Responsabilité?
Sujet commencé par : rivage - Il y a 1 réponses à ce sujet, dernière réponse par phoebPar rivage : le 25/08/11 à 21:31:02
| Dire merci | bonjour a tous. je vous raconte mon histoire je cherché une cavaliere pour venir faire une balade avec moi car j'ai deux chevaux est je peux pas les séparé ses loulou!!!donc j'ai trouver une jeune fille qui ma dit quelle avais son G4 donc on est partis en balade mais l'a grosse catastrofe!elle est tombé donc pompier gendarme...sachan que c'est mon cheval quesque je risque si elle porte plainte? merci |
Message 1 à 1, Page : 1
Par phoeb : le 25/08/11 à 22:54:51
  Déconnecté | euh il faut connaitres les conditions de l'accident, et sinon cheval et droit serait de meilleur conseil. La responsabilité dépend des circonstances de l'accident (voiture qui a effrayé un cheval, cheval trop dangereux, cavalier qui ne sait pas monter alors qu'il a prétendu l'inverse etc), et des personnes (mineures/majeures, pro, rémunération...). Il faut bien évaluer les conditions pour déterminer à qui la faute (si faute il y a, dans le cas d'un cheval effrayé par un piaf, personne ne peut être tenu pour responsable, sauf dans le cadre professionnel où ça peut arriver). |
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