Laisser carnet sire a l'ecurie
Sujet commencé par : maud - Il y a 31 réponses à ce sujet, dernière réponse par aline13Par maud : le 23/09/11 à 01:19:37
| Dire merci | bonsoir, le gerant de ma pension voudrait que je lui laisse l'original du carnet sire de mes chevaux.. c'est courant ca? merci |
Messages 1 à 31, Page : 1
Par kefiretlome : le 23/09/11 à 01:56:20
| Dire merci | ça arrive effectivement, car théoriquement, les papiers du cheval doivent être là où est le cheval.... Mais certains se contentent de photocopies. Après, tout dépend si les agents contrôleurs sont conciliants...ou pas. |
Par casimir : le 23/09/11 à 06:48:11
| Dire merci | c'est obligatoire théoriquement en cas de controle que la pension puisse présenté les papiers de tous les chevaux  |
Par salsababy : le 23/09/11 à 07:02:05
| Dire merci | en tant que contrôlé, je laisse une copie en tant que contrôleur, qu'on me présente l’original ou une copie, ça me va (en centre équestre, pas sur les foires où y'a vente  ) |
Par horselover : le 23/09/11 à 08:19:14
| Dire merci | en tant que détenteur, comme salsababy a dit, copie ou original ça me va. C'est en cas de contrôle et pour garder un oeil sur les vaccins. Par contre j'insiste sur le fait que le propriétaire garde la carte d'immatriculation (carte de propriétaire) chez lui, jamais avec le carnet. |
Par cel1 : le 23/09/11 à 08:39:37
  DéconnectéDire merci | oui, c'est très courant. c'est effectivement pour les contrôles et puis parfois, c'est un gage que tu payeras bien tout jusqu'au bout sinon, difficile pour le propriétaire de récupérer le carnet... |
Par Dedelindien : le 23/09/11 à 08:51:26
| Déconnecté | Le carnet de son vrai nom" document d'accompagnement destiné à l'identification d'un équidé" doit comme son nom l'indique accompagner le cheval où qu'il soit, car il n'est pas là que pour les vaccinations (non obligatoires pour les chevaux qui ne sont jamais en public ni avec d'autres chevaux d'autres propriétaires) c'est le document d'identification du cheval et ceci est nécessaire pour le contrôleur qui n'a que ce document pour contrôler l'identité du cheval. Donc, oui il doit rester à l'écurie en original et non en copie. Une amie propriétaire d'une écurie s'est vue infliger une amende de 28 000 euros pour 48 chevaux dont elle n'avait pas les documents d'accompagnement originaux. La carte de propriétaire par contre doit rester au propriétaire. Sachez qu'il ne servirait à rien qu'on vous vole le carnet car on ne peut rien faire avec, c'est la carte de propriétaire elle seule qui valide la vente/achat (changement de propriétaire) d'un équidé. Message édité le 23/09/11 à 08:51 |
Par salsababy : le 23/09/11 à 08:59:53
| Dire merci | sauf que la rétention du document d'identification c'est une infraction( puisque le carnet doit suivre l'équide...) mais j'avoue que c'est une des raisons pour laquelle je laisse une copie dans les pensions, au cas où ça se passerait mal. L'autre raison c'est que je prend l'original pour les transports car je ne sais pas si les gendarmes se contenteraient d'une copie eux!  |
Par salsababy : le 23/09/11 à 09:10:20
| Dire merci | 'est le document d'identification du cheval et ceci est nécessaire pour le contrôleur qui n'a que ce document pour contrôler l'identité du cheval. Donc, oui il doit rester à l'écurie en original et non en copie. Une amie propriétaire d'une écurie s'est vue infliger une amende de 28 000 euros pour 48 chevaux dont elle n'avait pas les documents d'accompagnement originaux. je serai curieuse de connaître le libellé exact de l'infraction car à ma connaissance il n'existe pas de code natinf pour "présentation d'une copie au lieu de l'original" Et en admettant que ce soit 48 infractions relevées, ça fait plus de 580 € par infraction, soit supérieur à une 3ème classe or même la détention d'un équidé sevré non identitifé n'est qu'une constravention de 4ème classe (450 € maxi)... Ton amie devait avoir un lourd passif et d'autres infractions ont du être relevées...dans tous les cas de très mauvaises relations avec les contrôleurs! (car au pire il est toujours possible de présenter les carnets ultérieurement si le contrôleur le demande)Et être dans un département où les tribunaux ne sont pas débordés! à partir du moment où la puce relevée avec le lecteur correspond à celle inscrite sur le livret ou sa copie, c'est bon. Et il est toujours possible d'aller vérifier l'identification dans la base harasire. |
Par alpine40 : le 23/09/11 à 09:33:56
| Dire merci | personnellement,je demande tjrs les originaux parce que meme si en general les copies sont tolerées,suffit d'une fois de tomber sur un controleur de mauvaise humeur pour que ca se passe mal,donc bon,j'ai pas envie de me prendre des amendes |
Par naala147 : le 23/09/11 à 09:37:27
| Dire merci | je sais que je refuse de laisser l'original, tt simplement car j'ai deja vu des carnets se perdre dans des ecuries... et du coup c'est a toi de payer pour avoir un double aupres de haras!!! |
Par salsababy : le 23/09/11 à 09:38:23
| Dire merci | ,suffit d'une fois de tomber sur un controleur de mauvaise humeur pour que ca se passe mal,donc bon,j'ai pas envie de me prendre des amendes le contrôleur est toujours de bonne humeur, c'est le contrôlé qui le rend de mauvaise humeur  |
Par tianma : le 23/09/11 à 09:41:52
| Dire merci | Pour moi, c'est HORS de question de laisser les originaux. Je fais des copies couleurs de bonne qualité et c'est tout . Pourquoi? parce que des papiers çà se perd; en cas de conflits avec le gérant, le nombre de cas où le gérant fait de la rétention de papiers quand la personne veut enlever son cheval  ; et je ne parle pas des cas plus rare (heureusement) ou les papiers servent à faire des faux, à revendre le cheval, etc...Bref, c'est niet pour moi! |
Par frederic62 : le 23/09/11 à 09:58:33
| Dire merci | parle pas des cas plus rare (heureusement) ou les papiers servent à faire des faux, à revendre le cheval, etc... Faire des faux avec une photocopie c'est très facile c'est pourquoi seul l'original fait fois ... Moi je sais que dans mes contrôles je ne veux que des originaux, si ils ne sont pas présent il faut me les présenter dans les plus brefs délais... |
Par alpine40 : le 23/09/11 à 10:00:27
| Dire merci | le contrôleur est toujours de bonne humeur, c'est le contrôlé qui le rend de mauvaise humeur ben justement,imagine que le "client" precedent l'ait mis de mauvaise humeur? apres je suis quelqu'un d'honnete,donc ce n'est pas mon genre de m'amuser a faire de la retention de documents je suis d'ailleurs quelqu'un de tjrs arrangeant,ue fois une demoiselle devait partir car gros soucis financiés,et bien je lui ai fait grace du mois de preavis,sachant qu'elle ne pourrait pas payer bref je priviligie tjrs la communication |
Par salsababy : le 23/09/11 à 10:12:38
| Dire merci | Moi je sais que dans mes contrôles je ne veux que des originaux, si ils ne sont pas présent il faut me les présenter dans les plus brefs délais... ok, mais tu vas pas dresser un pv pour ça, non? j'ai toujours l'original pour les transports, et comme je vadrouille assez souvent, parfois sans trop avoir planifier à l'avance, ça impliquerait que je demande à chaque fois mon original à la pension...et parfois je ne croise personne. Donc trop contraignant. Et puis si mon collègue contrôle ma pension, car je ne peux le faire moi même, il a la même vision... Message édité le 23/09/11 à 10:12 |
Par frederic62 : le 23/09/11 à 10:19:39
| Dire merci | ok, mais tu vas pas dresser un pv pour ça, non? Non mais il y aura un rappel de réglementation si les originaux ne sont pas présentés et ça ira crescendos si récidive lors d'un prochain contrôle ... mais j'ai toujours réussis à avoir les originaux pour l'instant  |
Par Dedelindien : le 23/09/11 à 11:49:49
| Déconnecté | Je crois que ce n'est même pas la peine de continuer car quand on donne des renseignements, il est répondu "moi je fais ce que je veux et c'est tout !" donc si on se fout de la règlementation et on raconte n'importe quoi sur les amendes de 3° ou 4° classe, c'est de l'anarchie (je fais ce qui me plaît et j'em....de les autres). Essayez de donner une copie de vos papiers à un contrôle de Police et vous verrez si c'est toléré ! Et là je sais de quoi je parle. |
Par Dedelindien : le 23/09/11 à 11:51:08
| Déconnecté | En précisant que l'écurie a le droit de refuser votre cheval si vous ne donnez pas le carnet. |
Par salsababy : le 23/09/11 à 12:14:46
| Dire merci | effectivement l'arrêté du 2 avril 2008 relatif à l'identification et la certification des origines des équidés dit, dans son article 15 : le document d'identification doit accompagner l'animal dans tous ses déplacements et être présenté à tout contrôle de l'autorité compétente. Il suite de plein droit l'animal vendu. L'administration a 2 moyens d'agir : la mesure administrative et la mesure pénale. La réglementation est tellement bien faite que malheureusement, toutes les non conformités (= écart par rapport à ce que disent les textes) ne sont pas sanctionnables. Je ne suis pas obtue, je voudrais juste savoir sur quelle base on peut dresser un pv quand on présente des copies à la place des originaux (ce n'est pas parce qu'on présente une copie du livret que l'animal n'est pas dûment identifié) quand à la mesure administrative, poussée à l'extrême on peut obtenir la fermeture d'un établissement, mais si c'est seulement parce qu'on ne présente pas les originaux mais des copies lors des contrôles et bien....je ne me risquerai même pas à proposer cela au préfet car il ne signera pas d'avance. y'a les textes, l'esprit du texte comme savent nous le rappeler nos juristes au ministère et l'appréciation du contrôleur qui pondère les non conformités dans les rapports d'inspection et évalue au global l'établissement contrôlé (et je me dis heureusement quand je vois l'extrême rigidité (pas rigueur) de certains) |
Par frederic62 : le 23/09/11 à 12:41:00
| Dire merci | y'a les textes, l'esprit du texte comme savent nous le rappeler nos juristes au ministère et l'appréciation du contrôleur qui pondère les non conformités dans les rapports d'inspection et évalue au global l'établissement contrôlé (et je me dis heureusement quand je vois l'extrême rigidité (pas rigueur) de certains) + 10 000 nous ne sommes pas là pour faire de la répression à outrance ... car mettre un PV qui sera classer sans suite bonjour la crédibilité et lors du prochain contrôle le pro en face va se marrer ... Message édité le 23/09/11 à 12:41 |
Par Dedelindien : le 23/09/11 à 12:57:52
| Déconnecté | Et bien il semble que depuis la mise en place de la règle des "détenteurs d'équidés" cela ait changé car il a été appliquée la règle suivante : une copie peut être facilement falsifiée et du moment où il n'est pas précisé que "on peut présenter le carnet ou la copie", on a obligation de présenter l'original ; et je confirme que la sanction a bien été prise et suivie d'effet dans ce cas. Le PV a été validé. |
Par Dedelindien : le 23/09/11 à 13:03:53
| Déconnecté | J'ai encore oublié : Je n'oblige personne bien sûr, chacun voit midi à sa porte, mais assume et ne vient pas se plaindre et traiter les personnels habilités (qui ne sont pas obligatoirement des contrôleurs, mais des agents aux pouvoirs de Police plus étendus) de ........................ je dis pas les mots  |
Par salsababy : le 23/09/11 à 14:01:13
| Dire merci | la régle des détenteurs d'équidés n'a à mon sens rien changé. A l'heure actuelle on en est, en tous cas dans mon département, au stade de la diffusion de l'info lorsqu'on fait des contrôles équidés. Mais on se contente de diffuser le formulaire. Les DDPP n'ont pas accès direct à cette base puisque c'est l'IFCE qui gère (à l'origine je pensais que les détenteurs seraient enregistrés avec un numagrit et figureraient dans notre base de données nationale, mais ce n'est pas le cas) Et à ma connaissance, il n'y a pas de sanction pénale si l'on n'a pas effectué cette déclaration. Pour le cas de ton amie c'est tout de même bizarre...si elle avait présenté les livrets originaux après coup y'a toujours des mesures de mansuétude qui peuvent être mise en place : si un administré à qui on a dressé un procès verbal se remet parfaitement en règle rapidement, on écrit au proc pour lui en faire part. Dans certaines administrations y'a des objectifs chiffrés de PV et de mesures amdinistratives, c'est vrai. Mais c'est pas encore dans l'esprit "services vétérinaires". Pour le coup je trouverai ça vraiment interessant de lire le PV et le jugement. |
Par Dedelindien : le 23/09/11 à 14:19:28
| Déconnecté | Je lui demanderai la semaine prochaine, je te tiens au courant. |
Par maud : le 24/09/11 à 12:03:08
| Dire merci | merci pour vos conseils ! bon ba je vais le laisser a l'ecurie, mais jsuis pas franchemment ravie, clair que ca peut etre un moyen de pression pour le proprio ou autre.. en 10 ans de proprio, c'est bien la 1ere fois qu'on me le demande, c'est pour cela que je suis etonnée ! |
Par pergola2003 : le 24/09/11 à 12:57:01
| Dire merci | Bah oui c'est courant les papiers de mes pepettes sont dans le bureau des ecuries et la carte proprio dans ma voiture |
Par goodnightmoon : le 24/09/11 à 13:34:59
| Dire merci | J'ai toujours laissé les originaux ! Par contre dans mon ancienne écurie ct du grand n'importe quoi et ils perdaient régulièrement les papiers et laissaient les frais de rééditions a la charge des proprios ( sous prétexte qu'ils ne les avaient pas donnés ! ) Bref du coup la bas je les avais récupèré et les gardais avec moi . Par contre la nouvelle ils ont les papiers et je leur fais confiance |
Par azzura42 : le 24/09/11 à 13:41:34
| Dire merci | C'était une question juridique du cheval mag que j'ai reçu aujourd'hui Ils conseillent de laisser un double et de garder l'original avec nous pour les concours, transports... et si on laisse l'original de ne pas donner la carte de proprio, l'écurie n'a aucune raison de la demander. |
Par Dedelindien : le 26/09/11 à 11:54:47
| Déconnecté | Pour mon amie, vous aviez raison, c'est un cumul de plusieurs fautes. Pas de déclaration de détention, pas du tout de carnet, et surtout à la création de l'écurie, pas de visite de la DDPP. Bon, désolé d'avoir pollué le sujet et d'avoir été trop crédule sans lui avoir posé de question  |
Par lapatateuh : le 26/09/11 à 12:01:26
| Dire merci | 12 ans que je suis proprio, et douze ans que je devrais laisser les papiers de mes chevaux sur le lieux de la pension! Hors je suis contre, je donne les photocopies et suelement les photocopies, mis à jour tous les 6mois pour les vaccins et basta! Si contrôle, je les emmène dans la foulée et basta! en 12ans, ça ne met jamais arrivé une seule fois! |
Par aline13 : le 26/09/11 à 12:56:06
| Déconnecté | spa grave dédélindien +1 lapatateuh |
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