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Terrain communal pour chevaux

Sujet commencé par : blue62 - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par denislarac
Par blue62 : le 30/06/11 à 14:43:44

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Dire merci
 qui loue des terrains communaux pour ses chevaux?
comment cela se passe t il ?
peut on les laisser a l'année dans ses prés ?
les box serait dans ma future pe etre maison.

n'hesitez pas a me donner des infos

Messages 1 à 10, Page : 1

Par blue62 : le 30/06/11 à 15:20:45

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4122 messages
Dire merci
 

Par jyg : le 30/06/11 à 15:56:11

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1873 messages
Dire merci
 je ne loue pas, mais c'est une entente entre la pm et moi, je fait paturer lorsqu'il y a de l'herbe en cloturant en électrique, ou alors en dure pour ne pas avoir à chaque fois à le refaire.

Par Halaska : le 30/06/11 à 16:29:38

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8714 messages

146 remerciements
Dire merci
 Je suis en Belgique, et je loue à l'année un pré appartenant à la commune, un peu plus de 3ha... 500 euros par ans, et ils restent là toute l'année =)

Par blue62 : le 30/06/11 à 16:35:28

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4122 messages
Dire merci
 merci de me renseigner
parce que demain on va visiter une maison qui nous plait enormement et a cote de cette maison on peut louer le terrain communal de 5 hectare pour 500 euros et mettre nos 4 loulous.
juste a coté de la maison le reve

Par jirist : le 30/06/11 à 16:37:12

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4064 messages

1 remerciements
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En espérant que ça se réalise pour toi

Par sinequanone : le 30/06/11 à 16:40:27

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3776 messages

2 remerciements
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 j'ai une connaissance qui loue une pature a la mairie (7.000m2)
c'est un échange de bon procédé
le proprio du cheval entretien ce terrain a l'année (foin , cloture ...) mais laisse le terrain accessible pour la fete du village en aout

par contre il ne laisse pas sa jument a l'année dans ce terrain

de toutes facons ca dépendra du maire
parce que la ou je suis il y a une superbe pature et j'ai appris qu'il y a quelques années il y avait des chevaux dedans mais que depuis l'arrivée du nouveau maire les chevaux étaient partis
la location n'ayant pas était accordé pour l'année suivante ... c'est con parce qu'elle est juste a coté de chez moi et que je l'aurai bien loué pour y mettre ma ponette

Par mimi08 : le 30/06/11 à 16:42:16

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77 messages
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 Je loue 2 patures à ma commune: 1 hectare pour 15€ l'année et 1.2 hectares pour 25€ l'année. En fait chez nous, on est à l'ancien système qu'on appelle "défrichement". 1 hectare = un certain nombre de défrichement; et c'est en fonction du nombre d' unité de défrichement que tu payes.

Par mimi08 : le 30/06/11 à 16:43:46

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06-05-2005
77 messages
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 Ah oui, j'ai oublié de dire que j'ai un contrat avec la commune, qui se renouvelle automatiquement d'une année sur l'autre. Quand je dois payer la location, c'est à l'ordre du Trésor Public que le paiement est effctué. Voilà

Par sinequanone : le 30/06/11 à 16:43:53

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3776 messages

2 remerciements
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 la vache

t'as de la chance !!

Par denislarac : le 30/06/11 à 17:30:52

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20-05-2011
167 messages
Dire merci
pour notre cas, prêt par la mairie de 5000m²
nous avons une convention d'occupation précaire qui définit les différents points comme un contrat logement (identification du terrain, entretien, responsabilité, réconduction, préavis...)


le plus important est de faire un contrat qui mettra les limites fixées par les 2 parties pour éviter des abus.

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