Règlement terrain et chevaux avec habitation?
Sujet commencé par : kagnotte - Il y a 31 réponses à ce sujet, dernière réponse par Pegase64Par kagnotte : le 07/04/11 à 18:11:06
| Dire merci | Je voulais savoir si il y a une règle précise à ce sujet et les précautions à prendre. Sur ma futur maison, à partir de cet été, il y a un terrain d'un peu plus d'un hectare qui touche mon terrain où je peut laisser 2500 m² pour les chevaux. Je comptais faire un paddok avec abris et sol stabilisé sur mon terrain, et je pourrais louer l'autre terrain que j'utiliserais la journée pour mettre les chevaux. Ce qu'il y a c'est que sur ce terrai il y a contre 2 maison d'habitation. JE ne connais pas les règles, le proprio du terrain ça l'arrangerait de mettre les chevaux dessus pour l'entretenir, mais je ne voudrais pas avoir des ennuis de voisinage. |
En ligneMessages 1 à 31, Page : 1
Par veronik : le 07/04/11 à 18:14:17
| Dire merci | Voir arrêtés municipaux et POS. |
DéconnectéPar kagnotte : le 07/04/11 à 18:16:06
| Dire merci | Je suis passé à la mairie de la commune et ils ont pas su me dire, pour eux il n'y a rien la dessus. Mais bon je vais peut être insister un peu plus. |
Par amelie et edelweis : le 07/04/11 à 18:16:06
| Dire merci | il faut que tu assure au niveau cloture le probleme au niveau reglementation c'ets au niveau des box tu peux pas en construir proche des autre maisons (il faut voir la reglementation pour la distance) |
Par kagnotte : le 07/04/11 à 18:17:13
| Dire merci | L'abris sera sur mon terrain, et assez loin des autres habitations, c'est plutôt la pâture qui sera proche des habitations. |
Par sarah12 : le 07/04/11 à 18:27:55
| Dire merci | Perso, mais parents on acheter 5000m2 de terrain dans village et ont fait leur maison. Dessus nous avons fait un abri de la grandeur de 2 box, plus un autre abri contre pour stocker foin (par contre pour la construction des abri demande obligatoire de permis). Le terrain des chevaux fait 3000 m2 le tout est acollé à 2 terrains ou il y a des maisons. Jamais eu de probléme, mais les chevaux y sont de novembre a mis mars et un mois l'été. Y'a des réglementation sur le stockage du fumier il me semble. Il me semble aussi que si tu es en quartier résidentiel la oui je pensse que y'a soucis aprés pour le reste je crois pas (a vérifier quand même). |
Par amelie et edelweis : le 07/04/11 à 18:32:29
| Dire merci | tu peux etre dans une zone natura qui t'impose le type de cloture a mettre etc, .. mais si la mairie n'a pas su te repondre c'est que tu es pas en zone proteger |
Par kagnotte : le 07/04/11 à 18:36:53
| Dire merci | Non je crois pas qu'il y ai de zone c'est dans un petit village. J'aimerais pouvoir les mettre à la maison, mais je ne voudrais pas avoir des ennuis avec le voisinage. Je vais essayer de plus me renseigner quitte à prendre rendez vous avec le maire. |
Par kagnotte : le 07/04/11 à 18:46:01
| Dire merci | En fait il y aurait ma ponette d'1m15, mon cheval, et peut être un troisième cheval. Mais il faut que ce soit suffisant pour trois. |
Par tyoc : le 07/04/11 à 18:49:17
| Dire merci | Non je crois pas qu'il y ai de zone c'est dans un petit village. Tout les villages peuvent être concerné, pas d'histoire de taille.  Au moins prévenir les voisins. Ca evitera que tu retrouve de l'herbe coupée dans la pâture. |
Par kagnotte : le 07/04/11 à 18:51:40
| Dire merci | Oui je pensais prévenir les voisins aussi. L'un des voisins c'est le proprio des terrains. Ce serait sympa de les avoir à la maison, j'aimerais bien. Et ça me permettrait de me racheter un deuxième cheval  |
Par bubu71 : le 07/04/11 à 19:03:00
| Dire merci | chez moi, en saone et loir, la réglementation fait qu'on a pas le droit de construire un batiment ou vive des animaus a moin de 50m de la maison la plus proche et le tas de fumier a minimum 100m. aprés je sais que ça varie selon les région... moi, j'ai appeler la DDSV(direction départementale des service vétérinaire) c'est eux qui ont su me renseigner.... tu peux aussi demander a ton véto ou maréchal, souvent il le savent... |
Par kefiretlome : le 07/04/11 à 19:11:52
| Dire merci | C'est la cambrousse ? Je veux dire, c'est un environnement agricole essentiellement ? Ou c'est plutôt du résidentiel ? Si c'est agriculture et campagne, il n'y a aucune raison de ne pas poucoir mettre des chevaux dans ce pré. Après, c'est sûr que si c'est au milieu d'un lotissement.... Je pense que si la mairie n'a pas pu te renseigner, c'est qu'il n'y a pas de règlement qui t'empêche d'y mettre les chevaux. Il faudra juste que tu veilles à faire en sorte que ça ne crée pas de nuisances aux voisins. C'est à dire, évacuer le fumier régulièrement, et surtout, ne pas faire un tas sous leurs fenêtres. |
Par kagnotte : le 07/04/11 à 19:13:26
| Dire merci | Un côté c'est des vignes, et de l'autre il y a 3 maison, et au fond un cimetière. |
Par chris : le 07/04/11 à 19:20:38
| Dire merci | Les ceps de vigne et les occupants du cimetière ne devraient pas trop râler  |
Par kagnotte : le 07/04/11 à 19:24:11
| Dire merci | Ouep c'est déjà ça en moins J'ai que 3 maisons à convaincre. MAis franchement ce serait cool. Message édité le 07/04/11 à 19:15 |
Par Yann22 : le 07/04/11 à 23:30:19
| Dire merci | Généralement, les distances sont données au niveau du Réglement Départemental Sanitaire (ou Sanitaire Départemental, je sais plus ). Donc, par définition, ça varie d'un département à l'autre. Pour ma part, la pâture pouvait toucher les maisons limitrophes, mais l'abri devait être à au moins 50 mètres. Donc, DSSV (comme il l'a été dit) ou DDAS En plus des autres conseils donnés. Message édité le 07/04/11 à 23:21 |
Par kagnotte : le 07/04/11 à 23:24:20
| Dire merci | Merci je vais aller aux renseignements. Pourvu que ce soit possible ce serait vraiment sympa. |
Par veronik : le 08/04/11 à 06:54:02
| Dire merci | Vu ce que tu as écrit depuis, si pour la Mairie c'est OK, tu peux donc y aller. De toute manière, tu ne "créée" pas une terre agri. Si tu mets tes chevaux, c'est que c'est déjà une zone agri d'herbe........donc....pas de souci! |
Par salsababy : le 08/04/11 à 07:27:25
| Dire merci | yann, ton manque de précision m'étonne sur ce coup là J'aurai pas dit mieux... Il faut voir ce qu'il y a marqué dans le RSD donc! Réglement Sanitaire Départemental puisque les chevaux ne sont pas concernés par la nomenclature des ICPE (installations classées pour la protection de l'environnement) où là il y a des obligations de distances minimales (vis à vis des tiers, des points d'eau, etc...) Le RSD est disponible en préfecture et donc si tu appelles ta DDPP ou DDCSPP (puisque les DDSV et les DDASS n'existent plus depuis le 1er janvier 2010) tu devrais trouver l'information! Message édité le 08/04/11 à 07:18 |
Par frederic62 : le 08/04/11 à 07:13:29
| Dire merci | Salsababy : RSD non d'une pipe RSD Pour un particulier les obligations sont moindre et parfois inexistante concernant les distances envers les habitations voisines Pour ce qui est du pâturage les animaux peuvent venir brouter à raz de la limite de propriété même si cela correspond à une maison d'habitation hors lotissement ... |
Par salsababy : le 08/04/11 à 07:28:20
| Dire merci | Exact Fred! C'est à cause de yann la faute de frappe! Joyeux anniversaire par la même occasion! |
Par kagnotte : le 08/04/11 à 07:51:02
| Dire merci | La maison n'est pas en lotissement BOn je vais étudier tout ça, et on verra bien. Après il faut que les voisins soient d'accord pour ne pas avoir d'ennuis pas la suite et devoir les retirer. |
Par vertige08 : le 08/04/11 à 07:59:20
| Dire merci | J'habite à la campagne et la pâture automne/hiver (1ha) de mes chevax est bordée de maisons (6). Tous les voisins trouvent ça sympa d'avoir des chevaux sous leur fenêtres. La première année j'ai fait le tour du voisinage pour savoir si ça pouvait poser problème, tous le monde m'a répondu qu'il préfére avoir mes chevaux que des vaches ou des moutons. Mon cheval est même dévenu la mascote du village. Quand les chevaux changent de pâture à l'été, y a même des voisins qui viennent leur rendre visite dans l'autre pâture un peu plus isolé. Donc à moins d'avoir des voisins vraiment vraiment trés chiant, devrait pas y avoir de problème! |
Par kagnotte : le 08/04/11 à 08:06:55
| Dire merci | J'espère parce que si chevaus à la maison je vais certainemen pouvoir négocier avec mon homme mon psar Et là ce serai craiment le top  |
Par Yann22 : le 08/04/11 à 08:41:49
| Dire merci | Exact Fred! C'est à cause de yann la faute de frappe! J'endosse volontiers la responsabilité de la faute de frappe, j'ai toujours eu du mal avec le RSD Et bon anniversaire |
Par frederic62 : le 08/04/11 à 08:53:38
| Dire merci | Merci |
Par bubu71 : le 08/04/11 à 08:55:53
| Dire merci | salsababy,depuis combien de temps la DDSV n'existe plus? je les ai eux au téléphone ya encore 2 mois de ça..... a t elle disparu dans toutes les régions? ça peux mettre utile de le savoir!!! |
Par salsababy : le 08/04/11 à 09:04:36
| Dire merci | on existe toujours, on a juste changé de nom et on s'est regroupé avec d'autres services de l'Etat |
Par Ouassou : le 08/04/11 à 10:56:02
| Dire merci | Fais une recherche google en mettant "reglement sanitaire departmental" + le numéro de ton département, tu le trouveras peut-être en ligne (je l'ai trouvé pour la Gironde ) |
Par ulysse : le 08/04/11 à 13:20:22
| Dire merci | Je sais que la legislation c'est 100 m d'une maison mais j'avoue que mon terrain est proche de 2 maisons mais j'ai eu aucun souci, il faut dire qu'un cheval c'est pas bruyant (pas comme certain chien), apres l'abri , le fumier est mis à distance pour pas deranger. |
Par Pegase64 : le 08/04/11 à 14:00:38
| Dire merci | Ici je m'étais renseignée pour construire mes boxes. c'est ok à 50 m des maisons par contre le tas de fumier doit être à 150m. Dans les faits moi je met mon fumier en sac et j'ai des voisins trèèès contents qui le récupèrent pour leur jardin. |
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