Succession cheval (papier)
Sujet commencé par : KHLOES - Il y a 28 réponses à ce sujet, dernière réponse par aline13Par KHLOES : le 23/06/11 à 11:36:53
| Dire merci | salut, voilà j'ai une question pour vous : comment fait t-on un changement de propriétaire quand le propriétaire est décédé? mon père est décédé il y a un mois ; les papiers de mon cheval sont a son nom. comment doit je faire pour les mettre a mon nom? merci d'avance  |
Messages 1 à 28, Page : 1
Par Ptibou82 : le 23/06/11 à 11:43:44
| Dire merci | Je pense qu'il faut envoyer aux haras un certificat d'hérédité stipulant que le cheval t'es attribué voire un certificat de propriété. Tous ces documents te seront remis par le notaire chargé de la succession donc à voir avec lui  |
Par choupiponey : le 23/06/11 à 11:50:06
| Dire merci | Au dos de la carte d'immatriculation du cheval, tu as le certificat de cession à adresser aux HN en cas de changement de propriétaire ; c'est peut-être pas très règlementaire, mais je pense que j'aurais rempli moi-même la partie "vendeur", pour des raisons de simplification de la démarche, vu le bazar que ça peut être parfois au niveau administratif chez les HN. (enfin ça dépend, parfois ils sont surprenants d'efficacité !) Autrement, si tu veux faire ça dans les règles de l'art, tu peux les appeler directement à Pompadour pour leur demander la marche à suivre... |
Par KHLOES : le 23/06/11 à 11:50:44
| Dire merci | ok merci. donc c'est bien a voir avec le notaire! je verrais avec ma mère quand est ce qu'elle le revoit! merci pour ta réponse |
Par KHLOES : le 23/06/11 à 11:51:19
| Dire merci | ok merci choupiponey!! |
Par Loustix : le 23/06/11 à 11:59:17
| Dire merci | C'est vrai que ça doit être un peu problématique quand le propriétaire est décédé... |
Par quercy : le 23/06/11 à 12:11:44
| Dire merci | C'est vraie que selon les situations... Moi aussi j'aurai simplement remplie la carte au dos, en mettant une date avant le décès ( au cas où il y aurait quelqu'un qui t'embêterai...) Une questions à se pauser : Si c'est un cheval qui a de la valleur, est-ce-qu'il y a des frais à payer ? Dans ce cas, il serrai plus judicieux de faire comme si il te l'avait donner avant sa mort... Aux haras, ils ne vérifierons pas la sigature... Si tes parents ne sonts pas divorcés, et n'ont pas faits de séparations de biens, ta mère peut peut être signer la carte ( mais comme la carte est nominative...??? )? Bon courage...  |
Par KHLOES : le 23/06/11 à 12:18:11
| Dire merci | je pense que je verrais avec le notaire. déjà demain il vient évalué le prix de la maison... |
Par Ptibou82 : le 23/06/11 à 13:10:49
| Dire merci | Le plus sage est effectivement de voir avec le notaire. Tu peux quand même téléphoner à Pompadour pour savoir s'il y a des documents particuliers à leur transmettre. Choupinoney & Quercus > je trouve ça quand même gonflé de lui conseiller de signer elle même le certificat de cession  ou de faire comme si il lui avait donner avant sa mort pour éviter des frais. |
Par Ocgerenie : le 23/06/11 à 13:50:40
  Déconnecté | Choupinoney & Quercus > je trouve ça quand même gonflé de lui conseiller de signer elle même le certificat de cession ou de faire comme si il lui avait donner avant sa mort pour éviter des frais. ben je le ferais moi de signer le papier car j'ai le notaire tout dépend du testament du père si c'est tout au dernier vivant et que c'est la mère qui récupère tout donc le cheval qui est un meuble selon la loi, vous etes pas dans la merde si mauvaise entente avec la mère c'est pas le genre de truc que je dirais au notaire si ca devait m'arriver trop peur de ne plus voir mon cheval, de le voir partir ailleurs, ou pire etre vendu sans que je puisse le racheter |
Par Caracol : le 23/06/11 à 13:54:06
| Déconnecté | pareil j'aurais signé moi même, franchement, les hn s'en tamponne, ca m'étonnerait qu'ils cherchent à vérifier |
Par Ptibou82 : le 23/06/11 à 14:04:44
| Dire merci | Bon ben je dois pas être cablée comme tout le monde alors  |
Par aline13 : le 23/06/11 à 20:43:43
| Déconnecté | Si c'est un cheval qui a de la valleur, est-ce-qu'il y a des frais à payer ? Dans ce cas, il serrai plus judicieux de faire comme si il te l'avait donner avant sa mort... Aux haras, ils ne vérifierons pas la sigature... mais aux impôts oui....  Ne surtout RIEN faire en dehors du notaire....sinon, tu t'exposes à des soucis avec les impôts Dans ton cas, ptibou a été de très bon conseil |
Par nani1989 : le 23/06/11 à 20:52:53
| Dire merci | pour les impots, la vente d'1 cheval n'est pas prise en compte, c'est si on est eleveur/marchand etc.... il me semble qu'a moins d'1 vente par an cela ne regarde pas les impots pareil sinon perso j'aurais rempli moi meme le certif de vente au dos de la carte j'ai acheté une ponette a des gens il n'y a pas longtemps qui n'avait pas fait le changement de proprio résultat j'ai acheté la jument mais se sont eux qui ont remplit le certif et les haras n'ont pas réagit au fait que le nom etait different de celui de la carte de propriété... |
Par Ocgerenie : le 23/06/11 à 21:12:56
| Déconnecté | les impots ne concernent pas les ventes de particuliers à particuliers, pour les élevages c'est différent là franchement le notaire il va regarder le testament, si y a des indications sur le testament autre que le don du cheval à la fille, tu l'as dans l'os, le cheval ira à qui de droit, ni plus ni moins... il aurait peut etre fallu faire les papiers avant décés. Il me semble que tu en avais déja parlé (si c'est pas toi désolée)... mais c'est le genre de chose dont je me méfie vachement.. |
Par kened : le 23/06/11 à 21:18:51
| Dire merci | Oh merde mauvaise nouvelle khloes. Désolé pour toi. Pareil, je me serais pas prise la tête et j'aurais rempli les papiers de vente derrière la carte moi même. Les démarches seront plus rapides et puis, c'est pas ça que les haras vont vérifier |
Par KHLOES : le 24/06/11 à 08:30:05
| Dire merci | merci a vous tous!! non je n'en avais jamais parler sur le forum! merci kened! |
Par aline13 : le 24/06/11 à 09:41:15
| Déconnecté | pour les impots, la vente d'1 cheval n'est pas prise en compte, c'est si on est eleveur/marchand etc.... il me semble qu'a moins d'1 vente par an cela ne regarde pas les impots ouais fondamentalement, vous avez raison mais là, je vous rappelle qu'il ne s'agit pas d'une vente mais bien d'une SUCCESSION...et dans ce cas là, croyez moi, ils ne sont pas tendres....surtout s'ils se rendent compte que vous avez antidaté des documents pour faire sortir un bien de ladite succession  donc, je réitère : SURTOUT NE RIEN FAIRE EN DEHORS DE TON NOTAIRE !!!!!! ou tu t'exposes à des soucis....  et puisque je suis là : je suis désolée pour toit Khloes et je t'adresse toutes mes condoléances |
Par KHLOES : le 24/06/11 à 10:00:49
| Dire merci | merci aline13!! je verrais avec ma mère pour en parler au notaire! |
Par aline13 : le 24/06/11 à 11:21:33
| Déconnecté | sage décision |
Par quercy : le 24/06/11 à 11:38:22
| Dire merci | Ptibou82 : "Choupinoney & Quercus > je trouve ça quand même gonflé de lui conseiller de signer elle même le certificat de cession ou de faire comme si il lui avait donner avant sa mort pour éviter des frais." Moi, je préfèrerai faire çà, que de prendre le risque d'être obliger de vendre mon cheval qui est la prunelle de pes yeux...( s'il y a des frais que je ne peux pas payer bien sûr ) juste parce que la carte est au nom de la personne qui me l'a achetté pour me faire un cadeau ou autre... Après, chaqu'un voie la situation à sa façon et fait ce qu'il veut... |
Par KHLOES : le 24/06/11 à 11:52:13
| Dire merci | je pense pas que le cheval sera le 1er viser niveau frais/biens je vous tiendrais au courant de la situation! |
Par sbeaufor : le 24/06/11 à 12:13:51
| Dire merci | j'ai connu un cas identique... en fait il me semble que le notaire va regarder en effet tous les biens au nom de ton père, et va donc redistribuer le bien aux héritiers, c'est à dire ta mère et toi, je ne sais plus par contre les part que vous recevrez chacun. Il y a en effet quelques frais, mais qui ne sont pas trop élevé quand même, il s'agit des frais de notaires, de 2 à 3 % de la valeur du "bien", et idem au niveau des frais de succession, qui seront reversé à l'état, qui ponctionne tj un peu dans toute succcession, mais ça c'est le notaire qui le gère et c'est qq % aussi. Après, une fois la succession réglée, il suffit en accord avec les autres personnes ayant hérité du cheval, de te céder leur part, c'est le plus simple, pour que tu deviennes propriétaire à 100 % ... ou parfois, en cas de désaccord, il faut racheter les part. Message édité le 24/06/11 à 12:16 |
Par Ptibou82 : le 24/06/11 à 16:27:05
| Dire merci | Moi, je préfèrerai faire çà, que de prendre le risque d'être obliger de vendre mon cheval qui est la prunelle de pes yeux...( s'il y a des frais que je ne peux pas payer bien sûr ) juste parce que la carte est au nom de la personne qui me l'a achetté pour me faire un cadeau ou autre... Après, chaqu'un voie la situation à sa façon et fait ce qu'il veut... Toi tu préfères frauder, ça te regarde, mais c'est pas pour autant qu'il faut aller conseiller la même chose à quelqu'un d'autre. KHLOES > De toute façon, si tu t'entends bien avec le reste de ta famille, il n'y aura pas de problèmes particuliers |
Par quercy : le 26/06/11 à 15:55:09
| Dire merci | Ptibout82 : Je disais de signer la carte... que s'il y avait de gros frais qu'elle ne pouvait pas payer, franchement, si vous aviez que cette solution pour garder votre cheval préféré et "sentimental" ( cadeau du papa décédé... ), vous ne ferriez pas çà vous ? Je n'aime pas faire des trucs mal honnette mais le cheval est à elle dans la réalité, c'est juste une question de papiers en gros, on peut dire, pas mis à jour. Surtout, ne pas frauder !!!!!!!!! c'est ce qu'il y a de mieux à faire !!!!!!!!!!! Bien sûre !!!!!!! Mais si c'est la seule solution... Et puis, je n'appelle pas çà frauder puisque le cheval est à elle... Faire çà sur un cheval pas à sois, là oui, c'est frauder mais vue la situation... Pour moi, si çà me serrai arriver, ce n'est pas vraiement frauder puisque le cheval a été acheter pour moi à un moment donné... C'est juste que ce jour là, personne a pencé a mettre sur le certificat de vente le nom du vrai propriétaire... et je pence que çà doit arriver souvent ( papa/maman qui offre un cheval à son enfant, c'est eux qui payent, donc c'est logique que le vendeur mette leurs noms à la place du vrai proprio qui est l'enfant, surtout quand il est mineur...) |
Par KHLOES : le 01/07/11 à 09:46:02
| Dire merci | Bon des nouvelles. le notaire a dit que le cheval ne rentrer pas en compte dans les biens de mon père. j'ai appeler les HN qui m'ont dit qu'il fallait que je leur envoie un papier du notaire (là où toute la succession est mise) qui dit a qui revient le cheval ainsi que la carte de propriété et un chèque de 10€ (pour la carte papier). |
Par quercy : le 01/07/11 à 10:17:22
| Dire merci | Ben tant mieux que ce ne soit pas compliqué !!! |
Par KHLOES : le 01/07/11 à 12:38:30
| Dire merci | oui sa me soulage! |
Par aline13 : le 01/07/11 à 12:49:31
| Déconnecté | contente pour toi  |
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