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Urgent - Jument SF cherche place suite à abandon

Sujet commencé par : ecurie49 - Il y a 18 réponses à ce sujet, dernière réponse par ecurie49
1 personne suit ce sujet
Par ecurie49 : le 22/03/11 à 16:19:34

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Bonjour,
Une jument SF de 13 ans est laissée à l'abandon depuis bientôt un an. Le propriétaire ayant acheté la jument pour ses filles; il ne paye plus la pension, ni les soins de la jument.
Les propriétaires faisant la sourde oreille, j ai déposé une plainte pour abandon. La jument peut être montable après lui avoir prodigué les premiers soins, maréchalerie, vaccinations, remise en état... Elle est même sortie sur des épreuves cadet en dressage et 1m20 en cso. Cette situation est inadmissible, les filles ne montant plus à cheval continuent à s offrir des vacances au ski... mais ne soignent pas leur cheval. Deux solutions, la jument peut être vendue au prix de la dette (soit 2500 euros), ou bien placée le temps que la justice prenne une décision avec un contrat spécifique...
La jument, est petite et peu convenir à un enfant commençant la compétition niveau galop 4 à 7.

Messages 1 à 18, Page : 1

Par chachagirl49 : le 22/03/11 à 16:37:36

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c'est ou dans le 49 ?

Par Maevan : le 22/03/11 à 16:48:02

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28 remerciements
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 Pourquoi j'ai pas de sous

Sinon tu devrais peut-être mettre ton post également dans la partie adoption-protection ?


Message édité le 22/03/11 à 16:38

Par ecurie49 : le 22/03/11 à 16:52:17

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Bonjour, elle est à côté de saumur. 

Par mesangedouce : le 22/03/11 à 16:56:30

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 j'y habitais c'est exactement où ? st hilaire ? pas saumur même ? quel club ?


Message édité le 22/03/11 à 16:47

Par ecurie49 : le 23/03/11 à 09:01:20

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Par casimir : le 23/03/11 à 09:07:45

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 mais il y a une décidsion de justice pour "placer" cette jument


sinon c'est pas trés légale a mon avis comme démarche
en plus ça ressemble a une annonce

Par ecurie49 : le 23/03/11 à 09:34:18

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Après prise de renseignements, voici les infos obtenues:
 
Un cheval est une chose dite "matériel", et d'après ses droits de propriétés on ne peux effectivement normalement rien faire...
Mais, si le propriétaire a des dettes, ce qui est le cas (maréchalerie, véto et pension impayés, pour d'autres chevaux également dans d'autres écuries), on peut faire une saisie, autrement dit, l'écurie a tout a fait le droit de garder la jument afin de combler les dettes, et de la revendre! Toutes les démarches ont été faites en ce sens, lettre recommandée, dépôt de plaintes, attestation du maréchal et d'autres professionnels attestant de la mauvaise volonté du propriétaire.

S'ils ne viennent pas s'en occuper, les propriétaires ne peuvent avoir aucun recours si quelqu'un d'autre le fait a leur place car c'est de la non assistance a personne en danger même si ici elle est appliqué sur un animal.

Quoi qu'il en soit, si la jument ne trouve pas preneur, elle sera placée car les écuries ne peuvent continuer à l'assumer. Il ne s'agit pas d'une annonce mais plutôt d'une dénonciation d'une pratique malheureusement trop courante...
Il est normal que les professionnels puissent avoir un recours dans ce genre de cas, sinon, ça serait la porte ouverte à tous les excès et causerai la perte de nombreuses petites écuries...

Par casimir : le 23/03/11 à 09:41:29

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 ecurie49> je crains que contrairemlent au pratique des prosdans le milieu
l'écurie ne peut pas faire de saisie sans une décision de justice, lanimal est un bien mobilier ..
si tout a été fait dans les régles pour avertir le proprio ça devrait pas être difficile d'avoir une saisie


ATTENTION
la pension est responsable de l'entretien de l'animal en "bon pére" de famille même si les factures sont pas payé
donc dans tous les cas la néglicenace coté pieds , véto and co peut être reproché a la pension

Par Ketmie : le 23/03/11 à 09:54:04

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 ecurie49, dans ce que tu dis, tu ne dis à aucun moment que tu as saisi la justice...

Tu as un droit de rétention jusqu'à règlement de la dette pendant lequel tu dois subvenir aux besoins de l'animal mais ça ne fait pas de toi le propriétaire de la jument... Il doit y avoir une décision de justice obligatoirement pour pouvoir disposer de la jument sinon, tu es dans l'illégalité.

Par ecurie49 : le 23/03/11 à 14:51:29

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Sauf que les vétos et maréchaux eux ont commencé les procédures depuis longtemps (Huissier)... et ne veulent plus soigner la jument... depuis plus d'un an. Les propriétaires n'ont pas signés volontairement le contrat de pension et sont partis ... il n y a donc aucune obligation pour les écuries non plus, la jument est nourrie et de nbrses recommandations sanitaires ont été envoyées.
Les démarches sont en cours dans les règles de l'art... et pour Ketmie, les professionnels que je connais qui, dans la même situation, ont vendus le cheval ont eu gain de cause en justice... jurisprudence...
Ce post a simplement un but de dénonciation, et était sensé permettre d'accélérer les choses pour trouver une place à cette jument qui peut encore faire plaisir à quelqu'un au lieu d'encombrer les structures d'accueil pour chevaux abandonnés...
Qui ne dit rien consent... et je pense que l'on devrait un peu plus blâmer ce genre de pratiques... tous les parents qui achetent des animaux à leurs enfants (chien ou chat) et les abandonnent qd les enfants grandissent... je trouve cela encore plus déplorable lorsqu il s'agit de chevaux.
L'achat d'un animal est une responsabilité et je trouve important de le rappeler.
Merci à tous de votre intérêt.

Par edenemi : le 23/03/11 à 14:58:22

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 tous les parents qui achetent des animaux à leurs enfants (chien ou chat) et les abandonnent qd les enfants grandissent... je trouve cela encore plus déplorable lorsqu il s'agit de chevaux

Je ne comprends même pas que les parents ne vendent pas la juju pour récupérer de l'argent.

Ya pas un risque aussi de vendre la jument pour uen somme d'argent correspondant aux frais avancés (2500 €) et que les proprios réclament ensuite de l'argent car ils estiment que la jument vallait plus ?

Par giraudier : le 23/03/11 à 15:10:00

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1039 messages
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 ecurie

tu as tout à fait de raison de nous alerter sur le sujet, ces gens là ne méritent pas de garder leur titre de propriété et espérons qu'une décision de justice soit rendue et les condamne. Même si on sait que les condamnations de ce genre ne vont pas chercher loin. Mais au moins que ce soit fait pour le principe !
J'espère qu elle trouvera un nouveau foyer...

Par lil22 : le 23/03/11 à 15:42:41

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65 remerciements
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 Elle a l'air mignonne en plus mais pas de sous non plus

Par ecurie49 : le 23/03/11 à 16:09:49

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 Merci à tous,
Effectivement, la jument aurait pu valoir plus si elle avait été correctement exploitée en compétition, soignée, vaccinée ds les temps... Je leur ai proposée la vente il y a un an déjà mais ils n'ont rien fait pour permettre de la vendre dans des conditions normales... La jument était au pré, pas travaillée, plus de 2 mois de ferrures, ils ont perdus les papiers, je me suis chargée moi même auprès du SIRE de les faire refaire, puis ils n'ont pas mit à jours les vaccins et pour finir ne répondent plus du tout au téléphone... Difficile dans ses conditions de procéder à une vente "classique"...

Par Caracol : le 23/03/11 à 16:18:43

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 elle s'appelle comment cette jument?

Par Ketmie : le 23/03/11 à 16:30:00

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 ecurie49, je ne défend pas le proprio de cette jument, je connais le problème d'abandon et c'est malheureusement monnaie devenue plutôt courante...

Je comprend parfaitement ta position C'était surtout un rappel de la loi parce que autant il y a des proprios irresponsables, autant il y a des pros qui abusent (je ne dis pas que c'est ton cas).

je te souhaite de lui trouver une bonne famille.

Par El Bimbo : le 23/03/11 à 16:39:01

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 Si tu la vends plus cher tu pourrais partager avec véto et maréchal qui eux n'ont rien à vendre pour récupérer leurs sous.
J'en connais qui abandonnent assez vite parce qe ça coute plus que ça ne rapporte...bon, selon les sommes engagées.

Par ecurie49 : le 23/03/11 à 16:58:22

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 Oui, il est prévu de partager avec le maréchal :-) par contre, je ne connais pas le véto à qui ils doivent encore de l'argent, ça n'est pas mon véto habituel.

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