Grrr quand sa va pas...contrat de pension????
Sujet commencé par : palopowers80 - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par palopowers80Par palopowers80 : le 02/07/11 à 12:22:04
  Déconnecté | grrr décidément rien ne va, bon voila j'ai trouver un près à louer pour mes chevaux le gars me prend 100 € par mois, cela me dépanne, seulement voila, lorsque j'ai lâcher Sweet dans le près il à dit : ah dommage que je n'ai pas une selle sinon ma fille aurait aimer monter dessus il est beau etc sur le coup j'était sur le cul  je suis rester bouche bé  Donc une fois rentrer chez lui pour papoter j'ai expliquer en parlant qu'il n'y avait que moi qui le montait etc il ne m'a pas demander pour le monter on à continuer à parler tranquilou. je me dit peut être à t'il dit cela comme sa.... je viens de faire un contrat : CONTRAT DE PENSION Le prix de la pension est fixé à 100 € par mois pour deux chevaux. Le prix de la pension comprend la pension au près mensuel des deux chevaux y résident. En contrepartie, la direction s'interdit le droit d'utiliser le Cheval, seul le propriétaire légal du/des chevaux en à l’utilisation de son/ses chevaux : nom/prenom du proprio des chevaux Les frais vétérinaires sont à charge du propriétaire, sauf les frais engendrés par un accident survenu lors de personnes qui ont manipulé le cheval alors qu’ils ont l’interdiction. Les frais de maréchalerie, de vétérinaire sont supportés par le propriétaire. Le Propriétaire doit disposer de son propre matériel et de son harnachement. Signature des deux parties : qu'en pensez vous ? voyez vous des choses à rajouter ? cela me protège t'il vraiment ? Message édité le 02/07/11 à 12:25 |
Messages 1 à 10, Page : 1
Par litipuce : le 02/07/11 à 12:34:27
| Dire merci | C'est une pension pré ou une location? Si c'est une location, pour moi certains passages sont clairement en trop... Le Propriétaire doit disposer de son propre matériel et de son harnachement. par exemple... |
Par paradissbull : le 02/07/11 à 12:44:47
| Dire merci | il doit exister des contrats types sur le net  |
Par palopowers80 : le 02/07/11 à 12:46:15
| Déconnecté | j'ai rien trouver pour justement que "sa", c'est une location de près |
Par palopowers80 : le 02/07/11 à 12:47:21
| Déconnecté | vous retiriez / rajouterez quoi ? Message édité le 02/07/11 à 12:50 |
Par motoi : le 02/07/11 à 12:52:13
| Dire merci | il manque - l'entretien de la cloture, - s'il y a une surveillance, - la responsabilité de l'eau - et si le loueur doit nourrir le cheval |
Par Dory : le 02/07/11 à 12:53:55
| Dire merci | Google est ton ami... Lien Lien |
Par princesonor21 : le 02/07/11 à 13:08:31
| Déconnecté | Voici une adresse pour des contrats, ensuite il faut les adapter selon l'utilisation : http://www.le-site-cheval.com/contrats/identite.html |
Par miss_rapido : le 02/07/11 à 13:10:25
| Dire merci | les contrat type de cheval et droit son vraiment bien et tres complet apres en plus du contrat tu devrais etre clair avec le proprio du prés ca evite beaucoup de mal entendue et de probleme tu pose les chose clairement lui fait de meme et au moins pas d'ambiguité |
Par princesonor21 : le 02/07/11 à 13:11:56
| Déconnecté | Le Bailleur donne en location au Propriétaire le bien suivant : (un boxe), (une stalle), (une praire) * : situé .................. destiné à accueillir le Cheval du Propriétaire à l'exclusion de tout autre usage. Le bien est parfaitement connu des parties, qui reconnaissent qu'il convient pour l'usage et il se compose de : (description et état des lieux) .................. Pour le reste, tout ce qui n'est pas précisé, est réputé être en parfait état. Toute réparation de dégradations ou aménagements seront aux frais du Locataire. Le Locataire ne pourra procéder à des modifications dans l'aménagement du bien loué qu'avec l'accord formel et écrit du Bailleur. Les modifications restent acquises au Bailleur, celui-ci peut, en outre, exiger la remise en état au preneur et aux frais du preneur à l'expiration de la location. L'utilisation des installions prises en location se fait aux risques et périls du Propriétaire du Cheval. Le loyer est fixé à .................. Frs, T.T.C., par mois. Le prix est fixé pour l'année civile en cours. Il peut exceptionnellement être révisé si la conjoncture économique l'exige ou en cas de force majeure. Dans ce cas, le propriétaire bénéficiera d'un délai de 60 jours à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat. Le Bailleur s'engage à prévenir le Propriétaire un mois à l'avance du changement du prix de la pension du Cheval. Le Propriétaire effectuera toutes les opérations, soins et opérations nécessitées par les besoins du Cheval et usera de celui-ci comme du bien pris en location en bon père de famille ou confie partie de ceux-ci dans le cadre d'un contrat de pension détaillé. * : Rayer les mentions inutiles. |
Par palopowers80 : le 02/07/11 à 13:18:21
| Déconnecté | yes merci beaucoup |
Page : 1
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