Valeur d'un contrat?? (pour confier cheval contre
Sujet commencé par : lovehorse41 - Il y a 26 réponses à ce sujet, dernière réponse par brownie33Par lovehorse41 : le 15/09/11 à 19:48:18
  Déconnecté | ...bon soin) Voilà, je voulais savoir si les contrats "je confie mon cheval contre bon soin" avait de la valeur coté juridique? Je passe une situation délicate et je vais certainement devoir me séparer de 2 de mes chevaux afin de pouvoir joindre les deux bouts. Je ne cherche pas a les vendre cher, loin de là, moi ce que je veux c'est être sûre qu'elles seront bien et pas revendu derrière à n'importe qui. Mais est ce possible? PS: merci de ne pas faire de jugement, c'est déjà bien assez difficile comme cela. |
Messages 1 à 26, Page : 1
Par lovehorse41 : le 15/09/11 à 20:32:06
| Déconnecté | Personne n'a d'idée? Où éventuellement où je pourrais me renseigner? Les juments sont pas vieilles et sont montées toutes les deux sans aucun soucis. |
Par tyoc : le 15/09/11 à 20:41:40
| Dire merci | Je ne cherche pas a les vendre cher, loin de là, moi ce que je veux c'est être sûre qu'elles seront bien et pas revendu derrière à n'importe qui. Mais est ce possible Dans le cas d'une vente c'est pas possible. A la rigueur en les donnants mais même pas sur. Désolé. |
Par Uriette : le 15/09/11 à 20:52:26
| Déconnecté Dire merci | Tu peux contacter une asso de protection des équidés. Elle sera certainement à même de te renseigner. Mais je ne pense pas dans que dans le cas d'une vente ce soit possible. |
Par korana : le 15/09/11 à 20:56:42
| Déconnecté Dire merci | Idem Uriette Je pense que tu peux contacter une association. C'est le meilleur moyen de pouvoir protéger tes chevaux. Par contre, en effet, on ne pourra pas parler de vente mais une somme symbolique peut éventuellement être demandée... Tu dois pouvoir trouver une solution qui soit un bon compromis. Dans une autre idée, ne peux tu pas essayer de vendre tes juments au prix réel du marché? Dans ce cas, l'acquéreur n'achètera pas dans un but de revente. Après rien n'est gagné pour autant car il n'est pas dit que le couple cavalier cheval soit idéal et une revente peut alors pointer le bout de son nez ! |
Par elevcaraib : le 15/09/11 à 21:20:17
| Dire merci | la vente contre bon soin n'existe pas légalement, la seule chose c de rajouter une mention "prioritaire en cas de revente" sur l'acte de vente .. au cas ou le seul contrat bon soin valable, reste le placement dans un établissement équestre avec un contrat "pension bon père de famille" qui permet au proprio de reprendre ses chevaux en fin de terme ou de reconduire si nécessaire ... une piste à suivre aussi serait de confier les juments à des éleveurs avec comme rémunération les produits ... tu restes ainsi proprio sans frais ... Message édité le 15/09/11 à 21:20 |
Par Vanita : le 15/09/11 à 21:27:20
| Dire merci | Ou vendre à 95 %, tu garde 5 %, là tu reste de toute façon prioritaire et l'acquéreur devra t'informer de la vente de sa part, donc tu seras forcément au courant. |
Par Eclair : le 15/09/11 à 21:39:43
| Dire merci | pour ne pas avoir a entretenir financièrement tes juments, si elles sont montables toutes les deux, as tu pensé à la solution au pair dans un club? Le club entretient les juments en échange de leurs utilisation dans les cours. L'avantage c'est que tu restes propriétaire des tes animaux et qu'en cas de soucis, u peux les reprendre rapidement. |
Par nomade : le 15/09/11 à 21:45:51
| Dire merci | Je ne cherche pas a les vendre cher, loin de là, moi ce que je veux c'est être sûre qu'elles seront bien et pas revendu derrière à n'importe qui. Mais est ce possible? non pas possible vendu c'est vendu et donné c'est donné plus aucun droit de regard la seule chose qui peut protéger tes chevaux c'est de garder la totale propriété et de faire un "contrat de prêt à usage". tu garde donc ton cheval à 100% et tu le prète à la personne qui le prend en charge tu peux définir une durée du prêt,genre 12 mois renouvelable bien établir qui paie quoi personnellement,pour mon cheval que je donne,je passe par une asso l'asso en garde une part et assure un suivi toute la vie du cheval |
Par lovehorse41 : le 15/09/11 à 22:02:29
| Déconnecté | Ok, merci. Mais dans le cas ou je les "prête", si il y a un pépin véto ou autre sa sera a moi de payer donc... Confier au pair, j'y ai pensé même si j'avoue que sa me fait un peu peur. Peur qu'elles soient monté je ne sais combien d'heure par jour, ne sortent pas au pré ou autre |
Par nomade : le 15/09/11 à 22:16:46
| Dire merci | Mais dans le cas ou je les "prête", si il y a un pépin véto ou autre sa sera a moi de payer donc c'est à définir sur le contrat pour te donner une idée,j'ai déjà prété un poney sous un contrat de prêt à usage petit exemple j'avais spécifié que mon poney vive au pré avec des potes s'il s'était blessé au pré,tout seul ou à cause d'un autre,c'est moi qui aurait payé par contre,s'il s'était blessé quand il était sous la "responsabilité directe" (au travail,pendant un transport etc...) de la personne à qui je l'avais prété,c'était à elle de payer |
Par nomade : le 15/09/11 à 22:18:04
| Dire merci | Confier au pair, j'y ai pensé même si j'avoue que sa me fait un peu peur. Peur qu'elles soient monté je ne sais combien d'heure par jour, ne sortent pas au pré ou autre c'est pour ça que j'ai préféré préter le mien à un particulier j'ai même fini par lui vendre tellement elle s'en occupait bien. |
Par YvesMarie : le 16/09/11 à 07:17:29
| Dire merci | pas compliqué... si tu fais le transfert de propriété du cheval, son nouveau propriétaire en fait ce qu'il veut, le garde, le vend ou le mène à l'abattoir s'il le désire, sans que tu puisses t'y opposer. Une solution : le conserver en co-propriété... |
Par alpine40 : le 16/09/11 à 08:23:02
| Dire merci | oui tu n'as que deux soluss,comme nomade soit le confier en cotrat de pret,soit le vente en copropriete le premier cas,tu peux specifier dans le contrat que tous les frais sont a la charge du jouisseur( ce que je ferais) dans le second,theoriquement,tu es sensé devoir supporter les frais a teneur du % que tu detiens,mais la plupart du temps,c'est le nouveau proprio qui en a les charges |
Par naala147 : le 16/09/11 à 10:31:25
| Dire merci | c'est deja dur de vendre, alors les confier  ca me parait encor plus compliqué! y'a pas bcp de personnes qui recherchent ca!sincerement, si ils sont montables, propose les aux clubs et fermes equestres de ton departement. tu fais un contrat de un an renouvellable tt les ans. ca me parait etre la meilleure solution. |
Par nomade : le 16/09/11 à 12:09:58
| Dire merci | c'est deja dur de vendre, alors les confier ca me parait encor plus compliqué ça ne veut absolument rien dire des gens qui cherchent un cheval pour une période donnée,ça se trouve évidement,il faut que le cheval soit suffisement intéressant |
Par Roman : le 16/09/11 à 12:23:42
| Déconnecté Dire merci | Confier ? aïe beaucoup ont eu des déconvenue, à partir du moment où le cheval appartient à quelqu'un d'autre ... certains sont tentés de faire tout et n'importe quoi, enfin, d'aller plus loin que si le cheval leur appartenait. Il y a bien sûr de bonnes expériences ... Ou alors il faut le confier proche de ton domicile et aller vérifier régulièrement son état. Faire un contrat : Oui pour fixer : Qui paye la bouffe le ferrage les frais vétos les vermif, vaccins les conditions d'utilisation les conditions de vie et .. La fin du contrat dans quel cas envisager la rupture du contrat. Ce sera un contrat sous seing privé. Il faut juste trouver LA personne qui va le signer. Si le cheval a du potentiel ce sera plus facile, genre poney D1 Etc ... |
Par naala147 : le 16/09/11 à 16:04:51
| Dire merci | tu vas trouver 2 sortes de pers interessees pour un "confiage": - un cheval de concours. qui sera utilise dans ce but pour un an ou 2. - une famille qui risque de l'exploiter avec ses gosses. alors a moins d'etre dans la premiere categorie, le confiage, je me mefie!  |
Par naala147 : le 16/09/11 à 16:08:49
| Dire merci | perso qq'un du forum m'a confié son cheval pour 5 ans: c'est un retraité qui fait brout brout. il est juste la pour compagnie, mais je pense que des personnes comme moi ca court pas les rues!! et d'alleurs a la base je voulais acheter un cheval, pas m'en faire confier! mais c'est l'occasion qui a fait le larron. je pense que les gens preferent acheter leur cheval plutot que s'en faire confier (exeption: cheval de concours). Message édité le 16/09/11 à 16:08 |
Par brownie33 : le 16/09/11 à 16:13:01
| Dire merci | naala tu dis n'importe quoi ! J'ai eu et je cherche encore des chevaux au pair, et je ne les ai jamais exploité. Il y a des gens sérieux et qui prennent soin des animaux qu'on leur confie. J'ai toujours établi un contrat et lorsqu'il a fallu le rompre (par exemple un cheval qui ne convenait pas) ça c'est toujours bien passé. Il suffit de bien tout noter dans le contrat notamment a quoi est destiné le cheval. De toute façon on peut y mettre ce qu'on veut. Aprés il faut que les parties soient d'accord. Lovehorse c'est dommage que tu ne sois pas en gironde car tes chevaux m'auraient peut être intéressés pour faire deux a trois heures de ballade par semaine. Par contre, au début si on ne connait pas les gens il vaut mieux confier au pair ( avec des nouvelles ou des visites de temps en temps) car on a toujours la possibilité de reprendre son animal si on juge que cela ne va pas. 9a m'est arrivé avec mon trotteur que j'avais confié mais qui était nourri à la fronde, dans un paddock minuscule avec un poney. Le cheval déprimait et je l'ai récupéré rapidement. |
Par brownie33 : le 16/09/11 à 16:16:41
| Dire merci | j'avais pas tout lu, dans un contrat au pair dans un club, normalement le club prend en charge le cheval de A à Z frais véto compris. Il te laisse s'il veut bien le loisir de le monter en dehors des heures de cours une fois par semaine. Au niveau des clubs, j'en ai fait l'expérience, et c'était pas top, car mon cheval qui était gentil faisait un maximum d'heures par semaine ce qui soulageait ceux du club, pas de douche aprés les cours d'obstacle, pas de bandes, peu de soins.... c'était plus que bof. Un particulier si tout lui incombe prendra plus soin surtout s'il sait qu'il devra payer s'il y a un pépin. |
Par naala147 : le 16/09/11 à 16:26:43
| Dire merci | brownie, tu est un "club/pension equestre", pas un particulier? moi je parle d'exploitage chez un particulier. des mecs qui veulent un cheval pour foutre ses gosses dessus pour faire que des galops pleine balle a tour de role, et qui ne sait pas qu'il faut complement ou mm vermifuger... ben ca sur LBC t'en a plein! si tu reg un peu plus haut je lui conseille de mettre ses chevaux au pair dans un CE... |
Par nomade : le 16/09/11 à 19:55:54
| Dire merci | je plussoie brownie,tu dis n'importe quoi naala des dérives chez les clubs ou chez les particuliers,tu en trouveras dans les 2 camps. des chevaux à confier,pour un temps X,par exemple,des étudiants en recherche car ils ne veulent pas s'acheter un cheval à cause des études confier un cheval en prêt à usage est tout à fait possible quand le cheval est montable (même sans être montable,comme par ex,tenir compagnie à un poulain) il suffit de trouver la bonne famille et tout proprio qui se respecte ne va pas abandonner son loulou à n'importe qui et assurera un suivi régulier de son animal. |
Par Roman : le 16/09/11 à 20:04:52
| Déconnecté Dire merci | Dans "confier" il y a confiance, Sauf que ... les chevaux ne parlent pas alors pas facile de savoir ce qui se passe entre 2 visites. Pour ton cas, je dirais, soit tu les vends, au mieux, soit tu trouves une pension au pré pas chère, mais les confier, à moins que tu ai 100% confiance, ça reste perilleux. |
Par brownie33 : le 18/09/11 à 13:21:37
| Dire merci | jesuis un particulier, mais j ai eu une petite activité que je voudrais remonter sous forme d'asso pour entretenir mes sauvetages et mes retraités. Donc je n'ai travaillé qu'avec des chevaux au pair faute de moyens. Il y a toujours eu contrat, et ça s'est toujours bien passé. Nomade, désolée mais le verbe plussoyer..... connais pas. Tu veux dire quoi au juste. Il est clair que le contrat établi doit bien tout mentionner. Il faut bien y réfléchir avant de la rédiger. Des chevaux exploités y en a partout de toute façon, c'est pour cela qu'il faut se prémunir par un contrat béton. |
Par nomade : le 18/09/11 à 13:34:03
| Dire merci | Nomade, désolée mais le verbe plussoyer..... connais pas. Tu veux dire quoi au juste. ça veut juste dire " +1 "  |
Par brownie33 : le 19/09/11 à 12:36:43
| Dire merci | ah voilà un verbe que j aime alors !!!! |
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