Construire abri sur zone A (non constructible)
Sujet commencé par : youyoupi - Il y a 30 réponses à ce sujet, dernière réponse par DQR33Par youyoupi : le 27/09/11 à 13:05:43
| Dire merci | bonjour si certains ont suivis l'affaire, nous somme en train de nous bouger pr acheter un terrain en effet, mon cheval était en pension chez un particulier depuis 9 ans, et celui ci vient de m'annoncer qu'il a vendu........je dois dégager avant mi novembre voulant rester dans ce coin de paradis qui m'est cher, je lui ai sorti que son "affaire" était pas trés cool, vu que logiquement, je devais être prioritaire sur l'achat aprés avoir encaissé cette jolie reflexion, il m'a proposé de me laisser 5 hectares, chose que j'ai accepté seulement voilà, je sors de la mairie , et la dame me dit que la zone est une zone A (agricole), et donc non constructible.......elle me dit d'appeller la MSA, pr voir avec eux, éventuellement cotiser, et là, ils pourraient voir pr le laisser une autorisation je rentre chez moi et téléphone a la MSA. Ceux ci sont trés surpris que la mairie me renvoit chez eux. Ils me disent qu'ils ne peuvent rien pour moi, car a leurs yeux, je suis une particulière insignifiante, vu que je n'ai pas 5 chevaux, et que même si j'en avait 10, certes, je cotiserai, mais ils ne pourraient rien faire pour moi vis a vis de la construction ni une ni deux, je rapelle la mairie ! marre d'avoir 2 sons de cloches ! et demande pour faire une dérogation ! non, impossible me dit elle, c'est NON CONSTRUCTIBLE ! même une pauvre cabane en bois, démontable, elle me dit que c'est interdit ! alors moi je ne comprends pas, tout les voisins d'a coté sont également sur cette fameuse zone A, et tout le monde a des cabanes en bois pour leurs chevaux ! donc tout dans l'illégalité ?? c'est quand même crétin ! je ne demande pas a faire un centre équestre gigantesque avec plein de béton partout ! je veux juste une cabane pour mes chevaux et mon foin ! c'est pas la mort ! autre question, si c'est non constructible, ai je le droit de faire poser un compteur d'eau ??? d'électricité ??? ou pas du tout ??? (ou pourrais je éventuellement faire forer un puit ??) vers qui me tourner pour faire ma cabane ! j'ai pas envie d'être dans l'illégalité, mais si il le faut tant pis, je ferais comme mes voisins et c'est tout ! je ne vais pas laisser mes chevaux a la rue, ni sans abri pour l'hiver ! hors de question puis je demander a la spa de m'aider ?? je ne sais pas quoi faire.......je suis perdue ! si je n'ai pas ce champs, je n'ai plus rien ...........ici c'est la ville, ces produits là sont INTROUVABLES ! Que faire ?? aidez moi ! merci |
Messages 1 à 30, Page : 1
Par aline13 : le 27/09/11 à 13:08:34
  Déconnecté | euh peux pas t'aider mais pleins de  pour toi  |
Par Raz Koat : le 27/09/11 à 13:14:10
| Dire merci | Nous avons fait construire un abris de 20m2 en zone agricole, il ne peuvent pas te le refuser puisque c'est une obligation légale d'avoir de quoi protéger ses chevaux. Et par contre nous c'est auprès de la DDE que l'on est aller voir. Il faut remplir un dossier avec notamment des plans du projet et les matérieux utilisés. Ca passe en commission et si j'avis quelque chose ne va pas il te le dise et tu fais les modifications nécessaire pour que ton dossier soit accepté. Pour la mairie il fallait juste que l'on fasse une déclaration de fin de travaux. Dans notre zone A on avait même le droit d'aller jusque 30m2. Message édité le 27/09/11 à 13:14 |
Par Mylie53 : le 27/09/11 à 13:34:06
| Dire merci | +1 avec raz koat Ils ne peuvent pas t'interdire de mettre une cabane pour tes chevaux et encore moins si ton abris est démontable ! Renseigne toi à la DDE  |
Par youyoupi : le 27/09/11 à 13:43:31
| Dire merci | ahhh ouff !!! merci beaucoup !! vous me rassurez là ! déja 30 mètres carrés ça serait pas mal ! bon allez, j'appelle la dde |
Par blop : le 27/09/11 à 13:58:13
| Dire merci | Salut Alex ! Je suis contente, mais très surprise que cet ulubrius te laisse une parcelle aussi grande, a mon avis tant que les papiers sont pas signés, t'emballe pas !!!  Sinon, personne n'est dans l'illégalité, tout le monde a le droit de construire un abri démontable de 20m2 pour abriter des animaux, mais personne ne se prend la tête comme tu le fais a demander des autorisations a gauche et a droite... A ta place, j'utiliserais cette énergie à lui faire signer des papiers de vente...  J'espère pour toi que ca va marcher, si tu es a la rue en novembre, tiens moi au courant ! |
Par dogun : le 27/09/11 à 14:08:09
| Dire merci | J'ai acheté un terrain non constructible zone agricole, il est alimenté en eau et électricité. Dans le règlement de la zone, les habitations légères sont interdites pourtant durant des années, des personnes ont vécu dans des caravanes à cet endroit, à l'année et surtout, elles ont construit des cabanes en bois dont une pourvue d'une dalle béton... La mairie était au courant et les personnes devaient partir mais pour aller où ! Du coup elles restaient ! |
Par youyoupi : le 27/09/11 à 14:36:32
| Dire merci | coucou amélie ! ma mère va a l'agence cet aprés midi pour signer les papiers tu crois que jme prends trop la tête ?? mais si je monte un truc comme ça, et qu'un "emmerdeur" vienne me "balancer", je devrai tout démonter si j'ai pas d'autorisation ?? pas envie dme casser le cul pr rien, autant bien faire et avoir un pti papier qui prouve que j'ai demandé ! lol et aprés ça, au boulot ! le temps va me manquer, c'est certain ! trop de choses a faire en si peu de temps........mais bon, aprés je serai tranquille ! plus personne pourra me virer, et au moins, j'entretiendrai pas a "perte" je bosserai pour moi ! Message édité le 27/09/11 à 14:36 |
Par youyoupi : le 27/09/11 à 14:13:45
| Dire merci | ps Blop : merci pour ton soutien, c'est trés gentil de ta part ! on va essayer de tout faire au plus vite pour que les dadas soient à l'abri ! par contre, peut être pourrait tu me renseigner, pour autre chose, je dois faire faucher le champs, vu l'état.........pis là, jvais pas m'amuser a le faire a la faux, comme pour les chardons ! (putain j'ai du mérite ! lool) il veux bien prêter son gyrobroyeur, mais évidement on a pas de tracteur.......connaitrait tu du monde pour nous le passer ?? pr broyer On paye la personne bien sûr, et on la rapellera d'autres fois dans l'année, car nous, on compte pas laisser ça en friche ! si tu connais un agriculteur sympa dans le coin qui veut bien nous aider ?? ça serait le must ! merci ! |
Par youyoupi : le 27/09/11 à 14:15:14
| Dire merci | bon j'ai téléphoné, pour amener l'eau et l'électricité, c'est bon, ya juste a demander ! la zone A ne nous bloque pas là dessus ! oufffffffffffffffff je tente de joindre la DDE, ça sonne dans le vide ! pff |
Par youyoupi : le 27/09/11 à 14:34:03
| Dire merci | grrrrrrrrrrrrrr bon alors là je raccroche d'avec la DDE............ils me disent qu'ils peuvent rien faire ...........que c'est la mairie qui s'en occupe............. jvais péter un plomb !! La dame m'a dit pareil ! de pas me prendre la tête, que je risquai pas grand chose a part devoir démonter, et qu'elle serait a ma place, elle ferait sans ! vu que la mairie veux pas être complaisante...........pareil,elle m'a dit, c'est 20 mètres carré au sol. j'hallucine ! je veux faire tout bien ! et tout le monde dans cette ville s'en balance ! personne sait jamais rien, et on me préconise de construire sans permis...........mais ou va t'on ??? parce que tout le même, pourquoi avoir inventé des permis ?? bon et bah, j'vais pas me casser le bourrichon ! jvais faire comme tout le monde, à l'arrache ! et vive chatel ! pfffffff AUTRE QUESTION au passage : si je comprends, pour une cabane de 20 mètres carré au sol, avec des chevaux dans le champ, ils ne peuvent pas vraiment nous faire démonter, vu que la loi oblige d'abriter nos animaux, MAIS , puis je faire, par exemple 2 x 20 mètres carré au sol ?? un abri pour mes chevaux et un autre pour mon foin (car j'ai fait rentrer 1tonne 5 de foin ya 15 jours..........pfffffffffffffffffff, et maintenant ?? il va pourrir sur place ?? alors que c'est la pénurie ??? c'est niet ! Message édité le 27/09/11 à 14:34 |
Par loups56 2 : le 27/09/11 à 14:42:09
| Dire merci | Moi j'ai installé mon box abri de 9 m2 sans rien demander à personne -et personne ne me demande rien, il y a d'ailleurs plein de caravanes dans le bois où sont mes pâtures. Par contre, pour le foin, tu n'es pas obligé de faire du "dur". J'ai un lot de palettes posées au sol, les round par dessus et une très grande bâche à piscine pour mettre dessus (la mienne fait 40 m2), ce qui est idéal car elle dispose d'aérations. Cela coûte cher (plus de 150 euros - bon, moi, on me l'a donné) mais c'est quand même nettement moins cher que de faire un bâtiment. Question conservation, je n'ai jamais eu de problème, mon foin ne bouge pas, même avec les pluies de l'hiver (chez nous, c'est pas un vain mot). |
Par frederic62 : le 27/09/11 à 14:46:24
| Dire merci | Hé oui en zone agricole seul les agriculteurs peuvent construire un abris voir une maison ... Il n'y a aucune loi qui peut pousser un maire à autoriser une construction pour les animaux .. Il n'existe aucune dérogation de surface les - de 20 m² c'est uniquement les constructions sur des terrain déjà bâtis et encore il faut faire une demande d'autorisation de batir ... si il n'y a pas de construction c'est un permis de construire pour toute surface ... Le branchement d'eau ne peu pas etre refusé par contre l'électrique oui car il faut l'autorisation du maire pour ... |
Par frederic62 : le 27/09/11 à 14:49:57
| Dire merci | si je comprends, pour une cabane de 20 mètres carré au sol, avec des chevaux dans le champ, ils ne peuvent pas vraiment nous faire démonter, vu que la loi oblige d'abriter nos animaux, Si ils peuvent ... il y a une foromeuse "lilou" qui a du démonter ses abris construit sans autorisation .... Message édité le 27/09/11 à 14:50 |
Par Pam : le 27/09/11 à 15:23:57
| Dire merci | Attention, attention... Certes la loi nous oblige à abriter nos chevaux, mais pas forcémment à construire un abri en dur. Par abri, elle entend aussi abri naturel : arbres, haies, ... Donc la loi ne nous autorise pas à construire des abris n'importe où ou n'importe comment. Ce que dit cette loi c'est que la pature doit permettre à ton cheval de s'abriter, soit par des éléments naturels, soit par un abri en zone constructible. En gros si t'as un terrain non constructible et où il n'y a pas d'abri naturel, tu n'as pas le droit d'y mettre un cheval. C'est plutôt dans ce sens là qu'il faut voir la chose! Ton terrain est en zone agricole, tu n'as pas le statut agriculteur, encore moins d'exploitation, donc ta mairie ne te délivrera jamais de PC pour ce terrain. Donc si tu construit, ce sera dans l'illégalité et donc à tes risques et périls (on peut te demander de démonter un jour ou l'autre). Mais vu que la situation a l'air d'être tolérée pour tes voisins de pature, elle le sera certainement pour toi aussi par soucis d'égalité (tu peux toujours en discuter officieusement avec le maire). Sinon, il existe des abri mobiles, sur roue, à voir si ça te convient niveau tarif, qui sont déplaçables et donc pas considérés comme une construction. Voilà quelques pistes! Message édité le 27/09/11 à 15:24 |
En lignePar tyoc : le 27/09/11 à 15:34:29
| Dire merci | Renseigne toi à la DDE Maintenant c'est la DDT (Direction Départementale du Territoire) qui gère les permis de construire (pour les petites mairies surtout) demande le n° à la mairie. Mais la demande peut être refusé au motif évoqué par Pam. Prendre RDV avec eux pourrait être constructif. |
Par youyoupi : le 27/09/11 à 16:08:37
| Dire merci | bah en fait, c'est là ou j'ai appellé ce matin.....le même batiment regroupe dde et ddt c'est pareil, eux ils peuvent rien faire, car depuis l'an dernier, c'est la mairie qui a repris la gestion de ces choses là.... suis dépitée ! si je construis ma cabane pour rien........grrrrr du coup, vu que faut attendre de se faire engueuler, quitte a se faire chier, vous pensez que je peux faire un peu + de 20 mètres carré ?? ou en 2 fois 20 mètres carrés ?? qui peut me renseigner là dessus ?? je prends le risque ! tant pis ! de toute façon, j'ai plus que ça a faire ! personne veut gentiment me donner d'autorisation pour une pauvre petite cabane en bois, qui sera intégrée au paysage.....alors bon...... ou alors ça serait trop tirer sur la corde, et risquer + facilement d'avoir un controle ?? merci a vous |
Par Yann22 : le 27/09/11 à 16:08:37
| Dire merci | Nous avons fait construire un abris de 20m2 en zone agricole, il ne peuvent pas te le refuser puisque c'est une obligation légale d'avoir de quoi protéger ses chevaux. Non. Sinon, personne n'est dans l'illégalité, tout le monde a le droit de construire un abri démontable de 20m2 pour abriter des animaux Non plus. Comme Frédéric, Pam et Tyoc. |
Par Pam : le 27/09/11 à 16:16:33
| Dire merci | 20m² ou plus dans ton cas ne changera rien, ce sera illégal de toute façon. En fait l'histoire des + ou - 20 m², c'est uniquement pour les terrains constructibles : pour le - c'est une déclaration de travaux uniquement, pour le + c'est une demande de permis de construire. Mais dans ton cas t'as le droit ni à l'un ni à l'autre donc bon, t'es pas à ça près j'imagine (sauf que plus c'est grand plus tu investis de l'argent et que plus ça ressemblera à un chateau, plus ça fera des jaloux et plus t'auras de chance de te faire dénoncer...) L'abri sur roue te tente pas du tout? |
Par youyoupi : le 27/09/11 à 16:18:05
| Dire merci | j'ai pensé a l'abri sur roue ! mais 1500 euros juste pour avoir une partie "cabane" (sans abri a coté en stockage foin......), c'est chéros ! au pire, je peux pas le faire moi meme le truc sur roues ??  |
Par tyoc : le 27/09/11 à 16:19:34
| Dire merci | pour le - c'est une déclaration de travaux uniquement, pour le + c'est une demande de permis de construire. C'est un chouille plus compliqué que ça, mais ca résume bien quand même. L'abri sur roue te tente pas du tout? Ou la tente de l'armée. |
Par Pam : le 27/09/11 à 16:28:42
| Dire merci | Oui tyoc, c'était la version simplifiée  1500, c'est tout, j'avais souvenir que c'était bien plus cher que ça. Pourquoi pas le faire toi même si t'es bien équipée : voilà le principe sur ce site, par exemple, si tu te sens d'attaque! http://www.devoluy.com/abri-mobile/modeles.html Message édité le 27/09/11 à 16:28 |
Par youyoupi : le 27/09/11 à 16:28:05
| Dire merci | bah j'ai pensé a un truc un peu débile, les abris pour les réceptions vous savez, les tentes géantes en plastique, genre barnum, comme pour les mariages en plastique lourd et épais mais bon, en plein champs, là, ça va faire un peu tache |
Par tyoc : le 27/09/11 à 16:30:53
| Dire merci | Mode Calimero ON Mais personne me lis  Mode Calimero OFF TENTE DE L'ARMEE, c'est fait pour être laissé dehors tout le temps. |
Par Pam : le 27/09/11 à 16:31:46
| Dire merci | C'est sur que ça fait pas très campagne pour le coup Et niveeau durée de vie, je sais pas ce que ça donne... |
Par tyoc : le 27/09/11 à 17:20:16
| Dire merci | Chez Vecama : Lien Message édité le 27/09/11 à 17:20 |
Par youyoupi : le 27/09/11 à 16:46:42
| Dire merci | hannnn !!!  nan mais là c'est hors de prix ! je peux pas mettre autant dans un abri, c'est pas possible |
Par tyoc : le 27/09/11 à 17:22:56
| Dire merci | c'est hors de prix 850 € la tente plus de 20 m², je trouve pas ça si cher. Si tu fait le calcul pour du bois tu t'en sort à ce prix, voir plus (sans faire de la récup' ) |
Par elevcaraib : le 27/09/11 à 17:47:55
| Dire merci | il y a une solution alternative que j'utilise en fait j'ai un container de 40 pieds de 12m (peu cher en fin de vie sur les ports) dans lequel je fais 3 box... pas besoin de dalle donc je déplace le tout avec le tracteur de pré en pré si besoin dans l'idéal il faut déposer en mairie un permis d'aménager mais pour celà il faut un contrat de loc ou propriétaire ... Message édité le 27/09/11 à 17:48 |
Par tyoc : le 27/09/11 à 17:50:58
| Dire merci | dans l'idéal il faut déposer en mairie un permis d'aménager Ca revient au même que le PC pour les restrictions. Un abri bois passera mieux qu'un container au niveau insertion dans le paysage. |
Par DQR33 : le 27/09/11 à 20:08:01
| Déconnecté Dire merci | Pour entreposer le foin, voir du côté des serres de maraîchers demi-rondes ? Il parait que c'est pas si onéreux que ça... |
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