Contrat de vente
Sujet commencé par : Roman - Il y a 5 réponses à ce sujet, dernière réponse par biquettePar Roman : le 08/04/11 à 12:31:59
  DéconnectéDire merci | Je suis en train de vendre ma jument. Je souhaite établir un contrat de vente stipulant qu'en cas de revente par le nouvel acheteur, il y a un engagement à me la proposer en priorité. En résumé comme je suis très attaché à cette jument, s'ils souhaitent la vendre, je veux le savoir et être prioritaire sur la reprise. Existe-t-il un type de contrat classique ? Merci Roman |
Messages 1 à 5, Page : 1
Par MadahineMaena : le 08/04/11 à 15:24:57
| Dire merci | perso le contrat de vente que j'ai signé quand j'ai acheté mon cheval était manuscrit, et dans ce cas libre à toit d'ajouter les closes que tu veux (en accord avec l'acheteur bien sur) |
Par ShaolinDeCoudot : le 08/04/11 à 23:00:08
| Dire merci | J'ai signé cela comme contrat (avec un élevage) pour l'achat de mon cheval... Je t'enverrai par mp quand je l'aurai retrouvé  |
Par llun : le 08/04/11 à 23:02:28
| Dire merci | C'est, je pense une clause abusive; vous pouvez toujours l'écrire mais si les personnes ne tiennent pas cet engagement tu ne pourras sans doute rien faire |
Par Roman : le 09/04/11 à 13:10:35
| Déconnecté Dire merci | Ce n'est absolument pas une clause abusive ... C'est juste une "pseudo sécurité" quand à l'avenir du cheval. Et puis l'acquereur accepte ou pas, en n'aucun cas il n'est abusé. |
Par biquette : le 09/04/11 à 15:13:14
| Dire merci | c'est une clause légale seulement si elle est limitée dans le temps, l'acheteur s'engage à te donner la priorité dans les 5 ans à venir par exemple. Perso, si la jument me plais je te signerai le contrat sans problème car je sais que la clause sans limitation de temps n'est pas valables donc après l'achat je ferai comme bon me semble  |
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