Vente:quels papiers remplir ???
Sujet commencé par : sandrine77 - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par sandrine771 personne suit ce sujet
Par sandrine77 : le 19/03/11 à 23:16:23
  DéconnectéDire merci | bonsoir, Je me suis trompée de forum, je recommence donc ici !! Voilà ,j'aimerais savoir quels sont les papiers nécessaires lors d'une vente entre particuliers !?! Qui doit remplir quoi? Si le cheval possède des papiers, comment faire? Et s'il n'en a pas, que demander ? Il me semble que la fédé. Propose des formulaires ? Quelqu'un peut-il me confirmer? Comment avez-vous fait, vous ??? Merci de partager vos expériences ... |
Messages 1 à 4, Page : 1
Par kefiretlome : le 20/03/11 à 00:25:29
| Dire merci | Le cheval a des papiers => le vendeur rempli la carte de proprio au dos, il y a une rubrique pour la vente (cession) du cheval. Et il te fait une facture (sur papier libre, ça marche aussi) : je soussigné Untel, proprio du cheval Machin n°sire xxxx et n° de transpondeur yyyy, cède ce jour mon cheval à M.Trucmuche, pour la somme de xxxx € Fait à Pétaouchnoc les Bains le xx/xx/xx, pour valoir ce que de droit. signature du vendeur.... Puis il te donne le livret d'identification du cheval. Tu renverras la carte de proprio au Sire (avec le réglement) pour en recevoir une à ton nom. Ne te sépare jamais de ta facture originale, c'est elle-seule qui prouve que tu es la nouvelle proprio (et pas la carte de proprio !!!) le cheval n'a pas de papiers => Pareil, une facture, mais à la place de n°sire et n° de puce, il faut une description complète du cheval (robe, signes distinctifs, sexe, âge....tout ce qui peut permettre d'identifier le cheval). Ensuite, tu fais venir le véto pour qu'il pose une puce au cheval, tu envoies (ou le véto) envoie la déclaration de puce au Sire, en même temps, il te fait l'identification (document provisoire), que tu renvoies au Sire avec le règlement correspondant (eh non, ce n'est pas gratuit...). Et après, tu recevras des papiers pour ton nouveau cheval. Avant tout achat, n'oublies pas la visite vétérinaire, indispensable, et malheureusement trop souvent négligée. C'est le seul moyen de te prémunir si ton cheval a des vices cachés. Toutes les infos utiles ici : [url]http://www.haras-nationaux.fr/[url/] Message édité le 20/03/11 à 00:15 |
Par kefiretlome : le 20/03/11 à 00:26:59
| Dire merci | flûte, raté le lien.... Lien |
Par quercy : le 20/03/11 à 07:44:19
| Dire merci | + 1000 avec kefiretlome |
Par sandrine77 : le 22/03/11 à 21:01:23
| Déconnecté Dire merci | Merci beaucoup pour ces renseignements ! |
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