Accident corporel demi pension.
Sujet commencé par : chathy - Il y a 41 réponses à ce sujet, dernière réponse par Sa_Black_Rah1 personne suit ce sujet
Par chathy : le 01/07/11 à 07:23:44
| Dire merci | Bonsoir, Je vais mettre en place une demi pension sur ma jument. J'ai récupéré un contrat type très bien fait mais il ne parle pas d'accident possible du cavalier. Comment se protéger si le co-pensionnaire chute et se blesse. Faut il demander un document d'assurance en plus? ou est ce à moi de voir avec mon assurance? merci |
Par Eclair : le 30/06/11 à 19:51:06
| Dire merci | alors si c'est stipulé sur ton contrat qu'elle s'occupe de lui comme du sien, ça revient à au même que si c'était toi qui tombait de cheval. Il lui faut la licence elle aura ainsi une assurance corporelle cavalier, qu'elle pourra faire fonctionner si besoin. De même si après être tombé du cheval, ton cheval provoque un accident, çe sera à son assurance de rembourser les dégats car le cheval était sous sa responsabilité. En tout cas c'est ce qui est stipulé sur mon contrat (je fais dans les 2 sens, j'ai une DP sur mon cheval et j'ai pris une DP sur une jument de club pour la mettre en route) |
Par equi_nox : le 30/06/11 à 20:20:23
| Dire merci | La demi-pensionnaire doit disposer d'une assurance la couvrant dans ses activités équestres, au moins pour les dommages qu'elle provoquerai à un tiers. C'est le cas si elle est titulaire d'une licence ffe. Mais d'autres forme d'assurance sont possible. En tout cas il vaut mieux que tu vérifies si elle dispose effectivement d'une telle assurance avant de signer le contrat. En ce qui concerne les dommages qu'elle peut subir sur elle-même, ce n'est pas ton problème. Tu dois seulement vérifier qu'elle ne viendra pas pleurer en te reprochant ceci cela si elle a un accident. Le mieux est de lui faire signer une décharge de responsabilité, à part ou incluse dans le contrat. |
Par chathy : le 01/07/11 à 07:23:26
| Dire merci | merci pour ces infos. je vais donc lui demander de prendre sa licence et du coup je vais aussi en prendre une pour me protéger. Avec en plus, une décharge de responsabilité signée de sa main, je pense que je serai assez protégée. |
Par aline13 : le 01/07/11 à 07:45:51
  Déconnecté | ATTENTION: Il faut savoir que la décharge n'engage QUE les deux personnes qui la signe.....Si jamais elle se fait très mal et que sa famille décide de te chercher des noises au titre du préjudice moral qu'elle (la famille) aura subi, tu ne pourrais pas invoquer la décharge pour te protéger car elle n'engage que ta DP et toi  Il vaut mieux blinder le contrat je pense |
Par chathy : le 01/07/11 à 07:51:44
| Dire merci | comment formuler cela dans le contrat alors? |
Par aline13 : le 01/07/11 à 08:08:24
| Déconnecté | j'en ai un exemplaire que j'utilisais mais je ne l'ai pas dans cet ordi.... si je le retrouve, je t'en envoie une copie lundi ou mardi (mais me faut ton mail ) ça t'irait ? |
Par nuf : le 01/07/11 à 08:11:09
| Dire merci | aline ben justement à l"epoque je montais un poulain je me suis cassée la cheville, mon pere a fait son foin (jétais majeure ) du coup des amis pour me faire monter on contacté l'assurance qui leur a fait une décharge type que SEule moi je signe + les proprio du cheval |
Par aline13 : le 01/07/11 à 08:14:30
| Déconnecté | oui, mais cette décharge n'engageait que toi et le proprio du doudou... si ton père avait voulu faire son "chieur" (pardon pour le terme ) et attaquer le proprio du doudou, ce dernier ne pouvait pas invoquer la décharge pour se protéger....On croit que les décharges protègent mais non ! pas tant que ça en fait |
Par quercy : le 01/07/11 à 08:29:20
| Dire merci | Et si dans la décharge il est stitulé que la personne qui signe représente aussi sa famille et ses amis ??? C'est faisable un truc comme çà ? Après, c'est sûre qu'il faut que çà protège autant d'un côté que de l'autre... J'ai encore oublié... Il faut demander la RCPE en même temps que vous demandez la licence autant pour le proprio du cheval que pour la DP, une seule ne suffit pas... et comme çà vous êtent tranquilles et en plus, comme çà, c'est écrit sur ta licence quand tu veux sortir en extérieur, au cas où... Message édité le 01/07/11 à 08:26 Message édité le 01/07/11 à 08:32 |
Par nuf : le 01/07/11 à 08:37:20
| Dire merci | bizarre quand même vu que cette décharge a été créée justement à la suite de la plainte de mon père mais tu as sans doute raison vu qu'une seule personne signe |
Par aline13 : le 01/07/11 à 08:44:14
| Déconnecté | Et si dans la décharge il est stitulé que la personne qui signe représente aussi sa famille et ses amis ??? C'est faisable un truc comme çà ?  une décharge, je le répète, n'engage QUE les personnes qui la signent par exemple : je prend un cheval en DP, on blinde le contrat, je signe une décharge...Je tombe et me retrouve paralysée. Si ma fille ou mon mari décident d'attaquer le proprio du cheval au titre du préjudice moral, ils le pourront alors même que j'ai signé une décharge de responsabilité... vous pourrez blinder la décharge tant que vous voudrez, elle n'engage que les personnes qui la signent, pas l'entourage qui lui, n'a pas déchargé le proprio de ses responsabilités ché pas si je suis claire |
Par quercy : le 01/07/11 à 10:14:21
| Dire merci | Si, si c'est bien clair ! |
Par equi_nox : le 01/07/11 à 13:52:18
| Dire merci | je prend un cheval en DP, on blinde le contrat, je signe une décharge...Je tombe et me retrouve paralysée. Si ma fille ou mon mari décident d'attaquer le proprio du cheval au titre du préjudice moral, ils le pourront alors même que j'ai signé une décharge de responsabilité... Il pourrons attaquer, mais pas gagner  C'est comme si tu va te promener et que tu tombe dans un ravin. En ce qui concerne la rcpe, comme son nom l'indique, c'est le propriétaire qui en est titulaire. |
Par chathy : le 01/07/11 à 16:31:44
| Dire merci | Je suis intéressée Aline. Je t'envoie mon mail en Mp. Qu'est ce que c'est exactement que la RCPE ? C'est automatique si on a la licence FFE ? |
Par aline13 : le 01/07/11 à 17:21:00
| Déconnecté | Il pourrons attaquer, mais pas gagner attention hein...j'ai JAMAIS DIT qu'ils pourraient gagner (encore que...) j'ai juste dit qu'ils pourraient attaquer et rien que ça, c'est chiant crois moi.... |
Par aline13 : le 01/07/11 à 17:21:23
| Déconnecté | chathy mp reçu, je t'envoie ça lundi ou mardi |
Par chathy : le 01/07/11 à 18:00:38
| Dire merci | merci |
Par equi_nox : le 01/07/11 à 22:42:30
| Dire merci | RCPE: Responsabilité Civile Propriétaire d'Equidé C'est une option proposé par la FFE avec la licence, mais pas automatique. On peut souscrire une rcpe par d'autre moyen que la licence FFE. C'est même souvent inclus dans les contrat d'habitation pour ceux qui ont leurs chevaux chez eux dans un pré. |
Par quercy : le 02/07/11 à 06:53:35
| Dire merci | equi_nox : "C'est même souvent inclus dans les contrat d'habitation pour ceux qui ont leurs chevaux chez eux dans un pré." OUI, OUI, c'est ce que disent les assureurs quand on leur demande... Ma monitrice m'a dit: prend la RCPE de la FFE car tant qu'il ny a pas de soucis, les assureurs de ta maison te disent OUI toutes les situations que tu leur décris ( accident... avec ton cheval ) sont assurées en RC et quand ya un problème, Ben, NON, cette situation n'est pas pris en compte par l'assurance ( ils sont pas foux ! dans le contrat, ils ne détaillent pas, comme çà, s'ils n'ont pas envie de payer les dégas... ils te m***de Et ce n'est pas que le proprio du cheval qui doit avoir la RCPE car quand c'est la DP qui s'en occupe, c'est elle qui en est responsable... et si elle n'a pas la RCPE, elle risque d'avoir des problèmes s'il y a un accident quand c'est elle la responsable du cheval... Ils se renvoyent tous la balle quand ya un problème... D'où l'intéret de déterminer dans le contrat de DP, les jours et horaires de chacuns La RCPE çà ne coûte pas cher ( 26e si je me rappelle bien ), et franchement, si vous pouvez, prenez-la, au moins, vous êtent tranquile... |
Par equi_nox : le 02/07/11 à 09:14:37
| Dire merci | quercy: je n'ai jamais été dans cette situation, mais si tu déclare un sinistre concernant un animal dont tu a déclaré être propriétaire et que tu ne l'est pas, c'est de la fraude aux assurances, non ?  |
Par quercy : le 03/07/11 à 12:39:59
| Dire merci | equi_nox : ben je ne pence pas ( du moment que le contrat de DP détaille bien les jours et horaires de responsabilités de chacun ) car si l'accident ou autre arrive quand c'est les jours de la proprio, c'est sa RCPE qui marche et si çà arrive quand c'est la DP, c'est la sienne qui marchera... Moi, c'est ce que mon CE m'avait fait faire quand j'avais mon cheval ( qui n'était pas a moi à l'époque ) : RCPE pour le proprio et RCPE pour moi. C'est comme quand on prette sa voiture a un collègue, je signale a mon assureur que je prette ma voiture et que mon ami l'assure a son assurance pendant son utilisation... et je n'arrette pas mon assurance... |
Par equi_nox : le 03/07/11 à 13:41:56
| Dire merci | Quand je prête ma voiture, je signale à mon assurance ce prêt. Ainsi mon assureur est au courant du changement d'utilisateur. Mais c'est toujours le même contrat pour le même véhicule, et il n'y a qu'un seul contrat lié au véhicule. |
Par quercy : le 04/07/11 à 10:33:33
| Dire merci | C'est peut être moi qui me trompe, mais je suis quasiment sûre que mes parents avaient fait çà lorsqu'ils ont prêté leur voiture pendant 2 mois... Je croix qu'ils appellent çà suspention d'assurance ( le véhicule n'est plus assuré pour une période déterminée, mais le contrat n'est pas résilié et reprend lorsqu'on reprend la voiture ) De toute façon, le mieux, c'est de voir avec le GHN ( côté juridique de la FFE ). Si quelqu'un veut leur Tel, je le donne par MP... |
Par equi_nox : le 04/07/11 à 20:39:01
| Dire merci | Ah oui, pendant deux mois c'est différent. Il ne s'agit plus de prêter la voiture à une tiers personne, mais d'un changement d'utilisateur principale. Dans ce cas en effet, le propriétaire peut, avec l'accord de son assureur, suspendre sont contrat. C'est l'assureur du nouvel utilisateur principal qui assure alors le véhicule. Mais il n'y a toujours qu'un seul contrat effectivement en vigueur pour le véhicule. |
Par jirist : le 17/04/14 à 14:25:00
| Dire merci | JE REMONTE LE POST ! J'ai une question ! J'envisage eventuellement de prendre une demi-pension pour ma jument. Mes chevaux sont assures avec mon assurance comme responsabilite civile. Donc s'ils causent des dommages a des tiers (corporels ou materiels), c'est couvert. MAIS cela ne fonctionne pas en situation d'equitation. La jeune femme est assure pour elle, en tant que cavaliere, mais pas pour des tiers. Si la demi-pension par en ballade et percute une voiture. QUI prend en charge les frais de reparation / veterinaire / medecin dans ce cas la ? MON assurance dira que c'etait une activite d'equitation non ? (cavalier sur le dos) Et SON assurance dira qu'elle n'assure que ses frais medicaux a elle. Donc qui paie pour les blessures du cheval, du conducteur de la voiture, et reparations de la voiture ? Merci de m'eclairer. PS il n'est pas question de licence, cela ne se passe pas en France. Message édité le 17/04/14 à 14:25 |
Par kefiretlome : le 17/04/14 à 15:36:54
| Dire merci | C'est bien d'avoir clairement indiqué la remontée de post ! Bravo ! Tout le monde n'y pense pas. Déjà, du fait que ce n'est pas en France, les réponses "françaises" qu'on pourra te donner ne s'appliqueront pas forcément. Le code des assurances n'est pas une entité universelle, d'un pays à un autre, les conditions d'applications ne sont pas identiques, il va donc être difficile de te répondre. En France, j'aurais tendance à dire quie la la Responsabilité Civile de la personne qui a la charge/la garde qui va s'appliquer. Tu confies ton cheval en demi pension. Quand le demi pensionnaire est avec le cheval, et qu'il le monte, il en est responsable. Il est responsable des dégâts qui peuvent être provoqués par la "chose" qu'il a sous sa garde. Dans ces cas là, c'est la Responsabilité Civile du Gardien qui intervient. Si en balade la personne qui monte le cheval croise une voiture qui serre d'un peu près et que le cheval shoote dans la bagnole, les dégâts devront être pris en charge par la RC de celui qui est en action d'équitation à ce moment là. Cela peut s'apprécier différement dans le cas de figure assez similaire, mais différent quand même, du cheval que tu prêtes le temps d'une balade (par exemple, moi j'ai 2 chevaux, si j'emmène une copine en balade et que je lui prête un de mes chevaux et que celui ci fait un dégât, normalement, ce sera ma RC qui fonctionnera) La RC est différente de l'assurance individuelle. Beaucoup de gens confondent les 2. La licence offre 2 choses : une assurance individuelle systématique du cavalier (en action d'équitation, donc, et la licence le couvre pour les blessures qu'il pourrait avoir dans sa pratique) et, de façon optionnelle, une RC (la fameuse RCPE) pour couvrir les dégâts occasionnés par le cheval à autrui (mais pas à soi) Se renseigner auprès de son assurance (pour ma part, à la Macif, je suis couverte en RC avec mon assurance habitation pour mes chevaux tant qu'il ne s'agit pas de compétition. Je suis également couverte par une "individuelle accident" que j'ai prise en plus, au cas où je serais blessée (ou morte !) suite à un accident à cheval...ou dans n'importe quelle circonstance de la vie. Puisque cette individuelle accident n'est pas propre à la pratique de l'équitation. On parle toujours de hors compétition bien sûr). Voir donc si la personne dispose d'une RC (est-elle assurée ?) et si cette RC couvrirait les dégâts que le cheval en DP pourrait occasionner quand elle le monte. Et voir aussi si elle est elle-même couverte par une Individuelle accident. Et si possible, demander une attestation écrite ! Et pour être tout à fait sûre de ne pas faire d'erreur ou d'omission, peut-être poser la question à Cheval et droit ? |
Par kefiretlome : le 17/04/14 à 15:37:31
| Dire merci | (mais bon, vu que ce n'est pas en France, tout ce que je viens de dire ne fonctionne pas forcément, faut bien en être conscient) |
Par Amghar : le 17/04/14 à 15:56:16
| Dire merci | Attention , parce-que justement, pour qu'il y ait ce fameux "transfert de garde", il ne suffit pas qu'une tiers personne soit au bout de la longe du cheval où sur son dos. C'est un peu plus complexe. Dans le cas d'un cheval en pension, le "gardien" est le gestionnaire, ou le propriétaire lorsqu'il est présent. Il me semble qu'un tiers peut etre reconnu responsable si il y'a faute avérée de sa part. Après tout dépend des montants et du "mordant" de l'assurance de chacun. |
Par kefiretlome : le 17/04/14 à 16:01:57
| Dire merci | Attention , parce-que justement, pour qu'il y ait ce fameux "transfert de garde", il ne suffit pas qu'une tiers personne soit au bout de la longe du cheval où sur son dos. C'est un peu plus complexe. Oui, c'est ce que je soulignais juste au dessus : avoir un cheval en demi pension et le monter, ou monter le cheval d'une copine le temps d'une balade avec elle, c'est un petit peu différent, et ce sera considéré différement en terme de responsabilité. Pourtant, dans les 2 cas, le cheval n'est pas monté à ce moment là par sa propriétaire. Mais dans le cas d'une demi pension, ou du confiage à titre gracieux pour une certaine durée, c'est la RC du cavalier, alors que en balade avec la proprio mais monté par une tierce personne, c'est la RC de la proprio...(sauf si faute avérée du cavalier qui est sur le dos, comme tu le dis Amghar) |
Par jirist : le 17/04/14 à 16:23:24
| Dire merci | (kefiretlome je le fais tout le temps pour la remontee de post, sinon les gens repondent a cote de la plaque au post initial  )Justement je pense qu'elle n'a pas de RC, etant donne qu'elle me dit que son assurance ne couvre pas les dommages causes a des tiers ! Et elle considere que c'est au proprietaire du cheval d'avoir une assurance pour couvrir son cheval et les tiers, lorsqu'ELLE elle monte ! Ce que je trouve un peu aberrant ... |
Par Eclair : le 17/04/14 à 17:08:29
| Dire merci | Non ce n'est pas à toi d'assurer ton cheval et les tiers lorsqu'elle le monte... Ça serait trop facile  Chez vous la RC n'est pas obligatoire? |
Par jirist : le 17/04/14 à 17:17:36
| Dire merci | Ben ecoutes, je sais pas pour le moment, parce que je suis toujours sous RC (et mes chevaux egalement) francaise jusque juillet donc ... je n'en ai aucune idee. mais je me suis balladee sur les forums anglais, c'est un peu confus, mais majoritairement les demi-pensionnaires prennent une assurance de cavalier. Genre £75 par an. Mais si elle est meme pas capable de mettre cette somme parce qu'elle estime que ce n'est pas a elle de le faire, je laisse tomber je ne cherche pas plus loin. C'est dommage parce qu'elle avait l'air sympa et d'avoir de l'experience ...  |
Par kefiretlome : le 17/04/14 à 18:20:09
| Dire merci | Attention, une assurance de cavalier, en Angleterre comme en France, c'est l'équivalent de la licence : pour protéger le cavalier s'il se blesse. Apparement, cette assurance là, elle l'a déjà. Ce qui vous manque, là, c'est la RC. Ta RC actuelle ne couvre pas les dégâts faits par le cheval à autrui si ce n'est pas toi qui en est le gardien au moment des fait (à priori, mais encore une fois, il faut poser la question à ton assurance, il y a peut-être une extension possible) En Angleterre, est-ce que la RC est obligatoire ? Pas dit... Ce qu'il faudrait arriver à déterminer, c'est de savoir si elle provoque un accident lorsqu'elle est à cheval, à qui c'est de prendre en charge. C'est peut-être complètement différent qu'en France. Je veux dire, peut-être que étant la proprio du cheval, même quand il est en DP vers une autre, ça reste toi la responsable des dégâts. Auquel cas il te faudra souscrire de toute façon une assurance anglaise... Je n'ai aucune idée de la façon dont les anglais gèrent les RC. Peut-être devrais-tu demander à @sa_black_rah qui vit en angleterre et sait peut-être quelque chose. Il y en a d'autres aussi sur ce forum, mais là, je ne sais plus qui. |
Par jirist : le 17/04/14 à 18:26:36
| Dire merci | Non les assurances cavalier ici couvrent, cavalier, cheval et dommage aux tiers. Lorsque la DP s'en occupe. Exemple : Lien Dans tous les cas en juillet je devrai contracter une assurance anglaise ... Mais bon la DP n'urge pas. Je m'en sors sans, c'est plus pour faire bosser ma jument un peu plus. Je vais essayer de contacter sa_black_rah , merci |
Par baraka : le 17/04/14 à 20:58:40
| Déconnecté Dire merci | La RCPE de généralli (celle que l'on prend avec la licence) couvre celui qui l'a prise et un autre cavalier de son choix, j'avais vu ça lorsque mon copain montait aussi ma jument. |
Par baraka : le 17/04/14 à 21:01:54
| Déconnecté Dire merci | Ah non j'ai relu c'est uniquement si "à titre gratuit" : "En cas de prêt de votre équidé à titre gratuit à un ami, la garantie RC du propriétaire profite à l'emprunteur et joue vis à vis des tiers si l'emprunteur n'est pas lui-même assuré". |
Par kefiretlome : le 17/04/14 à 21:10:06
| Dire merci | Oui, mais ça, c'est en France ! La question qui est posée, c'est pour l'Angleterre. |
Par Sa_Black_Rah : le 18/04/14 à 19:15:25
| Dire merci | J'habite au Pays de Galles.... Vous traitez un Gallois d'anglais, vous sortez pas vivant du pub!! Le plus simple, c'est effectivement que chaque cavalier ait sa propre assurance (la BHS Gold te couvre pour monter tes chevaux et les chevaux d'autres propriétaires avec leur consentement évidemment, couvre les dégâts que le cheval pourrait faire à un tiers etc, couvre en cas d'accident et mortalité etc). La plupart des gens que je connais ont une assurance BHS, voir éventuellement des assurances supplémentaires sur leurs chevaux. Il suffit de faire une recherche Google pour trouver tout un tas de sites qui te vendent des assurances (NFU, la mutuelle agricole, fait aussi des assurances cavaliers). La BHS, c'est un peu comme notre licence FFE en France. Je connais pas mal de monde qui ont des chevaux en DP ou au pair, et prendre une assurance cavalier fait partie du contrat. Perso, ça fait 5 ans que je vis ici, et 5 ans que je monte sans la moindre assurance. Pourtant, je me suis pris quelques gamelles... Mais je ne prends pas de risques que je considère inutile non plus (du genre, l'autre jour, je sortais un 7 ans en extérieur avec deux autres cavalières... Elles sont parties trotter comme pas permis sur un sol disons douteux... Ben non, le mien, il marche! Une blessure peut arriver si vite que c'est idiot de tenter le diable pour rien). Clairement, il faut que je m'en occupe, mais dans mon cas à l'heure actuelle, il me faut plus qu'une assurance basique. Et là, j'ai peur du devis qui risque de coûter un peu plus que £65 par an.... |
Par jirist : le 18/04/14 à 20:44:39
| Dire merci | Super merci de ton intervention Sa_Black_Rah !!! Oui c'est ce que j'ai cru comprendre pour la BHS sur les fofo anglais. Donc ce n'est pas moi qui suis folle, de croire que ce n'est pas mon rôle d'assurer pour une DP !! Et la potentielle DP (j'ai laché l'affaire pour elle) qui devait se prendre une assurance si elle voulait monter régulièrement ma jument en tant que DP. |
Par Sa_Black_Rah : le 18/04/14 à 22:09:04
| Dire merci | Non, c'est normal.... D'autant plus que l'assurance BHS peut être utilisée si tu laisses monter quelqu'un sur ta jument gratuitement, mais pas dans le cas d'une DP où la personne paye. Jusque là, c'était un peu la raison pour laquelle je ne m'étais pas faite assurée: je montais gratuitement des chevaux de propriétaires, dont la majorité sont eux-mêmes assurés via la BHS. Donc j'étais couverte de cette manière par une majorité de mes proprios. J'ai des propriétaires qui n'ont pas d'assurance, et dans ces cas là, je monte à mes risques et périls. En France, je cherchais un cavalier pour ma jument dans le dernier CE où elle était. La personne ne payait rien, mais le club m'avait demandé à ce que la personne en question ait une licence fédérale. Ce que je trouve parfaitement normal. £65, c'est pas la mer à boire, d'autant plus que tu peux payer mensuellement sans frais supplémentaires il me semble (en plus des avantages annexes que te donne la BHS). Perso', ça me conviendrait bien de n'avoir que ça à payer... Clairement, il faut que je m'occupe de me trouver une assurance pour avoir au moins une RC. |
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