Questions contrat de pension?
Sujet commencé par : Caracol - Il y a 8 réponses à ce sujet, dernière réponse par CaracolPar Caracol : le 13/07/11 à 21:28:34
  Déconnecté | Je suis dans une nouvelle pension ou le gérant s'engage a sortir les chevaux tous les jours. Je viens de recevoir le contrat mais une phrase me fait 'tilt': "les sorties se feront en tous cas aux risques exclusifs du propriétaire (moi) et sans aucune responsabilité de l'exploitant" Donc en gros un cheval s'échappe a cause d'un pb de clôture et blesse ma jument, c'est pour ma pomme? La jument s'echappe (toujours a cause des clôtures), c'est aussi pour ma pomme? Si elle se blesse a cause d'une clôture pas entretenue c'est aussi pour moi? C'est pas un peu abusif?  Message édité le 13/07/11 à 21:32 |
Messages 1 à 8, Page : 1
Par brownie33 : le 13/07/11 à 21:27:36
| Dire merci | logiquement c'est le "gardien" des chevaux au moment des faits qui est responsable, donc le gérant de la pension. Il doit avoir une RC exprés. Attention attention, c'est pas clair son contrat. |
Par litipuce : le 13/07/11 à 21:39:55
| Dire merci | ça me parais bizarre qu'on puisse outrepasser le droit avec une telle close. J'ai toujours lu partout (je viens de retrouver un article de cheval mag là-dessus) que en l'absence du proprietaire, le cheval etait sous la responsabilité de la pension, car c'est le gardien lors de l'accident qui est responsable... C'est pas ce qu'on appelle une clause abusive? |
Par Caracol : le 13/07/11 à 21:43:37
| Déconnecté | C'est bien ce que je me demande litipuce... Cette aprem, un des chevaux a défoncer une des clôtures pour aller dans le paddock d'a coté les 2 chevaux (la mienne n'étaient pas dedans) se sont courser ça aurait pu être grave, ça me ferait chier d'être responsable alors que c'est du a une clôture trop fragile |
Par idina : le 13/07/11 à 21:51:14
| Dire merci | Je ne le comprends pas ainsi : pour moi, le gérant sort les chevaux tous les jours, mais si pendant le transfert, il y a un problème, il se décharge de responsabilité |
Par Caracol : le 13/07/11 à 21:53:22
| Déconnecté | Pendant le transfert? Les paddock sont a 3metres des box |
Par idina : le 13/07/11 à 22:15:15
| Dire merci | Ce qui n'empêche pas l'incident  Mais sinon, je suppose qu'il peut noter n'importe quelle décharge de responsabilité, s'il se passe une merde et que cela est dû à SA négligence, je ne suis pas certaine que cela ai une valeur quelconque ! |
Par Lilianna : le 13/07/11 à 22:27:15
| Dire merci | Ah oui, moi j'avais compris ça encore différemment : "sorties" = balades / cours à l'extérieur (et pas sorties au pré, mais ça dépend si habituellement le cheval est au box et si c'est précisé ailleurs...) Donc évidemment, ça me paraissait logique cette phrase ! |
Par Caracol : le 13/07/11 à 22:32:47
| Déconnecté | Non la on parle des sorties quotidiennes au paddock |
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