Loi écurie propriétaire
Sujet commencé par : bronka - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par princesonor21Par bronka : le 30/07/11 à 18:38:37
  DéconnectéDire merci | Bonjour, Alors voilà je suis à la recherche de texte de loi concernant les normes d'une écurie de propriétaire, et autres... Je voudrais trouver aussi combien de temps à l'avance un proprio d'écurie doit prévenir d'une augmentation. Si vous avez ce qui pourrait m'aider. Merci |
Messages 1 à 2, Page : 1
Par princesonor21 : le 30/07/11 à 18:54:40
| Déconnecté | voici un site : http://chevalsante95.skyrock.com/1910373403-LES-ETABLISSEMENTS-OUVERTS-AU-PUBLIC-ECURIES-DE-PROPRIETAIRES-ET-LA.html |
Par princesonor21 : le 30/07/11 à 18:58:30
| Déconnecté | sites avec les contrats de pensions. http://www.chevaletdroit.com/Contrats.HTM http://www.le-site-cheval.com/contrats/pair.html |
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