Estimation cheval
Sujet commencé par : ptitebrunedu02 - Il y a 46 réponses à ce sujet, dernière réponse par nomadePar ptitebrunedu02 : le 21/07/11 à 21:37:41
| Dire merci | Bonjour, J'aimerais savoir a peut pres le prix d'un cheval agée de 15 ans. Monter par débutant bon coup de saut, passe partout peur de rien que ce soit camion tracteur.... se laisse prendre les sabots. Son prix a peut -près |
DéconnectéPar ptitebrunedu02 : le 21/07/11 à 21:37:10
| Dire merci | Stop j'ai trouver une petite enfin un ami lui adonner notre adresse et elle a appeler elle veut monter un cheval pour débutant donc on le garde elle montera avec moi son père nous prête une pâture en échange |
Par nomade : le 21/07/11 à 21:38:58
| Dire merci | même une association ne peut pas vendre et faire un contrat : pourquoi dont? la spa le fait aussi je te mets 2 citations de HdF qui était intervenu sur un de mes posts sur le forum adoption que j'avais créé sur le placement en gardant des parts du cheval sinon, le code est formel : un bien mobilier appartient a celui qui en a la charge et l'usage. .......... la loi precise en toutes lettres que tu dois avoir une propriété libre et entiere de tes biens, sans aucune restriction. >A partir de là, toutes les clauses decretant autre chose sont nulles et non avenues |
Par trounioune : le 21/07/11 à 21:58:04
| Dire merci | Sur la carte on peut toujours se mettre en co proprio  |
Par nomade : le 21/07/11 à 22:40:53
| Dire merci | oui,mais c'est tjrs pareil la carte n'a pas de valeur juridique tu peux effectivement te mettre en co-propriété,chose que je vais faire avec mon TF que je donne mais pour éviter des pbs,il faut participer financièrement à l'entretien du cheval à hauteur du pourcentage que tu garde sinon,ça peut êtr considéré comme abandon,du coup,tu perds tous tes droits sur l'animal. |
Par trounioune : le 21/07/11 à 22:52:24
| Dire merci | si tu mets copropriété à 5% ca va |
Par nomade : le 21/07/11 à 22:54:19
| Dire merci | oui,même 1% mais faut surtout participer financièrement à hauteur du pourcentage gardé |
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