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Qui est responsable ? (ballade) quel risques ?

Sujet commencé par : Baxesme - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par Baxesme
Par Baxesme : le 10/06/11 à 12:29:24

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 Bonjour,

J'ai une question.

Si une Employé E est embauché par un patron P.
Que l'Employé ne possède pas l'ATE et que le Patron le sait.
Qu'il y a un accident ou un contrôle d’ailleurs. Que ce passe t'il ?
Qui est responsable et quels sont les risque pour l'employé ?

Je sais pas si je suis clair.

Je vous remercie d'avance

Cordialement,

Baxesme


Messages 1 à 11, Page : 1

Par phoeb : le 10/06/11 à 12:53:03

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 le patron c'est sûr. La personne, si elle est rémunérée, le sera aussi quasi sûr.


Par Baxesme : le 10/06/11 à 12:55:35

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 le mec il met Palfrenier soigneur sur le contrat . Ca va se retourner contre l'employé non ?

Par tyoc : le 10/06/11 à 13:18:00

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En cas d'accident les 2 vont prendre.

Par phoeb : le 10/06/11 à 13:19:44

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 je pense oui, car elle est rémunérée pour ça, mais le patron le sera pour sûr, car lui il estcensé avoir une assurance pour ses activités, et la nana n'est pas diplômée, l'assurance marchera pas.
Quant à l'employée, c'est comme quelqu'un qui donne un cours sans diplôme, la personne est responsable du déroulement de l'activité, donc en cas d'accident (dû à une erreur ou pas de sa part) sa responsabilité sera mise en cause et si pas de diplôme, bah illégalité...

Par phoeb : le 10/06/11 à 13:20:17

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 En cas d'accident y'a un toujours un responsable qui doit payer...

Par Baxesme : le 10/06/11 à 13:21:28

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 dac dac

je vous remercie vous m'avez été d'une aide précieuse !

En gros faut pas faire ca !

Par tyoc : le 10/06/11 à 13:23:46

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En gros faut pas faire ca !

Oui

Par Baxesme : le 10/06/11 à 13:27:39

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J'ai vu des gens conseiller: bah faut bien essayer et ne pas s'arreter a cause de ca !

Par phoeb : le 10/06/11 à 13:33:34

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 Ne surtout pas faire si tu ne veux pas d'ennius;

J'ai connu une pseudo mono qui se disait "en cours d'être diplômée" (mes fesses oui) et faisait payer ds cours particulier à une mineure après lui avoir vendu un étalon arabe de 4 ans (la gamine G3, bref on va passer là dessus).

Elle venait faire les cours dans le CE où je bossais, ma patronne lui prêtait la structure gratuitement (quelle grosse connerie...).
Un beau dimanche après midi, elle veut faire sauter la gamine, elle veut lui faire passer une barre à 1m. Je passe les détails, mais la gamine s'est vautrée en se faisant visiblement très mal. Dans l'assistance certains ont dit d'appeler els pompiers. La "monitrice" ne voulait pas car elle savait très bien ce qui l'attendait. Heureusement pour tout le monde, la gamine a plus peur que mal, même si elle ne s'était pas loupé.

Pareil avec la même patronne j'ai eu un peu els jetons, car quand j'étais en cours avec mes élèves, elle envoyait des gamines (8/10 ans) "dresser" les shetlands, sans aucune surveillance...je ne sais aps ce qui se passait la dedans, je ne voyais pas bien et en même temps je préférais pas savoir...mais j'avais la trouille qu'en cas d'accident, on me fasse endosser la responsabilité...


Message édité le 10/06/11 à 13:35

Par phoeb : le 10/06/11 à 13:32:59

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 bah faut bien essayer et ne pas s'arreter a cause de ca

ah mais ceux là c'est pas l'illégalité qui les arrêtera, ce sont les flics!! Ca marche toujours bien...jusqu'au jour où Mais y'en aura toujours pour te dire "moi j'ai fais ça pendant 20 ans et il n'est jamais rien arrivé"...en même temps ceux à qui c'est arrivé, il ne sont pas là pour t'en parler!!

Par Baxesme : le 11/06/11 à 11:17:22

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 Merci beaucoup !!!

Problème réglé

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