de toi que tu le laisse! |
Par Saby : le 19/02/11 à 13:11:57
| Dire merci | Merci bcp Ivernal et Oriiana, je vais m'occuper de ça de suite  Bé oui caracol, tout de même |
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