Questions papiers identification
Sujet commencé par : erika - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par EclairPar erika : le 29/04/11 à 12:15:39
| Dire merci | Juste une question. A-t-on l'obligation de laisser au CE ou à la pension, l'original des papiers d'identification des chevaux, ainsi que les vaccinations ou peut-on ne fournir qu'un copie intégrale ? Comme je vois que certains gérants indélicats font de la rétention de papiers en cas de litige et que c'est hyper chiatique à récupérer je me pose la question. |
DéconnectéMessages 1 à 7, Page : 1
Par alpine40 : le 29/04/11 à 12:20:39
| Dire merci | normalement oui,du fait que les paiers doivent tjrs suivre le cheval,certaines pensions acceptent les photocopies,mais il y a tjrs le risque que lors d'un controle de la dsv,ils se prennent un PV personnellement j'exige tjrs les originaux,et de tte facon,si je dois un jour faire usage de mon droit de retention, il se fera sur le cheval et non les papiers |
Par jyg : le 29/04/11 à 12:29:04
| Dire merci | Faux Tu peut laisser les copies des documents du cheval, et rien d'autres. La ponette de mon fils est au pair au club ou il monte, et le centre ne détiens que les photocopies du carnet de la miss. J'avais demandé si il fallait laisser les originaux, et en fait c'est aux choix du proprio mais les photocop font tout à fait l'affaire. Par contre le jour ou elle sortiras en compétition, là oui il faudras que soit je soit présente au cas ou, soit que je laisse les docs originaux. Et encore que même là, rien n'est obligatoire, car pour le transport ou la vérif lors de controle, on peut tout à fait fournir les copies. Sa je le tiens des gendarmes eux mêmes et des vétos que je connais, ainsi que d'un directeur technique de haras. Message édité le 29/04/11 à 12:21 |
Par alpine40 : le 29/04/11 à 13:41:50
| Dire merci | alors histoire de ettre les choses au clair,voici donc un extrait de l'article D212-49 du code rural Le document d'identification doit porter le numéro matricule et, le cas échéant, le nom de l'équidé. Dans des conditions fixées par arrêté du ministre de l'agriculture, le document d'identification constitue également un certificat d'origine et un passeport, un livret sanitaire et zootechnique, et, le cas échéant, un certificat d'inscription à un livre généalogique. Ce document doit accompagner l'équidé lors de tout déplacement hors de son lieu de stationnement. Nul ne peut détenir ce document s'il n'est pas détenteur de l'équidé. |
Par naala147 : le 29/04/11 à 13:47:41
| Dire merci | Ce document doit accompagner l'équidé lors de tout déplacement hors de son lieu de stationnement. Nul ne peut détenir ce document s'il n'est pas détenteur de l'équidé. c'est donc pour moi le PROPRIO qui doit avoir les originaux! mon ecurie n'a que les copies. et en cas de controle, les copies suffisent par chez nous... |
Par erika : le 29/04/11 à 13:50:01
| Dire merci | Ok rien n'est dit sur le fait qu'il faut détenir obligatoirement le document original, et en plus il n'est nécessaire que lorsque l'animal circule. Mais que signifie détenteur de l'équidé ? surement la personne qui en a la garde et pas forcement son proprio je suppose ? Alors OK je ferai une belle copie couleur avec mise à jour tous les ans de la fiche de vaccins et basta je garde mes papiers. |
Par naala147 : le 29/04/11 à 14:01:30
| Dire merci | ah non , je suis pas d'accord: pour moi detenteur veut dire proprietaire. sinon ce serait marqué l'hebergeur definition dictionnaire: Définition du mot : détenteur Adjectif masculin singulier (droit) celui qui détient, auquel appartient un bien Message édité le 29/04/11 à 13:53 |
Par Eclair : le 29/04/11 à 14:18:30
| Dire merci | Moi je ne donne que les copies, d'abord pour une question de retention des papiers, ou de pertes (oui ça m'est arrivé, le CE a perdu le carnet de mon cheval) Et second car je pars régulièrement en concours, qu'on part tôt le matin ou tard la veille et que je ne veux pas ennuyer la gérante pour qu'elle me rende les papiers avant les concours. Surtout que les boules si elle oublie de te les laisser ou de les sortir du bureau et que tu ne peux concourir! |
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