Carte de propriété - Changement d'adresse - SIRE
Sujet commencé par : csabrina - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par csabrinaPar csabrina : le 20/09/11 à 07:45:10
| Bonjour, Une question me turlupine aujourd'hui. J'ai demenagé en début d'année, mais je n'ai fait aucune démarche pour mes chevaux pour un éventuel changement d'adresse. Les cartes de proprio sont donc toujours à l'ancienne adresse (qui est chez ma mere, donc si courrier il y a, il me parvient toujours ;-) ) Comment fait on pour changer l'adresse, j'ai regardé rapidement sur le site du sire, je ne trouve rien... ils proposent des formulaires pour les saillies, des demandes de certificats de propriété... bref, je trouve rien qui corresponde. Et puis maintenant, avec toute cette dématérialisation, pour trouver des demarches papier.. ou pire, pour avoir une carte, faut payer, alors pour un changement d'adresse, il faut payer aussi ? Autre question : pensez vous que l'assurance, pour la RC, peut refuser de fonctionner si l'adresse sur la carte n'est pas la meme que mon adresse (et donc le logement pour lequel je suis assurée en RC) ? (y a fort à parier que mon assureur saura pas me répondre... de toute facon, des qu'on pose une question RC chevaux à un assureur, c'est kézako  (enfin, je vais le voir ce matin, je lui poserai tout de meme la question  ) enfin, si j'ai bien tout compris, la RC assure les chevaux non montés. La licence m'assure quand je monte. Mais les chevaux, quand ils sont montés, ils sont pas assurés ? par exemple, s'il m'embarque et crée un accident, comment c'est pris en charge ? Ah oui, aussi, pour compliquer les choses, mes chevaux ne sont pas sur un terrain m'appartenant, mais sur un terrain qu'on me prete, mais je suis la seule à en avoir la garde. Merci encore si vous pouvez m'eclaircir, car c'est pas tout clair dans ma tete tout ca |
DéconnectéMessages 1 à 4, Page : 1
Par doudonyx : le 20/09/11 à 08:15:34
| Dire merci | pour l'adresse 2 possibilités: soit tu renvoies la carte de proprio avec ta nouvelle adresse: cout 10€ soit tu demande la dématérialisation et tu le fait par internet: gratuit Pour la RC, normalement elle assure les dégats occasionnés par ton cheval, qu'il soit monté ou non. par contre elle ne te couvre pas des dégats que tu peux avoir toi (là c'est la licence ou mutuelle)... je dirais que même si tes cartes de proprio ne sont pas a ta nouvelle adresse cela ne pose pas de soucis, dans le sens ou les chevaux sont a toi, sous ta responsabilité. La carte de proprio n'est qu'un doc administratif, l'essentiel étant que tu sois proprio et que tu ai la garde des chevaux. D'ailleurs si tu héberge et que tu t'occupe d'un cheval qui n'est pas le tien attention: il peut être considéré comme sous ta responsabilité (et pas celle du proprio) donc c'est ta RC qui marche. |
Par doudonyx : le 20/09/11 à 08:16:48
| Dire merci | j'en rajoute sur la licence: souvent elle fait double emploi pour ce qui est assurance (mutuelle, GAV...) |
Par frederic62 : le 20/09/11 à 08:19:52
| Dire merci | Si les chevaux sont sous ta garde (propriétaire ou pas) c'est ta RC qui entre en action en cas de besoin, mais attention il faut toujours se renseigner auprès de son assureur pour avoir confirmation que les chevaux sont bien couvert par ta RC multirisque habitation et surtout combien d'animaux sont concernés ... |
Par csabrina : le 20/09/11 à 08:31:18
frederic : justement, je suis en train de voir ca... je change d'assurance habitation (et je pense que l'actuelle ne les couvre pas  )donc j'en cherche une nouvelle pour 2012, et celle que je voulais prends les chevaux depuis tout recemment, avant fallait un contrat à part, donc je vais signer chez eux, j'ai un mail du commercial qui me confirme le nombre illimité d'equidés, par contre, pas convert pour les actions d'équitation, d'où ma question. je vais signer le contrat ce matin, je vais l'obliger à prendre une copie de mes cartes dans le dossier et voir pour qu'il me signe une copie pour moi (histoire de prouver qu'il est au courant que j'ai 2 chevaux). |
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